Jehan le Poilu Archiviste
Nombre de messages : 154 Localisation : Limoges Réputation : 0 Points : 242 Date d'inscription : 15/02/2010
| Sujet: Armagedonia Jeu 18 Oct - 21:54 | |
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Jehan le Poilu Archiviste
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| Sujet: Re: Armagedonia Jeu 18 Oct - 21:54 | |
| Comté du Limousin et de la Marche Procès pour trouble à l'ordre public
En date du mois de septembre 1460 Procès instruit le 6 septembre 1460 Verdict rendu le 24 septembre 1460
Nom de l'accusé: Armagedonia
Procureur: Kiboki Juge: SirbalianActe d’accusation - Citation :
- *Kiboki se présenta à la Cour pour une nouvelle affaire. Il s'agissait cette fois d'une installation illégale.*
Votre Honneur,
En ce jour du 6 septembre 1460, moi, Kiboki, procureur du Limousin et de la marche, accusons Dame Armagedonia, habitante de Limoges et anciennement habitante de Dijon en Bourgogne, de trouble à l'ordre public.
En effet, l'accusée est arrivée à Limoges le 3 septembre 1460 et y a élu domicile sans y avoir référé aux autorités compétentes. Or ceci est interdit par l'édit du 1er février 1460 qui dit ceci: "... Il va de soi que tout ressortissant étranger vagabond qui tenterait de biaiser ces directives en s'installant dans une ville limousine pourrait se voir traduit devant la justice limousine. Les personnes possédant uniquement un appartement en Limousin et Marche entrent dans le cadre de cette édit. ... De même tout ressortissant étranger (ou non) dont le comportement pourrait paraître suspect, voire dangereux pour la sécurité du Limousin se verra traduit en justice de façon préventive et obligé de quitter les terres limousine dans les 48 heures sous peine de se voir infliger une peine exemplaire. "
Nous comptons sur l'accusée pour nous fournir une explication sur cet agissement.
Merci bien votre Honneur.
*Kiboki alla s'asseoir et attendit la suite des événements.* Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- *Kiboki se releva et repris la parole.*
Monsieur le juge, vous voyez comme moi que l'accusé ne souhaite point émettre de commentaires face à cette accusation ce qui me laisse supposé qu'il est coupable de l'acte commis.
Par conséquent, nous demandons à ce que l'accusé soit rendu coupable du fait qui lui est reproché et demandons qu'il paie une amende de 40 écus pour cela.
Merci pour votre attention Monsieur le Juge.
*Kiboki s'éloigna et attendit un possible sursaut de l'accusé avant le verdict.* Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict - Citation :
- Merci pour vos témoignages et réquisitoires.
Personnellement je vais me concentrer sur les faits. Et les faits sont là, clair et précis. Il y a eu une installation sans en avoir fait de demande...
Ainsi,
Le vingt-quatre septembre mil quatre cent soixante, Nous, Balian Montbazon-Navailles de Ferrassières, Juge du Limousin et de la Marche,
Prononçons la culpabilité à l'encontre d'Armagedonia Sa peine sera de vingt écus d'amende à payer sous forme de don au comté.
*Le marteau frappa* Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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