Cyrillius_De_Thoisy
Relieur
Nombre de messages : 60
Réputation : 1
Points : 105
Date d'inscription : 24/04/2012
 |  Sujet: Louisjmandrin Jeu 11 Avr - 18:22 | |
| Procès de Louisjmandrin - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mars 1461
 Coupable
| |
|
Cyrillius_De_Thoisy
Relieur
Nombre de messages : 60
Réputation : 1
Points : 105
Date d'inscription : 24/04/2012
| | Sujet: Re: Louisjmandrin Jeu 11 Avr - 18:38 | |
| [quote] - Citation :
Procès pour TOP
En date du mois de Mars 1461
Procès instruit le 12 Mars 1461
Verdict rendu le 2 Avril 1461
Nom de l'accusé: Louisjmandrin
Procureur: Willyam
Juge: Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Comte de Tolosa, en remplacement de Dona Louise, Juge du Comté de Toulouse car partie prise dans ce procès.
Acte d’accusation - Citation :
- Le Procureur saisit fermement un autre dossier.
Il salua le remplaçant du juge habituel et entama son discours.
Votre Honneur, Gentes Dames et Sieurs,
En ce 12ème jour du mois de Mars 1461 (Mil Quatre cent Soixante et un)
Moi, Sieur Willyam de Foix, Procureur du Comté de Toulouse
dépose devant vous une mise en accusation pour Brigandage contre le dénommé Louisjmandrin qui a brigandé notre bonne Juge de Tolosa, la dénommée Louise ainsi que son accompagnateur le dénommé Oscar_ .
Vous trouverez ci-après le dossier de mise en accusation :
Comté contre : Louisjmandrin
Date des faits : Le 10 Mars 1461
Chef d'accusation : Trouble à l'Ordre Public. Qualification : Brigandage.
Suspect : Louisjmandrin
Casier judiciaire : Néant
Dossier instruit par : Heliorphee, Lieutenant de Toulouse
Victimes : Louise et Oscar_
Lieu de l'agression : Entre Castelnaudary et Castres, Terre Toulousaine.
Voici les faits votre Honneur :
Le 10 Mars 1461, la dénommé Louisjmandrin appuyé de son acolyte la dénommée Esmeralda1, a agressé Louise et Oscar_ entre Castelnaudary et Castres, en Terre Toulousaine.
Ces deux individus ont attendu patiemment en embuscade dans la route à la nuit tombée !
Lorsque la charrette de nos deux toulousains s'arrêtait pour prendre quelques repos, les deux malfrats se sont jetés sur eux !
Ils leur ont tout pris !
Quel acte abject que de s'attaquer aux autorités Toulousaines !
Quel outrage !!
Allons nous laisser impuni ce genre d'acte et cautionner que des individus s'attaquent à notre Juge ! Diantre !
La sentence se devra d'être à la hauteur de leur délit.
C'est inacceptable.
J'en suis profondément choqué et bouleversé.
Permettez-moi, désormais, de vous présenter les pièces du dossier :
L'objet du vol sera établit en détails par les victimes Louise et Oscar_ qui seront appelés à témoigner.
Rappelons les lois et coutumes en vigueur dans notre Comtat :
Décret Comtal - Du Coutumier : Livre premier - Des lois en vigueur dans le Comté de Toulouse
Titre II - Des infractions pénales
Chapitre I - Des crimes
Article 121-5 : Du vol ou brigandage
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises, en s'en emparant contre le gré d'une personne, par la force ou la ruse.
Le vol est punissable de trois jours d'emprisonnement et de mille écus d'amende, ainsi que de la restitution de l'ensemble des biens volés.
Le Procureur tend le dossier au Juge.
Nous appellerons Louise et Oscar_, en qualité de victime, à venir apporter leur témoignage à la barre !
Je rappelle à l'accusé son droit de se faire représenter par un Avocat.
Sinon quoi, il se défendra par ses propres moyens.
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Le Procureur allait vers la fenêtre pour y trouver quelque chose d'intéressant lorsqu'il entendit le Juge faire appel à lui.
Votre Honneur.
La défense est elle venue se présenter ? Daignerait-elle à venir s'expliquer ? Prendrait-elle la peine de venir jusqu'à nos tribunaux ?
C'est un outrage !
Le suspect s'est attaqué à deux voyageurs en ayant pour but de les détrousser. Croyez-vous qu'il s'y est rendu déterminé et courageux ?
Il n'en ai rien ! Le bougre s'est associé à un autre individu pour s'assurer de mettre à bien leur objectif en s'en prenant à de fiers toulousains !
Et quel dessein !
Voler. Soit, c'est un crime.
Mais voler des biens appartenant à la fois aux toulousains mais aussi à la mairie de Castelnaudary, quel culot !
C'est inacceptable ! Allons nous laisser impuni de tels actes votre Honneur ? Je vous le demande bien !
Ainsi, et au regard des faits, je demande à la Cour :
De retenir la qualification des faits de brigandage,
De prendre en compte la non-présentation de la défense comme facteur aggravant,
De prendre en compte comme facteur atténuant le casier judiciaire vierge de l'accusée,
De fait,
Je requiers contre l'accusé 1 jour de prison ferme et 100 écus d'amende ! Ainsi que la restitution de tous les biens volés !
Le Procureur fit volte face.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- Louise s'avance à la barre du prétoire, après l'y avoir été invité par le procuteur. Plus habituée à être en lieu et place du Juge, elle s'incline birèvement devant la cour.
Sénher lo Comte, sénher l'Atornat, membra de la cort,
C'est bien cet homme, je le reconnais, qui nous a sauvagement agressé avec l'aide de son complice, dans la nuitée du 9 au 10 de ce mois de març, à mi-chemin des bonnes villes de Castelnaudary et de Castres !
Ils nous ont tout pris ! Tout!
Et encore, s'il ne s'agissait que de nos biens... Mais nenni, j'étais mandatée par le maire chaurien pour livrer trente stères de bois en Albi, voyez donc, ce sont les biens de Castelnaudary que ces faquins ont dépouillés!
Voici la liste des biens dérobés à ma personne:
- 30 stères de bois de la mairie de Castelnaudary
- 9 sacs de farine
- Une charrette
- Un dé du jeu de l'Oie (valeur minimale: 150 écus) auquel je tenais tant
Et ceux de mon comparse Oscar:
- 50 stères de bois
- 100 écus
- 4 viandes
- 6 pains
Sénher lo Comte, ce geste ne peut rester impuni!
Ces larrons, ces marauds, que dis-je, ces crapules n'ont ni foy ni loy!
Je demande à ce que Justice soit faite!
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- L'accusation a appelé Oscar_ à la barre
Verdict - Citation :
- Accusé, levez vous!
Nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Comte de Miglos, Comte de Tolosa, allons rendre le verdict, en remplacement de Dona Louise, Juge du Comté de Toulouse car partie prise dans ce procès.
Vu les éléments fournis par la Procure;
Vu les divers témoignages et preuves apportés;
Vu l'article 121-5 du Grand Livre des Lois du Comté de Toulouse traitant du Vol;
Vu l'article 223-2 du même Livre, traitant des circonstances atténuantes et aggravantes;
Vu l'article 223-10 du même Livre, relatif au coût de la procédure judiciaire;
Considérant l'accusation de vol est fondée au regard des preuves;
Considérant comme circonstance aggravante que l'accusé n'a pas daigné venir s'exprimer;
Considérant comme circonstance aggravante que l'accusé a agit en bande avec sa complice Esmeralda1;
Considérant comme circonstance atténuante, le casier vierge de l'accusé;
Considérant le réquisitoire de la procure;
Après considération du droit,
La cour reconnait Senher Louisjmalandrin coupable de vol sur Dona Louise et Senher Oscar_;
Ainsi, la Cour condamne le coupable a une peine d'emprisonnement de 2 jours et a une amende de 15 écus;
La Cour condamne le coupable au payement de 5 écus par don au comté pour frais de la procédure judiciaire;
La Cour ordonne au coupable de rendre la totalité des biens dérobés.
Que la sentence soit mise à exécution, à moins qu'elle ne soit pourvue en appel sous 15 jours.
La cour a décidé,
La cour a clos le dossier en première instance ce second du mois d'avril de l'an de grâce M.CD.soixante-et-un.
L'audience est levée !
Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 15 écus.
| |
|
Accueil 
Rechercher 
