Yaniskabyl

[center][size=18][color=darkred]Procès de Yaniskabyl  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Mai 1460 [/i]:arrow:[color=#ff3333]Coupable[/color], [i]Procès du mois de Septembre 1460 [/i] [color=#ff3333]Coupable[/color], [i]Procès du mois de Mai 1461[/i] [color=#339933]Relaxé [/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Yaniskabyl au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Yaniskabyl était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Septembre 1460 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 7 Septembre 1460
    Verdict rendu le 16 Septembre 1460 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Yaniskabyl[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Oscarlerameur[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Kelso[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
En ce 7 septembre 1460,

*Le procureur entra dans le tribunal. Il salua le juge*

Votre Honneur,

Mesdames et messieurs,

Cette personne du nom de Yaniskabyl comparait ce jour du 07 septembre face à vous afin de répondre des actes qui lui sont reprochés, à savoir des actes de trouble à l'ordre public.

Le faucon Octavesaintange a en effet été agressé par ce triste individu dans la nuit du 6 au 7 septembre, sur la route entre Montargis et Orléans. Il a fourni à la prévôté des éléments précis, qu'il nous confirmera en témoignant et dont les plus saillants sont dans le dossier que voici http://imageshack.us/photo/my-images/715/plainte1.png/.

Le plaignant affirme s'être vu dérober 65 écus et 21 stères de bois. Il se plaint aussi de l'impact de cette agression sur sa réputation et demande dédommagement a ce titre.

Je tiens à rappeler au bon souvenir du prévenu ce qu'énonce notre Grand Coutumier en matière de trouble à l'ordre public, en son chapitre second:

Chapitre II : Des actes répréhensibles

Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
� Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans,
� Toute personne se révoltant contre une mairie ou contre le château d'Orléans,
� Toute personne usant de la violence physique,
� Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais, un élu ou un représentant de l�ordre et/ou faisant pression sur un sujet orléanais, un élu ou un représentant de l�ordre.
� Toute personne usant de diffamation.
� Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,
� Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

*Regardant le prévenu*


Au vu de tout ces éléments, Yaniskabyl, je vous accuse donc de Trouble à l'ordre public pour agressé et pillé un voyageur sur les routes de notre duché.


Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants
l'ordre du dragon (viewtopic.php?f=149&t=2500)
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
*Le procureur attendait avec de moins en moins de patience que l'accusé prenne la parole.

Ayant hélas constaté que celui-ci s'enfermait dans le silence, il vit que le juge lui faisait signe qu'il avait la parole.

Oscar se leva donc et regarda le juge.*

Votre honneur

L'individu qui est accusé aujourd'hui, Yaniskabyl, se tait. Certain pourrait penser qu'il s'agit de timidité, moi je vous le dis, il s'agit de mépris !

Ce triste sire à déjà été condamné par nos tribunaux pour le même délit, il n'a pas respecté sa peine. Bien au contraire il est connu pour hanter la route entre Montargis et Conflans, les plaintes le concernant pour des agressions de nos habitants en terre de Champagne affluent.

Voici qu'il reprend ses méfaits sur nos terre alors je vous le dis, trop c'est trop.

En application de nos lois et coutumes, je requiers donc contre lui une peine exemplaire :

Tout d'abord un passage dans nos geôles de 6 jours assorti d'une amende de 50 écus.

Bien sur le remboursement du préjudice subit par messire Octave que j'évalue à 180 écus.

Afin, et pour bien marquer que notre duché ne souhaite plus entendre parler de lui, je propose qu'à l'issu de sa peine, il soit banni du duché pour une durée d'un mois.

*Ceci étant dit il retourna s'assoir.*

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
Qu'on en finisse avec ce jugement arrêtez de vous plaindre sa fait les grands soldat au final sa sfait racketé et pleure des qu on le frôle avec une épée

t'es pas crédible

l'argent et les stères a servis aux démunis et a réchauffer les chaumières


J'assume

Yaniskabyl chealier de L'Ordre des Lames

[/quote]

    [u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Octavesaintange à la barre
Voici son témoignage :

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

Je suis ici en ce jour pour témoigner de l'agression dont j'ai été victime. En effet dans la nuit du 6 au 7 septembre de cette année 1460, je quittais Montargis pour Orléans. Aux alentours de 4 heures du matin, non loin des portes d'Orléans, j'aperçois au loin une silhouette. Croyant que mon esprit me jouait des tours, où que ce fut un simple voyageurs je continuais ma route. Au fur et à mesure que j'avançais la silhouette se précisa. Arrivé à sa hauteur, je découvris un homme en armure portant une lanterne. Je m'arrêta pour le saluer. Il me répondit en me demandant tout ce que je possèdais, se proclamant une sorte de Robin des bois, pour distribuer aux pauvres. Ne me sentant point un noble supérieur et estimant que ce j'avais, je l'avais mérité et avais travaillé pour le gagné, je refusa de lui donner. Très vite, cela tourna au combat et le sieur, dans la nuit et sûrement plus fort que moi, pris vite l'avantage. Un coup me fit tomber à moitié sonné dans un champ, je le sentis me détrousser, mais dû me résigner à me laisser faire, car mon corps était douloureux et j'avais pris de mauvais coups. J'ai perdu connaissance, et ce matin je me suis réveillé dans une cellule. Oui votre Honneur, un soldat du Roy embastillé comme un bandit de grands chemins. A ma sortie, j'ai discuté avec un garde qui m'a dit que ses hommes m'avait trouvé inanimé pendant une ronde, et m'avait mis en prison car n'aillant plus d'écus pour payer l'auberge, j'étais coupable de vagabondage. Qui comme chacun sait est interdit dans cette ville.
Voilà pour les évenements votre Honneur. A ma sortie des geôles, des gens discutait et me pointait du doigt. J'estime avoir perdu en réputation. Un soldat de l'ost enfermé a de quoi faire parler... De plus outre mes blessures physique, j'affirme m'être fait dérober 65 écus et 21 stères de bois. J'ai donné lors de mon dépôt de plainte, la preuve de mes possesions de bois, au travers des ordres d'achats que j'ai conservé. Je peux donc confirmer que je possèdais 21 stères de bois, en revanche les écus, je ne peux point prouver que j'en possèdais 65.
J'espère que la justice fera le nécessaire dans cette affaire et que je pourrais retrouver mes biens.
Je me permets aussi d'attirer l'attention de la cour, que l'individu semble déjà être connu de vos services, donc un récidiviste.
Je fais confiance à la justice de mon dûché pour la suite des évenements, merci de m'avoir donné la parole.

 [/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Bon dieu qu'il c'était emmerder sans proces pendant ces semaines, et la, ca lui tombait sur la tête.

Il fit signe au greffier de prendre notes et commença :*


Ah, Yaniskabyl, un nom bien connu des services, vous pourrez vous vanter auprès de vos amis de votre réputation grandissante. Mais quand on est connu dans un duché, le risque, c'est de prendre une peine deux fois plus lourde vous en conviendez certainement.

- Que vous êtes récidiviste en Orléans et en Champagne et je suis témoin, ayant été dans la justice Champenoise,

- Que vous avez voler sans vergogne un membre honorable de notre armée, le laissant inanimé dans un fossé pour qu'il se retrouve en geole pour brigandage,

- Que nul ne peut se vanter d'agir ainsi sans subir la justice,

- Que vous avouez sans culpabilité, venant même à essayez de nous faire la morale ici même,

*Fait une petite pause avant de reprendre*

Je vous déclare coupable.

Je vais donc suivre l'avis du Procureur, et vous condamne à 6 jours de prison assorti d'une interdiction de fouler nos terres durant 1 mois.

Affaire suivante !

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et � une amende de 1 écu. [/i][/size] [/color][/quote]