PepinLeSage

Citation :

Procès de PepinLeSage

Trouble à l’Ordre Public : Procès du 07 avril 1460 Coupable
Trouble à l’Ordre Public : Procès du 19 mai 1461 Coupable
Trouble à l’Ordre Public : Procès du 10 juin 1461 Coupable

Citation :

Duché/ Comté des Flandres
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de Avril 1460
Procès instruit le 7 Avril 1460
Verdict rendu le 21 Avril 1460

Nom de l'accusé: « Pepinlesage »

Procureur: ”Eulaly de belcault”
Juge: ”Pino van Westmalle”

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables
commis par le dénommé Pepinlesage, vagabond anversois, marchand
ambulant, en date du 07 avril de l�an de grâce 1460.

Il
lui est reproché d�avoir acheté été le complice du bourgmestre gantois
Lancelo dans le cadre de l'affaire de contrebande de bois, d�avoir
menacé de poursuites judiciaires messire Krattos s'il refuse de lui
revendre le bois qu'il a intercepté et d�avoir vendu du bois
illégalement sur le marché ghentois.
Ces faits sont passibles de prison.

Voici la loi enfreinte :

Extrait de l'Article 7 de l'Opus 1 du Chapitre II du Livre II du Corpus législatif des Flandres :
La
participation passive ou active, direct ou indirecte, d�une personne à
un crime ou délit expose cette personne à des poursuites pour complicité
à ce crime ou délit. Ne pas être l�instigateur ou l�acteur d�un crime
ou délit entraîne une tempérance des peines appliquées.
Extrait de l'Article 1 de l'Opus 2 du Chapitre III du Livre II du Corpus législatif des Flandres :
Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n�est pas sa résidence. [...]
Extrait de l'Article 2 de l'Opus 2 du Chapitre III du Livre II du Corpus législatif des Flandres :
Les
marchands ambulants flamands doivent faire une demande au bourgmestre
de la cité concernée par la vente avant de déposer leurs marchandises.
Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l�ordre
public.

Voici les preuves :

Témoignage de Krattos : il a acheté 6 stères de bois à Pepinlesage. [ https://2img.net/image.noelshack.com/fichiers/2012/14/1333816516-ImsexyandIknowit.png ] Il parlera aussi de la lettre qu'il a reçu de la part de l'accusé.
-
Témoignage de Drag0nf1re pour confirmer que Pepinlesage n'était pas
mandaté par la Mairie anversoise et que ce n'est pas icelle qui a fourni
Gent en bois.
- Lettre envoyée par Pepinlesage à Krattos (ne peut
pas être affichée publiquement car l'expéditeur n'a pas donné son
autorisation) :
Citation:
Expéditeur : PepinlesageDate d'envoi :
09/04/2012 - 13:49:27Titre : BoisBonjour.Vous avez pu récupérer du bois
réservé à la mairie de Gent, cet achat est interdit.Etant anversois tous
les deux, je vous propose de me le revendre prochainement, on peut le
faire sans soucis.Ceci vous évitera toute poursuite judiciaire, ça
ferait tâche pour votre carrière, puisque vous avez des
responsabilités.Pépin.

Courriers du témoin principal reçus le 08/04/1460 :

Expéditeur : Krattos
Date d'envoi : 07/04/2012 - 18:36:20
Titre : Bois

Salut Elo,

comme
je t'en avais parlé cette après-midi, un trafic de bois illégal à lieu à
Gent. Le maire fait importer son bois par Pépinlesage illégalement, ce
dernier le lui vend 4 écus et le maire le revend ensuite 5 écus sur le
marché.

J'ai écrit à Dragon et il m'a répondu qu'ils n'avaient
pas le droit et qu'il fallait les mettre en procès, ne pouvant le faire
personnellement, je te transmet ceci.

La plainte sera donc en nom de Dragon, voici la preuve que j'ai récoltée:

https://2img.net/image.noelshack.com/fichiers/2012/14/1333816516-ImsexyandIknowit.png

Je
n'ai pas pu prendre d'autre preuve si la cinquantaine d'autres stères
qui étaient sur le marché, car le maire a rapidement acheté sa commande.

Il n'y a plus que son bois vendu à 5 écus désormais..

Fais donc le nécessaire pour coincer ces contrebandiers.
---------
Expéditeur : Krattos
Date d'envoi : 08/04/2012 - 10:08:22
Titre : Réctification

Une petite rectif pour mon courrier précédent:

C'est
moi qui porte plainte vu que je suis le témoin principal, mais Dragon
peut être témoin dans l'affaire et appelé à la barre car il peut prouver
que le maire de Gent ne lui commande pas de bois .

Merci tiens moi au courant

Krattos
-------------

Témoin(s) et personne(s) impliquée(s) :
Le contrevenant : Lancelo, Bourgmestre de Gent.
Le témoin principal : Krattos.
Le second témoin : Sire Drag0nf1re, Bourgmestre d'Antwerpen.
Le complice : Pepinlesage.
L'Agent chargé du dossier : Sire Eloelo van Kempen, Prévôt des Maréchaux
------------

*Accusé, levez-vous !*

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23876

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas,
vous pouvez en demander un et on vous en désignera un
d�office. Vous conservez le droit de vous défendre
seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 09 Avril 1460
Faict à Bruges, par Eulaly de Baylaucq, Procureur des Flandres

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour à la cour.

Je ris jaune en lisant le chef d'accusation.

On me reproche quoi ? De faire de la contrebande de bois.

Le monopole sur le bois d'Anvers a été abrogé par le comte Skal par décrêt comtal depuis plusieurs mois.
Tout bourgmestre flamand est libre d'acheter n'importe quel bois, flamand ou non, à n'importe quel MA, flamand ou non.

J'ai
donc vendu du bois en tout légalité, après avoir demandé autorisation
au bourgmestre de Gent, de le lui vendre, comme l'impose son décrêt
municipal.

Ensuite, on me reproche d'avoir menacé le sieur Krattos.

C'est également faux. J'ai au contraire eu la gentillesse de le prévenir que son achat à Gent était illégal.
En
effet, par décrêt municipal classique, nul étranger n'est autorisé à
acheter du bois au prix inférieur pratiqué sur le marché, comme le bois à
4.80 à Anvers;
sans avoir demandé autorisation au bourgmestre de Gent.

Je lui ai gentiment proposé de me rendre ce bois à Anvers, pour qu'il n'est pas de poursuite.
Krattos déforme et inverse mon propos, ce qui est diffamatoire.

J'interpelle
le juge sur l'attitude de l'actuelle procureur, qui n'a pas daigné me
contacter pour avoir ma version, pour vérifier mes dires dans ma lettre,
et pour vérifier la loi avant d'ouvrir ce procès, qui n'a pas lieu
d'être.

En vérité, j'ai le sentiment que les personnes Krattos et
Eulaly, qui m'ont déjà attaqué et insulté verbalement, espèrent avec ce
procès, que je sois condamné à une peine.
Cela saute aux yeux quand
on voit la vitesse et le manque de précaution et vérifications
nécessaires à l'ouverture d'un procès, pour le cas présent.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Après enquête, il apparaît que le décret
concernant le bois anversois et sur lequel repose cette mise en
accusation a été abrogé en date du 13 août 1459 par le comte Skal de
Mirolis.

Voici le texte :

Abrogation du décret sur le monopole du bois en Flandres :
La
Mairie d'Antwerpen fournit par semaine, au maximum, 300 stères de bois
au Comté ou aux Mairies Flamandes (vente ou échange) au prix unitaire de
4,60 écus

Tout achat de bois supplémentaire par les Mairies
Flamandes devra être contracté avec la Mairie d'Antwerpen au prix
unitaire de 4.60 écus la stère. Et dans le cas où cette dernière serait
incapable de fournir le bois supplémentaire, ledit achat devra être
contracté avec le Comté, au prix unitaire de 4.65 écus

Tout achat
de bois, hors des terres Flamandes (autre qu'à la ville d'Antwerpen ou
au Comté), est interdit, sauf autorisation du CaC.

Tout
Bourgmestre, pour assurer son ravitaillement en bois, devra contracter
avec la bonne ville d'Antwerpen ou avec le Comté des Flandres.

Toute
personne violant l�une de ces dispositions sera poursuivie par la
Justice Flamande eu égard à son rang ou à ses fonctions (du bourgmestre
au marchand ambulant).

Fait à Bruges le 13 août 1459
par skal Mirolis, Comte des Flandres
______________

Je demande donc la relaxe pure et simple de l'accusé.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: * Pépin avait appris de source sûre qu'on avait dit à la procureur de
demander relaxe au vu des lois.. enfin de leur état.. on peut dire qu'il
y avait du nettoyage à faire *

Je n'ai rien de plus à ajouter.
Si en plus, la procureur demande ma relaxe.

* Il n'était pas peu surpris, et trouvait étonnant qu'elle obéisse de cette façon.*

Témoin Lancelo de la défense :

Citation :: -- Lancelot avait été appelé comme témoin pour la mise en procès de Pépin.
Ce n'était pas de gaieté de coeur, mais Lancelot y allait, car son témoignage était vital pour le juge.
Si
le bourgmestre de Gent venait à infirmer la version de l'accusé,
celui-ci serait immédiatement condamné pour vente illégale sur le marché
de Gent.

Bien le bonjour à tous.

Je viens juste pour confirmer la version du jeune Pépin.
Il avait autorisation de ma part de vendre ce bois, et il était même sacrément attendu.
Sans lui, le village n'en aurait plus eu le lendemain, et pour une bonne semaine, c'est un brave garçon.
Lui, contrairement à d'autres demande toujours autorisation de poser quoi que ce soit sur le marché de Gent.
Un
particulier avait ramassé grosse quantité de bois les jours avant, peut
être pour une construction de bateau ou hôtel, je ne sais; Pépin nous a
bien rendu service.

quand à Dragon ici présent, il ment.
Je lui suggère de sortir de sa grotte et se mettre à jour au niveau des lois.
dire que rien d'autre que le quota de bois n'a été abrogé est totalement ridicule, même un âne ne le croirait pas.
Ce n'est pas une foire ici, c'est un tribunal, il faut parler sérieusement et dire la vérité.
Un
faux témoignage peut certainement faire l'objet d'un futur procès
contre soi, ce tribunal est suffisamment débordé, pour l'inviter à se
justifier lui aussi.

Le bourgmestre d'Anvers peut nous parler de
ses soucis d'entretien de forêt toute la nuit.. mais ça n'a rien à voir
avec ce procès.
L'accusé a fait une transaction à Gent, et c'est la loi municipale de Gent qui est importante.

Je
répondrais au Dragon que son mensonge est plus gros que sa fortune,
puisque la foire comtale n'existe plus depuis des mois et qu'il ne peut
donc plus y déposer la moindre stère.

Enfin, je lui réponds que les anversois sont bien pires que cela.
Ils
viennent acheter les fruits de notre marché intérieur chez nous, et les
consomment ou les revendent à prix d'or à Anvers, sans mon
autorisation.
Le bourgmestre d'Anvers ici présent ne m'a jamais commandé le moindre fruit !
Et on trouve toujours du fruit à 12 écus sur le marché d'Anvers !
Et
oui, la mairie paie des échelles, et il n'est pas une semaine sans que
des anversois ne soient aperçus en train de cueillir les fruits chez
nous.
Ils sont libres de le faire, et ils le font, car leur
bourgmestre revend ces fruits bien trop chers sur son marché, et ils
passent une belle semaine à Gent.

Témoin Krattos de l’accusation :

Témoin DragonFire de l’accusation :

Citation :: Bonjour votre honneur,

L'accusé ici présent semble bien ne pas du
tout connaitre les lois flamandes. La seule chose qui a été abrogée
c'est l'obligation aux mairies d'acheter une quantité définie à l'avance
de bois. Pour le reste c'est inchangé. Dois-je rappeler que la ville
d'Antwerpen fournit la majorité des haches nécessaire à la coupe du bois
? Que cet entretiens à un cout qui est loin d'être nul. Que les lois
flamandes font en sorte que la ville puisse produire du bois sans perdre
d'argent ? Dans les fait voyons ce que l'accusé à fait. Il a profité du
prêt de haches effectué par la mairie anversoise pour revendre le bois à
une autre mairie. Et bien sur ni l'accusé ni l'autre mairie ne c'est
acquitté des frais d'entretiens des haches qui ont été utilisées. Et
depuis quand la mairie anversoise ce devrait de dépenser de l'argent
afin que les autres ville fasse plus de bénéfice ? La ville de Gent
fournit elle à ses frais des échelles aux anversois qui souhaitent
cueillir des fruits ? Il me semble bien que non. Votre honneur, dans
l'absolu ceci n'est ni plus ni moins qu'un vol. Et de toute façon le
viol de nos loi est manifeste puisque l'accusé de contredit même pas les
fait, il donne juste des justification infondée sur ce qu'il aimerait
avoir, rien de plus, ne prouvant qu'une fois de plus son plus profond
irrespect pour nos lois ainsi et pour la ville d'Antwerpen et tous ses
habitants. Voici, dans le meilleur des cas, le décret comtal qui a été
violé, il est affiché publiquement sur notre halle :

|Sauf
autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20
écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.
|Sauf
autorisation du comté et de la mairie, interdiction de vendre plus
d'une stère de bois par semaines sur le marché des joueurs des villes
non productrices de bois. Son prix devra être inférieur ou égal à 4.20
écus.
|Seule la mairie et les personnes autorisées par la mairie sont habilitées à acheter du bois sur le marché des joueurs.
|Sauf
autorisation du comté ou échange entre mairie flamande, obligation pour
les villes non productrice de bois de passer par la foire du comté pour
acquérir du bois.

Voila pourquoi je vous demande de déclarer
l'accusé coupable et que la peine lui fasse passer l'envie de
recommencer ses forfaits qui coutent fort cher à la municipalité
d'Antwerpen et don à sa population.

Fait à Antwerpen le 11/04/1460
Dragon Fire - Maire d'Antwerpen -.

Verdict

Citation :: Considérant à partir de cette Charte que le Juge se doit de prononcer
une sanction lorsqu il est convaincu de la culpabilité de l accusé et
que si la décision du juge est tenue par les faits reprochés dans l acte
d accusation du Procureur, elle ne saurait être tenue par l
argumentaire juridique de ce même Procureur.

Considérant dès
lors que le réquisitoire de l'accusation est un élément à prendre en
compte au moment du prononcé de la sanction mais qu elle ne saurait en
soi interdire toute sanction.

Considérant que l'article 9.1,
Opus 1, Chapitre II, Livre II du Corpus législatif flamand dispose que
l'aveux est un moyen de preuve de haute fiabilité ; que l'accusé
reconnait avoir vendu du bois sur le marché de Ghent

Considérant
que l'article 9.2, Opus 1, Chapitre II, Livre II du Corpus législatif
flamand dispose que le témoignage directs est un moyen de preuve fiable ;
que le témoignage des maires d'Anvers et de Ghent sont recevable,

Considérant
que l'article 9. 3, Opus 1, Chapitre II, Livre II du Corpus législatif
flamand dispose que le témoignage indirects est un moyen de preuve
complémentaire ; que les témoignage de Eloelo, prévôt, et Krattos,
ancien maréchal Anversois, sont recevable,

Considérant le décret
sur le "monopole du bois" cité par le procureur fut abrogé par le comte
Skal ; que cette abrogation ne porte par sur le décret "bois" cité par
le maire d'Anvers; que ce décret est donc d’application,

Considérant
que l'accusé avait bien une autorisation du Maire de Ghent pour vendre
son bois; qu'aucune autorisation Comtale n'a été avancée; que les deux
autorisations sont nécessaire pour pouvoir vendre plus d'une stère de
bois par semaine.

Nous déclarons l'accusé COUPABLE des faits qui lui sont reproché.

Nous condamnons l'accusé a purgé une peine d'un jour de prison affin de méditer sur ses actes.

Justice est dite.

Fait a Anvers
Le samedi 21 Arvil de l'an 1460,
par Pino van Westmalle,
Vicomte de Gosselies,
Juge des Flandres

Peine

Citation :: Nous condamnons l'accusé a purgé une peine d'un jour de prison affin de méditer sur ses actes.

Citation :

Comté de Flandres

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de juin 1461
Procès instruit le 10 juin 1461
Verdict rendu le 25 juin 1461

Nom de l'accusé: PépinLeSage

Procureur: Sly Staline
Juge: Blanche Wolback-Mirolis

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici, une fois de plus me direz vous... Pour juger Pépin Lesage dict Pépin. Son casier judiciaire s allonge, s allonge. Comprendra t il un jour que vivre en société signifie respecter les règles communes de cette société?
Gardons cet espoir. Croire en l utopie... Est-ce de la naïveté ou une façon de rester en vie?
Nous ne sommes pas là pour giberner autour de cette question philosophique ni pour échanger des considérations onthologiques.
Revenons de ce fait à nos moutons.
A notre multi-récidiviste plutôt.

**Il regarde Pépin, au fond du box des accusés**

Le 7 mai 1461, suite à un procés pour TOP pour ne pas avoir respecté un décret comtal et un décret municipal concernant la régulation de l'économie de la ville d'Anvers, l accusé Pépin a été condamné par cette Cour, notamment à piocher pendant 7 jours dans la mine de son choix.

L accusé s est senti laisé par ce jugement. Il a décidé d interjeter appel auprés de la CA. Ce qui est tout à fait son droit.
Comme ni la procure, ni le jugement n avait de vice de fond ou de forme, la CA a décidé de rejetter cette demande, au grand dépit de Pépin.

Alors que j étais chargé de recueillir ses preuves, j ai décidé d etre juste et d attendre le retour de la CA.
Mais voilà son retour quand je lui ai demandé de se mettre en conformité :

Citation:

Expéditeur : Pepinlesage
Date d'envoi : 28/05/1461 - 20:30:03
Titre : Re: Execution des travaux d'interet general.
Oui j'ai fait appel, car je suis innocent.

quand on m'a confirmé que finalement, y avait une loi à la noix écrite je sais pas où;
mais qui n'a jamais été affichée à Anvers.. mais que Krattos applique.. que pour moi;
bin j'ai remis le maïs au prix qu'ils voulaient.. avant l'ouverture du procès contre moi !

Y avait pas besoin de gaspiller l'argent du comté pour ouvrir un procès, comme je l'ai expliqué à la cour d'appel; après, ils n'ont pa retenu ni compris la fin de mes explications.

Si la cour d'appel m'avait innocenté, j'aurais pas à appliquer la peine, donc j'ai pas fait les jours de mine. En plus, j'ai eu des commandes, et j'ai eu des déplacements.

Maintenant, je peux faire 7 jours de mine; si je rentre à Anvers; et qu'on accepte mon inscription au tournoi de cartes, ou je vais fumer tout le monde, je gagne presque tous les mois.

Maintenant, le comte fait un décrêt ridicule qui demande aux gens de m'insulter; le fond du fond est touché avec ce multi-récidiviste
Décrêt contraire à la loi flamande, qui interdit à tout le monde d'insulter tout flamand, décrêt nul donc.
J'ai plein de plaintes à déposer pour diffamation.. évidemment, je ne les dépose pas, uisque tu ne les prendra pas en compte, le seul truc que tu sais faire, c'est me pourrir contre toute logique, humanité, et raisonnement humain.

Dans ces conditions de vie inhumaine, il est hors de question, que j'aille une seule heure dans une mine flamande.
Apres, si le conseil comtal décide de passer à l'âge adulte, comprend qu'il faut mettre Krattos l'insulteur en procès pour insultes récurrentes contre un citoyen Anversois honnête et innocent, pour que par magie, les insultes cessent; s'il décide d'annuler le torchon qui sert de décrêt Pépin, qui ne fait rire que les gamins du conseil, et les deux trois hérétiques qui trainent en Flandres, en explorateur;
et que mes plaintes donnent lieu à des procès logiques pour diffamation dégueulasse;
je battrais mon record de mines sans soucis sur 7 jours;
c'est à vous de voir , si vous continuez à vous comporter comme des monstres avec moi, sans même comprendre pourquoi vous faites ça, ou si vous considérez que je suis un être humain, qui a donc les mêmes droits, que n'importe qui;
et qu'on ne peut donc ni insulter, ni diffamer toute la journée, sans qu'on soit mis automatiquement en procès.

Ah oui, je fais appel du nouveau procès bidon pour diffamation contre Krattos que vous avez ouvert contre moi.. et du jugement de gafette, qui n'a même pas laissé le maire de Gent témoigner, avec les preuves que Krattos achète des fruits à Gent; ce qu'il fait depuis des années, comme tous les anversois hypocrites !

Je dis la vérité, elle ne dérange que les imbéciles du conseil actuel.

Pépin

Toujours Grand Seigneur malgré ces propos d une mauvaise foi effarante, je lui ai envoyé ceci :

Citation:

Bonsoir,

Dans ma grande mansuétude, je ne tiendrais pas compte des insultes et diffamations que vous portez contre ceux que vous traitez d'imbécile dans la présente réponse.

Comme vous avez fait appel, appel rejeté sur la forme et le fond par l'ensemble des membres de la Cour d'Appel -passons- je vais être encore plus Grand Seigneur que je le suis actuellement et vous laisser jusqu'au 6 juin pour exécuter les 7 jours de travaux d'interet généraux.

Si vous ne le faites pas, vous serez à nouveau jugé par le tribunal de notre glorieux Comté, conformément aux dispositions prévu par le CL.

Je suis trop bon, je le sais.

Salutations.
Sly Staline.
Procureur des Flandres.
Le 28.05

Pas de retour par missive, et de la mauvaise foi aditionnée à des conditions qui relèvent du chantage quand je lui ai demandé en personne de se mettre en conformité "je ferai la peine uniquement si".
Aujourd hui nous sommes le 10 juin. Toujours rien.

Rappelons à cet individu que le non respect d une peine fixé par un tribunal flamand relève du Trouble à l Ordre Public au regard de notre Corpus Legislatif, plus précisément au regard de cet extrait :

Citation:

Chapitre 2 Livre 2 Article 2 Opus 3 :

| Tout refus, manquement, ou omission volontaire ou involontaire par un accusé, en dépit du fait qu’il soit trouvé coupable ou relaxé, de se conformer à une sentence ou à une condition de libération conditionnelle imposé par un juge tel que énoncé dans son verdict, sera sanctionné par un nouveau procès pour trouble a l’ordre public.

° Le Prévôt des Maréchaux Krattos, riverain de Pépin nous éclairera sur les rapports étranges que celui-ci entretient avec le respect en général et avec la justice en particulier, en nous renseignant sur son casier judiciaire.

Le Procureur se tourne vers l Accusé, il dit: *

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un, et le bâtonnier du Barreau flamand, vous en désignera un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Cet acte a été rédigé à Bruges, le 10 juin de l An de Grâsce 1461 par Sly Staline, procureur des Flandres.

***Un nouveau regard vers Pépin, un regard dur, bien qu on sente le procureur un peu blasé, puis d'une voix haute forte et claire, il déclame: ***

Accusé, la Cour vous écoute!

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Que rajouter? Tout a été dit. L accusé n a pas daigné effectuer la peine qui a été prononcé comme lui.

Quand un travail d interet general est une chance pour cet adolescent factieux et en révolte de faire amende honorable et de quitter sa position de marginal par rapport à notre société, celui-ci préfère rester enfermer dans son rôle absurde, en refusant de faire ce qui lui est demandé, et, qui plus est, en insultant le conseil.

Nous le savons tous... Il va utiliser votre jugement pour pleurnicher sur l espace public. La pleurniche et la chouinerie sont l arme des faibles en tout temps. Une façon pour eux d asservir les forts et de mettre en place la dictature de la médiocratie.

Il est en effet plus facile d opter pour une position victimaire systématisée que de faire des critiques constructives ou de s impliquer dans le fonctionnement de son village, son Comté.

Que devons nous faire alors? Le relaxer pour éviter de l'entendre geindre?
Non, je dis non, non et non.

En le relançant à plusieurs reprises, nous avons été plus que Grands Seigneurs. Nous avons été des Princes.

Il n'a pas su saisir la balle au bond. Il a joué. Il a perdu. Qu'il assume.
3 jours de prison, afin qu une fois de plus il reçoive un exemple edifiant que la Loi, c est plus fort que lui.

Voila une peine qui sera adaptée à son comportement. Votre Honneur, j ai terminé. A présent c'est à votre tour de rendre justice.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Témoin n°1 de la défense : NIL

Témoin n°2 de la défense : NIL

Témoin n°1 de l’accusation : NIL

Témoin n°2 de l’accusation : NIL

Verdict

Citation :: Accusé levez-vous !

Vous portez bien mal votre surnom "Le Sage" puisque vous êtes à nouveau devant nous et pour ne pas avoir respecté une décision. En suspens durant votre appel, la peine doit maintenant s'appliquer. Le procureur vous a prévenu deux fois, votre première réponse et votre manque de réponse ensuite prouvent clairement que vous n'avez pas l'intention de la réaliser.

La Cour vous déclare donc COUPABLE de TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC

Livre 2 Chapitre 2 Opus 3 Article 2 :

| Tout refus, manquement, ou omission volontaire ou involontaire par un accusé, en dépit du fait qu’il soit trouvé coupable ou relaxé, de se conformer à une sentence ou à une condition de libération conditionnelle imposé par un juge tel que énoncé dans son verdict, sera sanctionné par un nouveau procès pour trouble a l’ordre public.

Je vous condamne à 3 jours de prison, ainsi qu'à une amende de 50 écus pour les frais de justice que vous nous occasionnez, sachant que vous en possédez actuellement 57,45.

Vous pouvez interjeter appel dans les 15 jours suivant cette décision devant la Cour d'appel (forum 1). Je me dois de vous rappeler qu'à votre dernier appel, la Cour vous a signifié qu'elle n'examinerait plus vos demandes d'appel cependant. A vous d'agir en conséquence, vous présentez devant eux ou pas.

Fait à Bruges,
Le 25 juin de l'an de grasce 1461,
Par Blanche Wolback-Mirolis, Juge des Flandres

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 50 écus.

Citation :

Comté de Flandres

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de mai 1461
Procès instruit le 19 mai 1461
Verdict rendu le 29 juin 1461

Nom de l'accusé: PépinLeSage

Procureur: Sly Staline
Juge: Blanche Wolback-Mirolis

Acte d’accusation

Citation :: Dans sa plus belle tenue, celle avec le col en hermine, Sly entre dans le tribunal où il a maintenant ses habitudes. Il serre des mains, fait des sourires, plaisante avec le greffier, salue la nouvelle juge, avant de fusiller du regard Pépin, qui se trouve une nouvelle fois accusé pour ses méfaits. Le jeune trublion se repentira t-il un jour? Rien n est moins sûr. Mais la justice est là pour lui rappeler qu on ne fait pas n importe quoi à longueur d années sans risquer de se prendre quelques fessées.

Acte d'accusation

Votre honneur,

Nous sommes ici pour juger les propos du dénommé Pépin Lesage. Messire Pépin est connu à sa défaveur par la maréchaussée et par cette cours puisque pas moins de 2 condamnations lors du mois en cours. On aurait pu penser que 2 condamnations permettraient de mettre un peu de plomb dans la cervelle à un adolescent en pleine puberté, malheureusement il n en est rien. Il continue ses méfaits/

Les faits sont les suivants : insultes proférées contre Sa Grandeur Slamjack. Diffamation envers l'ensemble du Conseil flamand et des FSF

Oui diffamation maintenant il s'en prend verbalement au Pouvoir légitime en place vous avez bien entendu. Y a une certaine catégorie de personne qui osent tout. C'est à ça qu on les reconnait.
Où est sa vergogne me direz vous?

**Sly soupire, comme excédé par ce crime de lèse majesté.**

Je vous répondrais que je l ignore.

Le soir du 18 mai 1461, alors que de nombreux Flamands se sont réunis à un endroit où le bon citoyen aime à débattre et à réagir à propos des annonces comtales, ce jeune trublion à dit les choses suivantes :

"Le conseil d'insulteurs et gros pourris ne représentent qu'eux même, leur nombril, et les petits moutons FSF.
Je ne me suis reconnu dans aucun d'entre eux, je suis flamand, et je te dis que ton melon est si gros qu'il va éclater."

**Le procureur prend une mine dégoutée**

Et je vous ai passé l'imitation de sa voix. Non pas parce que je suis un piètre imitateur, mais parce qu elle est particulierement enquiquinante.

Par ses propos il insulte une institution légitime. Les conseillers investissent du temps et de l'energie pour le bien des Flandres. Lui passe son temps et son energie à ne rien faire à part se plaindre, mentir, chouiner, diffamer. Peut-on accepter que le Conseil et que Notre Meister à tous se fassent insulter par le premier péquin aigri venu?
Non. Ho combien non.

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement à ces points-ci :

Citation:

Chapitre II de la Justice Livre II de la Justice Opus 3 de la Moyenne Justice article 2 :
| Toute diffamation sera considérée comme un trouble à l ordre public

- Sera appelé à la barre Sa Grandeur Slamjack.

*Le procureur se tourne vers l accusé*

Accusé, levez-vous ! Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=601378
et [Village/Sénéchaussée/Accéder à la gargote de la province/ Corpus Legalis & Décrets Comtaux]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 19 Mai de l'An de Grâce 1461 par le Procureur Sly Staline.

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Témoin n°1 de la défense : NIL

Témoin n°2 de la défense : NIL

Témoin n°1 de l’accusation : Slamjack, voici son témoignage

Citation :: *Ce n'était pas la première fois qu'il était convoqué au tribunal. Et pas la dernière. Mais, en tant que témoin, cela remontait à... longtemps. Il n'était même pas certain de savoir où s'asseoir. Il se remémora ses nombreux procès et replaça les rôles à leurs places : le juge là, le procureur là, ici l'accusé et là... Là! Y'a personne. C'est là qu'il doit se mettre.

Avant de poser ses fesses, le Baron Noir prit la peine de s'annoncer à haute voix*

Slamjack, Flandres.

*Dans la bouche de quelqu'un d'autre, c'eut pu passer pour de l'humilité. Mais du Meister lui-même, c'était là un summum d'arrogance. Claquer son nom et son Comté, comme s'il était le Comté à lui tout seul, omettant ses titres et fonctions inconnus du pèquenaud de base qui ne le connaissait que de nom, c'était tout sauf de l'humilité.*

Je ne vais pas réitérer les propos du Procureur, ni m'essayer à une quelconque imitation de ce trublion. Je souhaite simplement confirmer ce qui est sorti de la bouche de l'accusé : injures, diffamation.

Cet adolescent en pleine crise doit être recadré. Sinon il deviendra un dangereux révolutionnaire qui ne laissera jamais notre Comté en paix. Je sais de quoi je parle. Il lui faut plus de torgnoles, plus de punitions. Donnons-lui ce dont il a besoin.

Insulter le Pouvoir comtal c'est insulter tout le Comté. En insultant les élus, ce gamin insulte chacun des Flamands. Chaque citoyen de ce Comté s'est senti, j'en suis certain, agressé par ses paroles.

Il lui faut faire passer toute envie de recommencer.

*Le Baron Noir restait assis. Non, il ne s'était pas levé. Pas qu'il est vieux et fatigué mais bien fainéant.*

Témoin n°2 de l’accusation : Slamjack

Verdict

Citation :: Accusé levez-vous !

A aucun moment vous ne vous êtes défendu, la Cour sera donc sévère avec vous.
La victime est venue témoigner, et vous a bien reconnu. Vous apparaissez devant nous une énième fois. C'est très très lassant.

Au vu des preuves avancées, au vu de votre absence de défense, au vu du témoignage entendu, la cour vous déclare COUPABLE de TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC, tel que défini dans notre corpus :

Chapitre II de la Justice Livre II de la Justice Opus 3 de la Moyenne Justice article 2 :
| Toute diffamation sera considérée comme un trouble à l ordre public

Nous vous condamnons, au vu de votre état de vagabond, à une peine de prison de 3 jours, cette sévérité étant due au fait que vous vous adressiez au conseil, et à travers lui au comte. Vos paroles pourraient très bien porter préjudice aux Flandres, en vous attaquant à leurs institutions.

Vous pouvez interjeter appel de cette décision dans les 15 jours suivant son prononcé auprès de la cour d'appel (forum1).

Fait à Bruges,
Le 29 juin de l'an de grasce 1461,
Par Blanche Wolback-Mirolis, Juge des Flandres

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.