Agrippine_Ysengrin

Procès de Agrippine_Ysengrin

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1460 Coupable

Comté du Limousin et de la Marche

Procès pour trouble à l'ordre public

En date du mois de novembre 1460
Procès instruit le 17 octobre 1460
Verdict rendu le 5 novembre 1460

Nom de l'accusé: Agrippine_Ysengrin

Procureur: Kiboki
Juge: Sirbalian

Acte d’accusation

Citation :: *Kiboki arriva en salle d'audience avec un dossier en main. Elle se mit debout et puis prit la parole.*

Monsieur le Juge,
En ce jour du 17 octobre 1460, Moi, Kiboki, Procureur du Limousin et de la Marche, accuse dame Agrippine_Ysengrin de trouble à l'ordre publique.
Cette affaire concerne une installation illégale en la ville de Limoges le 2 octobre 1460.
En effet, l'accusée est arrivée le premier octobre en étant originaire de Poitiers avant de s'installer à Limoges le 2 octobre.

Voici le témoignage écrit de la douanière ayant remarqué cette infraction qui n'est autre que notre Prévôt ainsi que le décret en vigueur la concernant.

*Kiboki tendit alors les deux parchemins au Juge.*

"J?ai rencontré Agrippine en taverne peu de temps après son arrivée à Limoges, elle disait rechercher sa famille qui réside dans le Limousin et s?est installée à Limoges.
Sachant cela, je lui ai laissé un délai afin qu?elle retrouve sa mère qui aurait pu ainsi se porter garante.
Mais, Agrippine, connaissant ce décret et l?estimant inique,plutôt que de s?y conformer préfère se retrouver face à un juge.

Victoire
Prévôt du Limousin"

"...
Il va de soi que tout ressortissant étranger vagabond qui tenterait de biaiser ces directives en s'installant dans une ville limousine pourrait se voir traduit devant la justice limousine. Les personnes possédant uniquement un appartement en Limousin et Marche entrent dans le cadre de cette édit.
...
De même tout ressortissant étranger (ou non) dont le comportement pourrait paraître suspect, voire dangereux pour la sécurité du Limousin se verra traduit en justice de façon préventive et obligé de quitter les terres limousine dans les 48 heures sous peine de se voir infliger une peine exemplaire. "

Nous espérons pour l'accusée qu'elle a une explication à ceci et nous lui rappellons qu'elle peut se faire défendre par un avocat si elle le souhaite.

*Après avoir énoncé son acte d'accusation, Kiboki s'asseya à la place réservée au procureur et attendit la suite des événements.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Agrippine entra dans la salle, portée par deux molosses décérébrés, trépignant et griffant, jurant et crachant.
Une fois le contact retrouvé avec le sol, elle amorça une tentative de fuite jusqu'à ce qu'on l'attache à la place des accusés.
Après avoir écouté le procureur, ellle retrouva contenance:

"Monsieur le Juge
Première chose, votre acte d'accusation est caduc, je ne réside plus en Limoges comme mes papiers l'attestent.
Je demande donc un non lieu.

Mais pour l'intelligence de l'instruction, je me permets une remarque sur le décret que vous citez à ma charge:
"...tout ressortissant étranger (ou non) dont le comportement pourrait paraître suspect, voire dangereux pour la sécurité du Limousin se verra traduit en justice de façon préventive..."
Vous remarquerez sans peine que l'arbitraire le plus total préside à la rédaction de ce texte. Ainsi qui décide du comportement suspect? Nul ne le sait. Est ce le douanier, prevot, concierge ou valet de ferme?"
Je passe sur le terme "préventif", unanimement rejeté par l'ensemble du corps législatif sain d'esprit. IL ne manque plus qu'une loi rétroactive pour couronner l'inanité de ce dispositif policier.
Monsieur le Juge j'ai la chance d'avoir quelqu'un de sensé pour me juger. Pensez à ce qui pourrait se produire si un juge plus partial siégeait à votre place. Tous les abis seraient permis par ce texte.
Aussi je vous demande de juger non pas sur la Loi mais sur l'esprit de la Loi et demande à ce que vous écoutiez le Maire de la ville où je réside en ce moment, Maitresse Santreize, pour ma probité.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Kiboki se releva après avoir écouté l'accusée ainsi que Dame Santreize le témoin de celle-ci.*

Voyez-vous Dame Agrippine, même si vous n'êtes plus domiciliée à Limoges comme à votre arrivée il n'en reste pas moins que vous aviez sciemment enfreint la loi de notre Comté. De plus, le fait que vous sembliez par le passé habitante du Limousin et de la Marche - comme semble le croire Dame Santreize votre témoin - et que votre famille est reconnue ici, n'est en rien une excuse valable pour cette infraction.

Je me permet de rajouter aussi que si cette loi vous dérange, vous pouvez toujours en aviser notre Comte qui se fera sans doute un plaisir de vous répondre. Ici n'est pas l'endroit pour exprimer votre mécontentement quant à la pertinence de celle-ci, qu'on se le dise.

*Kiboki se tourna alors vers le juge pour son réquisitoire en temps que tel.*

Monsieur le Juge, au vu de tout ceci je vous demanderais que l'accusée paie une amende de 30 écus et qu'elle aille pendant 4 jours à la mine mais ceci reste à votre bon vouloir.

*Sur ces mots, Kiboki retourna à sa place et attendit la suite du procès.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Rien de plus à ajouter:
La loi est arbitraire, injuste.
Quant à l'acte d'accusation, je demande la relaxe pure et simple, ayant quitté Limoges peu après avoir été avertie par la Prévot.

Si vous voulez me juger pour mon installation illégale à Ventadour, ou "EN LIMOUSIN" où je réside effectivement, il vous faudra un autre acte d'accusation.

Je vous fais confiance pour faire les choses correctement monsieur le Juge

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: La défense a appelé Santreize à la barre

La brunette entre au tribunal, une missive de convocation en main, et fronce les sourcils en entendant une énième fois le mot "Maitresse" dans la bouche d'Agrippine..

Elle va donc à la barre, jetant un oeil noir vers l'accusée, puis reporte son regard vers le Juge.

Monsieur le Juge, j'ai été Maire pendant cinq mandats et je comprends parfaitement cette loi et dans quel esprit, le Comté l'applique.
Très souvent, les gens qui déménagent sans prévenir, le font pour de mauvaises raisons, et on comprend alors, qu'un passage au tribunal est nécessaire dans ces cas là..

Cependant, j'attire votre attention sur le cas particulier d'Agrippine. Elle dit être originaire du Comté, et même si nous n'en avons pas la preuve certaine, en cela, elle est cohérente.

Nous avons, en maintes occasions, discuté en taverne, toutes les deux, et je vous assure, que ses souvenirs de notre Comté correspondent à ce que j'en ai connu. Elle est donc bien originaire d'ici.

Au delà de ce qu'on peut penser de sa personne, on ne la juge pas elle bien sûr, je pense qu'il pouvait lui sembler légitime de sa part, de revenir à l'endroit même où sa famille a vécu et de s'y installer.

Pour ce qui est de son attitude, elle me semble correspondre plus à quelqu'un qui veut s'impliquer dans les affaires de la Cité, qu'à quelqu'un qui chercherait à nuire.

Pour résumer, le cas d'Agrippine, ici présente, semble être plutôt un cas particulier, qui nécessite un regard différent quant à l'application qu'il faut faire de la loi.

La brunette incline le visage, montrant par la même, qu'elle met fin à son témoignage.

Verdict

Citation :: Merci pour vos témoignages.
Ce cas est particulier car l'accusé fait partie d'une famille du Limousin & Marche néanmoins je me dois de faire appliquer la loi, cependant je serai clément.

Ainsi,

Le 5 novembre mil quatre cent soixante,
Nous, Balian Montbazon-Navailles de Ferrassières, Juge du Limousin et de la Marche,

Prononçons la culpabilité à l'encontre d'Agrippine_Ysengrin

Sa peine sera d'un écu symbolique à payer à l'huissier ici présent et de 3 jours de travail à la mine afin de prouver sa bonne volonté envers le Comté.

*Le marteau frappa*

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.