Jehan le Poilu Archiviste
Nombre de messages : 154 Localisation : Limoges Réputation : 0 Points : 242 Date d'inscription : 15/02/2010
| Sujet: Chinon37 Jeu 18 Oct - 22:00 | |
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Dernière édition par Jehan le Poilu le Jeu 18 Oct - 22:01, édité 1 fois | |
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Jehan le Poilu Archiviste
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| Sujet: Re: Chinon37 Jeu 18 Oct - 22:01 | |
| Comté du Limousin et de la Marche Procès pour escroquerie
En date du mois de septembre 1460 Procès instruit le 25 septembre 1460 Verdict rendu le 3 octobre 1460
Nom de l'accusé: Chinon37
Procureur: Kiboki Juge: SirbalianActe d’accusation - Citation :
- *Kiboki arriva à la Cour de justice les bras chargés par un dossier d'escroquerie.
Elle se mit à sa place et énonça son acte d'accusation.*
Bonjour Monsieur le Juge,
En ce jour du 25 septembre 1460, Moi, Kiboki, Procureur du Limousin et de la Marche, ouvre un procès à l'encontre de Sieur Chinon37 pour escroquerie en la ville de Bourganeuf le 24 septembre 1460.
En effet, l'accusé ici présent a acheté à la mairie 5 sacs de maîs à 3.30 écus et à Dame Galica 10 sacs de maïs à 3 écus. Une bonne heure plus tard, Sieur BCH_Blaise, lieutenant de la brigade de Bourganeuf, a acheté 1 sacs de maïs à l'accusé mais à 4 écus. Vous pouvez donc aisément voir que l'accusé essaie de s'enrichir sur le dos des autres.
Voici toutes les preuves nécessaires à cette affaire ainsi que l'extrait du coutumier en rapport avec celle-ci:
*Kiboki tendit alors les parchemin au juge.*
https://i.servimg.com/u/f35/11/75/89/84/chinon10.png https://i.servimg.com/u/f35/11/75/89/84/chinon11.png https://i.servimg.com/u/f35/11/75/89/84/chinon10.jpg https://i.servimg.com/u/f35/11/75/89/84/specul10.png
"On parle d'escroquerie lorsqu'un coquin utilise ses dons de bonimenteurs pour obtenir un avantage indue, par fourberie, par dol ou man?uvres frauduleuses."
Nous rappelons à l'accusé qu'il peut se faire défendre par un avocat s'il le désire.
Nous attendons que vous expliquez à la Cour ces actes de spéculation.
*Pensant avoir tout dit, Kiboki quitta le pupitre et alla se rasseoir pour écouter les explications de l'accusé.* Première plaidoirie de la défense - Citation :
- et vous dite rien que les sacs sont a 5 ecus
juge moi coupable je mend fou je pairai pas un ecus car je sais que j ai raison
est qui a etre coupable de quelque chosed aller ous faire cuire un oeuf Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- *Kiboki écouta l'accusé qui parlait bien mal.*
Monsieur le Juge,
Comme vous pouvez l'entendre, l'accusé est bien malpoli et ne nie visiblement pas les faits qui lui sont reprochés.
Nous demandons à ce que l'accusé paie une amende de 45 écus dont 15 écus pour remboursement de son escroquerie, 15 écus pour son manque de politesse et 15 autres écus pour les frais de dossier.
Nous espérons que l'accusé comprendra qu'un procès est une chose sérieuse et qu'on ne joue pas avec la Cour.
Merci pour votre écoute.
*Kiboki retourna alors s'asseoir pour la suite.* Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- 45 +15+15+15 =90 ecus
ou 45 ecus en tous car je les ai pas Verdict - Citation :
- Procureur merci pour votre réquisitoire.
Quand à vous, messire Chinon37, il serait bien avisé de tenir un discour plus courtois si vous aviez à vous retrouver à nouveau dans un tribunal. Si vous n'avez aucun respect pour la cour... pourquoi voudriez vous que nous en ayons pour vous ?
Je suivrai donc l'avis de notre Procureur.
Ainsi,
Le trois octobre mil quatre cent soixante, Nous, Balian Montbazon-Navailles de Ferrassières, Juge du Limousin et de la Marche,
Prononçons la culpabilité à l'encontre de Chinon37
Sa peine sera de quarante-cinq écus d'amende à payer directement à l'huissier ici présent. En espérant que cela vous serve de leçon.
*Le marteau frappa* Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une amende de 45 écus.
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