Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le deal à ne pas rater :
Cdiscount : -30€ dès 300€ d’achat sur une sélection Apple
Voir le deal

 

 Armagedonia

Aller en bas 
AuteurMessage
Jehan le Poilu
Archiviste
Jehan le Poilu


Nombre de messages : 154
Localisation : Limoges
Réputation : 0
Points : 242
Date d'inscription : 15/02/2010

Armagedonia Empty
MessageSujet: Armagedonia   Armagedonia EmptyJeu 18 Oct - 21:54

Procès de Armagedonia



Dernière édition par Jehan le Poilu le Jeu 18 Oct - 21:55, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Jehan le Poilu
Archiviste
Jehan le Poilu


Nombre de messages : 154
Localisation : Limoges
Réputation : 0
Points : 242
Date d'inscription : 15/02/2010

Armagedonia Empty
MessageSujet: Re: Armagedonia   Armagedonia EmptyJeu 18 Oct - 21:54

Armagedonia Orilim10
    Comté du Limousin et de la Marche

    Procès pour trouble à l'ordre public

    En date du mois de septembre 1460

    Procès instruit le 6 septembre 1460
    Verdict rendu le 24 septembre 1460


    Nom de l'accusé: Armagedonia

    Procureur: Kiboki
    Juge: Sirbalian


Acte d’accusation
Citation :
*Kiboki se présenta à la Cour pour une nouvelle affaire. Il s'agissait cette fois d'une installation illégale.*

Votre Honneur,

En ce jour du 6 septembre 1460, moi, Kiboki, procureur du Limousin et de la marche, accusons Dame Armagedonia, habitante de Limoges et anciennement habitante de Dijon en Bourgogne, de trouble à l'ordre public.

En effet, l'accusée est arrivée à Limoges le 3 septembre 1460 et y a élu domicile sans y avoir référé aux autorités compétentes. Or ceci est interdit par l'édit du 1er février 1460 qui dit ceci:
"...
Il va de soi que tout ressortissant étranger vagabond qui tenterait de biaiser ces directives en s'installant dans une ville limousine pourrait se voir traduit devant la justice limousine. Les personnes possédant uniquement un appartement en Limousin et Marche entrent dans le cadre de cette édit.
...
De même tout ressortissant étranger (ou non) dont le comportement pourrait paraître suspect, voire dangereux pour la sécurité du Limousin se verra traduit en justice de façon préventive et obligé de quitter les terres limousine dans les 48 heures sous peine de se voir infliger une peine exemplaire. "

Nous comptons sur l'accusée pour nous fournir une explication sur cet agissement.

Merci bien votre Honneur.

*Kiboki alla s'asseoir et attendit la suite des événements.*

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*Kiboki se releva et repris la parole.*

Monsieur le juge, vous voyez comme moi que l'accusé ne souhaite point émettre de commentaires face à cette accusation ce qui me laisse supposé qu'il est coupable de l'acte commis.

Par conséquent, nous demandons à ce que l'accusé soit rendu coupable du fait qui lui est reproché et demandons qu'il paie une amende de 40 écus pour cela.

Merci pour votre attention Monsieur le Juge.

*Kiboki s'éloigna et attendit un possible sursaut de l'accusé avant le verdict.*

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict
Citation :
Merci pour vos témoignages et réquisitoires.
Personnellement je vais me concentrer sur les faits.
Et les faits sont là, clair et précis.
Il y a eu une installation sans en avoir fait de demande...

Ainsi,

Le vingt-quatre septembre mil quatre cent soixante,
Nous, Balian Montbazon-Navailles de Ferrassières, Juge du Limousin et de la Marche,

Prononçons la culpabilité à l'encontre d'Armagedonia
Sa peine sera de vingt écus d'amende à payer sous forme de don au comté.

*Le marteau frappa*

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Revenir en haut Aller en bas
 
Armagedonia
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Centre :: Comtés du Limousin et de la Marche :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: