Menestrel

Casier Judiciaire de Menestrel

Trouble à l'ordre public : Procès du mois d’Aout 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de Août 1460
Procès instruit le 17 août 1460
Verdict rendu le 20 septembre 1460

Nom de l'accusé: Menestrel

Procureur: Deedlitt
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, membres de la Cours,

Nous sommes réunis en se 17ème jours du mois d'août 1460 pour juger menestrel accusé de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Alberic et bien sur l'accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant les avocats du Dragon

Votre honneur, cette personne, originaire d'une contrée de Bourgogne, facilement identifiable a sa façon de parler voyage en Normandie sans autorisation préalable comme le stipule le décret du 17 mai 1460 qu il vient donc d'enfreindre :

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu�il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,

Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu�il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,

J appelle à la barre Dame Titepeste, Sergent de la maréchaussée de Dieppe.

Fait à Rouen, le quinze juin de l an de Grâce 1460 par Alizarine d'Everlange, Procureur de Normandie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Ca continu encore et encore, c'est que le début d'accord, d'accord*

Votre honneur, toujours la même chose, étant donné que l'accusé ne se donne pas la peine de se présenter devant nous, je requière 1 jour de prison à l'encontre de ce dernier.

Fait le 11 Septembre 1460
Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Procureur de Normandie.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Titepeste

Citation :: Voici son témoignage :
Moi, Titepeste, douanière de Dieppe, atteste que le sieur Menestrel est entré à Dieppe le 30 juin 1460 sans être en possession d'un Laissez-Passer.
Messire Menestrel fut informé le jour-même de l'irrégularité de sa situation et enjoint faire une demande auprès du Prévôt. Il n'en fit rien et cette missive resta lettre morte.
Du décès de Menestrel découlat la décision de ne pas demander à l'époque de poursuites judiciaires pour cette infraction.
Messire Menestrel est à ce jour toujours présent à Dieppe, bien vivant et toujours sans autorisation.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été relaxé. En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie, décidons :

Attendu que d�après nos informations l�accusé n�est plus de ce monde ; Attendu que nous ne pouvons condamner un mort ;

Relaxons feu Menestrel des charges qui pesaient contre lui et laissons son âme à la grâce de Dieu ;

L�audience est levée !

***Par Alberic de Marsac, le vingt septembre de l�an de grâce 1460***

Peine

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