Menestrel

[list]Duché de Bourgogne
Office de Justice Nevers

[i]Procès Trouble à l'Ordre Public

En date du mois d'avril 1460
Procès instruit le mars 1460
Verdict rendu le 01 avril 1460[/size]

Nom de l'accusé: Lediabolo

Procureur: ??????
Juge: [color=black]Aryanha
[color]

[quote]"]Procès ayant opposé Menestrel à la municipalité de Joinville


Menestrel était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Point besoin de jouer du maillet, la salle était calme et pour cause : point d accusé ! La juge soupira mais écouta avec intérêt le maire de Joinville et sa perceptrice. * Et bien Messire le Maire de Joinville, votre fraudeur ne semble pas s intéresser à ses dettes, il en est fort dommage. Je ne peux que considérer qu il se moque de notre justice et qui plus de sa ville et de son duché. Il préfère aller dépenser ses écus sur d autres terres et faire fi de ses devoirs envers votre si jolie ville où il fait si bon vivre à vos cotés enfin, je voulais dire dans vos murs ! *Aryanha prit une profonde inspiration et se redressa l air sérieux.* Attendu que l accusé fait preuve de mépris sans donner suite aux demandes de rappel, en daignant venir se présenter ici lieu, Attendu que le prévenu est connu pour ses non paiements, et qu il y a donc récidive, Moi, Aryanha, Juge de Bourgogne, au faits énoncés et prouvés, je condamne Sieur Menestrel pour fraude fiscale à 3 jours de prison et 30 écus d'amende et l'assigne à régler sa dette s élevant à 141,15 écus complète sous 15 jours, ce qui pourra lui laisser le temps de venir s acquitter de sa dette auprès du Maire de Joinville. Le non règlement impliquera une nouvelle accusation, si l'accusation le juge nécessaire. Justice est rendue ! Fait en ce lieu, à Dijon, au nom de sa Grâce le Duc de Bourgogne, Niall, le 1er Avril 1460. Aryanha Juge de Bourgogne.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ne amende de 30 écus.

Acte d'accusation

Citation :

Affaire de la mairie de Joinville contre Menestrel

Le maire s'avança dans la salle du tribunal, saluant le juge d'un signe de la tête.

Votre Honneur,
Dame Keltica, officier de police et perceptrice à Joinville, a constaté le non-paiement d'impôts municipaux qui, en date du 19 mars 1460, s'élevaient à 125,87 écus.
Le contrevenant est Messire Menestrel.

Celui-ci a été contacté, et une procédure d enquête a été lancée sans succès. Plusieurs courriers de rappels lui ont été envoyés mais aucune réponse ne nous est parvenue et ses impôts restent impayés.

Un bon père de famille ne se garderait pas de payer ses impôts. Un bon père de famille daignerait au moins répondre à ses courriers, cherchant à justifier son non-paiement.
Si tous les bourguignons agissaient de la sorte, l'économie de notre duché en pâtirait et par là même, l'ensemble de ses habitants.
En agissant ainsi, messire Menestrel pénalise l'ensemble de ses concitoyens.

Notre jurisprudence punit un tel acte.
Je me dois d'ajouter que messire Menestrel a déjà été jugé pour des actes similaires et qu'il est par là même coutumier du fait.
Lors d'un procès pour fraude fiscale lancé le 15 mai 1459, il a été reconnu coupable en date du 17 novembre 1459.
Il a également été reconnu coupable mais relaxé sur une erreur du juge lors d'un second procès pour le même motif lancé le 17 septembre 1459. Et il s'est bien gardé de payer ses impôts depuis, pensant certainement que cela l'exonérait pour le reste de ses jours.
Le voici donc, à l'heure actuelle, avec un arriéré de 63 écus, auxquels il faut ajouter 62,87 écus de pénalités..

Sieur Menestrel, je vous accuse de trouble à l'ordre public, avec récidive, pour fraude fiscale.
Sachez que la fraude fiscale est punissable d emprisonnement et d une amende.

Vous pouvez faire appel à un avocat du barreau de Bourgogne :
Maîtres Frim2811, Garwael , Angelyque ou tout avocat de L'Ordre Du Dragon.

J'appellerai à la barre Dame Keltica, policier à Joinville, qui a géré le dossier d enquête.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Trixolas s'avança en direction du juge après le témoignage de Keltica.

Votre honneur, comme nous l'a confirmé notre perceptrice et lieutenant de police dame Keltica, nombre de courriers ont été envoyés à messire Menestrel, lui demandant de régler ses impôts, lui proposant même des arrangements s'il avait quelques difficultés financières.
Mais ce dernier s'est bien gardé de répondre, tout comme il s'est d'ailleurs bien gardé de payer son dû.
Un nouvel impôt a d'ailleurs été levé entre temps, qu'il n'a pas réglé non plus.
En ce jour du 28 mars 1460, le voilà donc redevable de 68 écus auxquels s'ajoutent 73.15 écus de pénalités. Notre perceptrice est là pour en attester.

Messire Menestrel est un mécréant, égoïste et récidiviste qui plus est.
Ce faisant, il pénalise la ville de Joinville et donc l'ensemble de ses concitoyens en grévant ainsi le budget municipal qui est, entre autres, utilisé afin d'assurer la défense de la ville.

Un bon père de famille n'agirait pas de la sorte.
Si tout un chacun en faisant de même, la sécurité de la ville tout comme l'économie locale seraient mises en péril.
Et comme je vous en ai fait part précédemment, messire Menestrel a déjà été condamné par le passé pour des faits similaires.

Son absence à ce procès dénote bien le mépris qu'il porte à la justice bourguignonne tout comme à sa ville et ses concitoyens.

Le maire de Joinville que je suis ne peux que demander une peine exemplaire pour un tel comportement.

Messire Menestrel, pour trouble à l'ordre public avec récidive au motif de fraude fiscale, je requière à votre encontre l'obligation de payer l'intégralité de vos impôts, pénalités incluses, sous dix jours, une amende de 150 écus ainsi que 4 jours de prison.

Se tournant vers la juge :

J'en ai terminé avec ce triste sire votre honneur.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Keltica à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Keltica s'avança à la barre à l'appel de son nom.*

Votre Honneur, Procureur, Dames et Messires de la Cour, bonjour.

Je me présente, Keltica de Chancelley, Dame de Salives, perceptrice et Lieutenant de police de Joinville.

Je viens témoigner des manquements répétés de l'accusé Menestrel quant au paiement de ses impôts. Depuis bien des mois Menestrel ne paie plus ses impôts et ne daigne pas répondre à mes courriers, pourtant envoyés en nombre et régulièrement, afin qu'il puisse les avoir malgré ses retraites monastiques ; comme l'a dit notre maire Trixolas, Menestrel a déjà été condamné pour des faits de fraude fiscale, ce qui pourtant ne l'a pas fait changé, il continue sur la voie de ses méfaits.

Nous avons été patients, j'ai fait bien des relances, mais il suffit ! J'atteste sur mon honneur de la vérité de mes dires, je vous remercie de m'avoir écouté.