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Citation :

Duché/ Comté de Gascogne
Office de Justice Duché de Gascogne

Procès pour « type de procès »

En date du mois de septembre 1460
Procès instruit le Aout
Verdict rendu le 12 septembre

Nom de l'accusé: Deva..

Procureur: Lesolitaire
Juge: Endymion

Acte d’accusation

Citation :

« Acte d’accusation »

//- Deux délits, un procès. Nouvelle mode en Gascogne.

Votre Honneur Endymion, Juge de Gascogne,
Messieurs et Mesdames de la Cour,
Deva.,

Mes respects

En ce trentième jour du mois d'août de l'an de grasce 1460, nous, LeSolitaire, Procureur du Duché de Gascogne sous le règne de sa Grasce Estalabou de Vaucanson, allons soumettre à votre jugement un double cas de Trouble à l'Ordre Public commis par Deva.., originaire de la ville de Mâcon, en Bourgogne.

Etranger à la Gascogne, Deva.. est arrivée chez nous le 22 juin dernier. A l'époque, les frontières étaient ouvertes ; elle a donc pu circuler librement.
La Gascogne ayant fermé ses frontières le 16 août courant, par annonce Ducale datée du même jour, tout étranger déjà présent sur notre sol a dû obtenir Laissez-Passer auprès de la Prévosté.

//- Produit copie de l'annonce ducale

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Au nom de sa Grasce, Estalabou de Vaucanson, Duc de Gascogne par la grasce du Très Haut, qu'il soit su de tous,

Décidons de fermer les frontières de la Gascogne devant les menaces de nombreux brigands ayant sévi récemment en Béarn et pourchassés par les armées royales.

Toute personne étrangère se trouvant en Gascogne est priée de quitter le duché dans les 48 heures par la frontière la plus proche ou bien de procéder à une demande de laissez-passer auprès du Prévôt sans quoi elle pourrait être poursuivie en justice.

Nous prévenons que les contrevenants s'exposent à des représailles de la part de nos armées.

Tout emménagement en Gascogne est interdit sauf accord des autorités sous peine de poursuites judiciaires.
Nous conseillons vivement aux Gascons de participer à la défense de leur village en cas de nécessité et d'éviter de se déplacer.

Ceci prend effet immédiatement et ce jusqu'à nouvel ordre.

Fait en Mont de Marsan, ce seizième jour de ce mois d'août de l'An de Grasce 1460

Estalabou de Vaucanson,
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Deva.. , contactée par la Prévosté, s'est exécutée... dans un premier temps.

//- dépose un premier parchemin en bonne vue du juge, courrier envoyé par Deva.. pour sa demande de Laissez-Passer.

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o Expéditeur : Deva..
o Date d'envoi : 18/08/1460 - 13:58:28
o Titre : demande LP
bonjour

je mappel deva je sui a mimisan depui longtan avec gnongnon mon lapein. je cé pa bien écrire. je voudré un LP siou plé.

je vé a la mine et a la milice

deva
o (hrp/ desolée si l'orthographe de ma poupée fait mal au yeux , cohérence RP oblige ==================================

En retour, le Prévôt lui a délivré Laissez-Passer pour une durée de 7 jours, comme le prouve ce courrier

//-- Deuxième preuve, deuxième courrier

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Mimizan le, 18 août 1460

Bonjour Dame Deva..

Je vous remercie d�avoir répondu au courrier que vous avez reçu de l�un de mes agents.
Par la présente, je vous attribue un sauf-conduit valable sur le territoire Gascon à compter de ce jour et jusqu�au 24 août inclus. Celui-ci pourra être renouvelable en cas de nécessité.

Votre nom est inscrit sur la listes des personnes disposant d�un laissez passer mais je vous conseille de conserver ce document afin de pouvoir le présenter à tout agent de la Prévôté qui pourrait vous en faire la demande.
Je vous souhaite un bon séjour parmi nous.
Bien cordialement
Isabelle Sorel d�Aureilhan
Prévôt de Gascogne
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Jusque là, tout allait bien dans le meilleur des mondes. Malheureusement, les 7 jours se sont écoulés ; Deva.. est restée sur notre sol, sans pour autant se faire renouveler son Laisser-Passer.
Le 25 août au matin, elle se trouvait donc en infraction alors qu'elle était toujours présente sur notre sol.
Présence attestée par � une deuxième infraction, cette fois relative à l'emploi des étrangers.

//- retourne vers sa place pour prendre deuxi parchemins. Il montre le premier à la Cour.

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Mimizan, le 27 août 1460,

Bonjour Daunà Deva..,

J'ai noté que vous aviez pris emploi chez Remi39 ce jour aini que hier, chez Loktar.

27/08 13:23 : Remi39 embauche Deva.. pour 15,32 écus
26/08 22:43 : Loktar embauche Deva.. pour 15,32 écus

Je me premets de vous rappeler que les non-Gascons n'ont pas le droit de prendre emploi chez un particulier. Ceci suite à l'annonce ducale en date du 19 juillet dernier.
Ceci est mentionné sur le placard visible à l'entrée de la mairie, et également affiché en halle et en gargote.

Ceci étant votre première infraction reconnu, ce courrier ne sera qu'un rappel à la loi.


Bien à vous,

Ruby, lieutenant de Mimizan

-- Copie de l'annonce ducale sur l'emploi des étrangers

Au nom de sa Grasce, Estalabou de Vaucanson, Duc de Gascogne par la grasce du Très Haut, qu�il soit su de tous,

Que nous annulons l'annonce datée du seizième jour de ce mois de juillet de l'An de Grasce 1460, soit :

Que nous décidons ,aprés consultation du conseil ducal, qu'il est dorénavant interdit aux étrangers se trouvant sur le sol Gascon de postuler aux offres d'emplois de particuliers publiées en mairie. Il leur est autorisé tout autre emploi municipal ou ducal ou activité légale. Tout contrevenant s'expose à être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Fait en Mont de Marsan, ce seizième jour de ce mois de juillet de l'An de Grasce 1460

Nous la remplaçons par :

Que nous décidons, qu'il est dorénavant interdit aux étrangers se trouvant sur le sol Gascon de postuler aux offres d'emplois de particuliers publiées en mairie. Il leur est autorisé tout autre emploi municipal ou ducal ou activité légale. Tout contrevenant s'expose à être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Fait en Mont de Marsan, ce seizième jour de ce mois de juillet de l'An de Grasce 1460

Estalabou de Vaucanson
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Comme vous pouvez le voir, Deva.. était toujours à Mimizan ces 26 et 27 août, sans Laissez-Passer valide et surtout, ayant transgressé par deux fois la réglementation sur l'emploi des étrangers.

A ce courrier envoyé par le guet de Mimizan, Deva.. répondra le lendemain par une courte missive.

//- Montre le deuxième parchemin

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Expéditeur : Deva..
Date d'envoi : 28/08/1460 - 20:39:04
Titre : Re: infraction

Bonjour

je sé pas bien lire et jé pa compri de koi vou parle

deva
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Comme il est facile de constater, Deva.. semble un peu perdue. La Prévosté, chargée de l'enquête, tentera de la rencontrer en ville en faisant le guet... en taverne. Sans succès. La tentative d'explication et de conciliation étant de facto impossible, nous nous retrouvons aujourd'hui en cette Cour pour un procès �deux en un�.

En tant que témoin, nous appellerons Isabelle.Sorel, qui confirmera que Deva.. ne l'a pas contactée pour renouveler son Laissez-Passer et qu'elle n'a pas été vue en ville lorsque les agents de la Prévosté ont cherché à la rencontrer.

Avant de laisser la parole à l'accusée, nous lui rappelons qu'il peut demander l'assistance d'un avocat* reconnu par le barreau Gascon pour assurer sa défense.

//- Rejoint son bureau pour s'asseoir

(* http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831 )
Première plaidoirie de la défense

Citation :

« Première plaidoirie de la défense »

*17 Aout. Première Missive reçu. 'Attention frontières fermées' , faut demander un LP!'

L'ancienne esclave avait trouvé un voyageur capable de lui lire et avait tenté d'écrire réponse pour demander le droit de rester...

18 Aout. Deuxième missive 'LP accordé' .

Malgré l'orthographe plus que désastreuse de Deva , la Prévote avait accepté sa demande . La passante qui lui avait lu , avait bien stipulé que le 24 du mois Aout elle devrait ré-écrire pour un nouveau LP.

A la date dites, elle avait renvoyé missive qui était restée sans réponse ... pff elle avait du dédommager le propriétaire du volatile disparu!

Le 27 Aout. Troisième missive "pas touch aux embauches!"

Nouveau vélin il lui fallu retrouver quelqu'un pour lui lire .. L'homme bien entamé par la chopine lui avait fait lecture en mode "yaourt " ..

Elle renvoya donc une missive expliquant qu'elle n'avait pas compris . Elle espérait qu'on lui explique plus simplement sans doute... Rebelote, pas de réponse .. Et de deux !! Faut dédommager pour l'emplumé disparu. !

Le lendemain,après recherche, elle avait eu relecture par une veille dame au lavoir de la ville.

Elle avait prise des offre interdite!

Depuis qu'elle savait, elle n'avait plus jamais pris emploi à un particulier.

31 Aout. Quatrième missive 'le début des emmerdes'

Vélin lu par une gentille dame qui lui expliqua qu'elle était convoquée au tribunal , qu'il fallait y aller.

Après avoir tourné un moment elle déboule au lieu dit , son baluchon bien serré contre elle , et son lapin bien au chaud dedans, on lui indique une porte, elle entre ..

L'adolescente impressionnée.. pose son séant sur le premier banc croisé et ouvre bien les esgourdes. Quand son tour vient , elle se leve , incline la tête maladroitement et serre bien fort contre elle son baluchon précieux. *

Bonjour je m'appel Deva .. et j'comprend pas pourquoi je suis la ... La Dame prevote avait dit de redemander et j'ai fait comme elle avait dit dans son courrier... et j'ai pas eu de réponse... pis pour les emplois de particulier j'ai plus pris depuis qu'jsais .. j'vais qu'a la mine .

Elle plonge sa main dans son baluchon et sort les récépissés prouvant ses dires.*

http://www.casimages.com/img.php?i=120901124737570374.jpg

J'suis arrivée le 26 juin et me suis arrêtée car on m'a attaqué puis laisser dans un fossé a l'entrée d'votre ville ... depuis j'défend vos terres ou j'creuse dans vos mines pourvoir m'nourrir, et nourrir mon Gnongnon .

J'savais pas qu'on pouvait pas travailler aux champs , j'sais pas bien lire .. juste écrire un peu . J'ai appris au bon vouloir des voyageurs croisés depuis qu'j'suis libre . Pour la lecture je dois toujours trouver quelqu'un.

Depuis qu'j'sais qu'c'est interdit, j'ai plus demandé d'travail dans les champs ..

C'est vrai qu'j'vais pas en taverne souvent .. Ils veulent manger mon gnongnon en civet a chaque fois!!!

*serre son baluchon et zieute son compagnon poilu qui a decidé de passer le nez a l'encolure du sac.. *

J'm'excuse si j'ai pas respecté , maintenant je sais .. Alors j'ferais plus ..

Pour la demande de Laissez-Passer , elle m'a pas répondu la Dame quand j'ai redemandé.. et personne m'a re écrit pour ça .. Mais j'ai jamais rien fait d'mal dans votre ville ni ailleurs d'ailleurs .

Voilà j'ai fini.

*Elle reste droite comme un 'i' , laissant ses doigts remonter vers l'encolure de son baluchon pour aller gratouiller tendrement les oreilles pendantes de son seul ami puis rajoute...*

J'vais aller en prison? Et Gnongnon aussi?

*Elle le regarde , et soupire inquiète , gratouillant toujours ses oreilles . Elle attend la suite pensive.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

« Réquisitoire de l’accusation »

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

« Dernière plaidoirie de la défense »

//- Enfin un procès où l'accusé vient se défendre.

Votre Honneur,

Comme vous avez pu le remarquer, ce procès diffère un peu des précédents en ceci que l'accusée a fait le déplacement et prend parole pour assurer sa défense.

Comme nous venons de l'entendre, elle dit ne pas savoir lire et écrire facilement. Cela ne semble pas l'avoir gênée pour trouver emploi publié sur le panneau d'affichage de la mairie ; comme l'a souligné le Prévost à l'instant.

//- Regarde l'accusée sur un ton interrogateur

Si vous ne pouvez lire qu'avec difficulté, comment avez-vous fait pour comprendre ce qu'il en était de ces embauches ? Avouez que, même si le doute peut vous profiter, tout ceci est troublant.
Je note cependant que vous avez arrêté de prendre emploi chez un particulier mais que vous êtes toujours sans Laissez-Passer. Vous sachant mise en procès, vous auriez pu en refaire la demande.

//- Se tourne vers le Juge

Malgré la double infraction à la loi, nous ne manquerons pas de remarquer que cette pauvre fille semble avoir été victime d'un brigandage ; c'est du moins ce qu'elle déclare. Devons-nous nous acharner sur elle plus avant ? Je ne le pense pas.

Par conséquent,

Au vu des antécédents de l'accusée,
Au vu de sa condition présente,
Au vu de son comportement,
Et au vu de sa présence au tribunal pour se défendre,

Je requiers à l'encontre de l'accusée l'obligation de reverser à la mairie de Mimizan l'équivalent en salaire d'une journée de travail à la mine, preuve devant être envoyée au Prévost, Dame Isabelle.Sorel. Je demande de plus à ce que Deva ne prenne plus aucun emploi de milice durant tout son séjour en Gascogne ; cela lui évitera toute tentation de consulter ou de se faire lire le panneau des embauches affichées en mairie.
Quant à son Laissez-Passer, qu'elle se mette en règle auprès de la Prévosté sous 24 heures, à défaut de quoi la geôle du Château lui procurera un toit pour quelques jours.

//- Se tourne à nouveau vers l'accusée

J'espère que vous saurez saisir l'occasion qui vous est faite de nous prouver votre bonne foi. Pour cette fois, pas de prison, ni pour vous ni pour ... Gnongnon ! Mais la prochaine fois, si prochaine fois il y a, je ne serai pas aussi clément avec vous !

//- En termine en saluant le Juge et la Cour

Votre Honneur, je vous remercie de m'avoir écouté.

//- Retourne s'asseoir à la place qui est la sienne
Témoin n°1 de la défense :

Citation :

« Témoin n°1 de la défense »

Derniere plaidoirie de la defense

*Les esgourdes bien ouverte elle écoute la Deva . Elle tente de comprendre ou elle a fait du mal . Elle les observe, inquiète . Elle ne comprend pas qu'on lui reproche presque de ne pas avoir volé, de ne pas avoir fait de révolte, ni de brigandages . Elle ne comprend pas pourquoi l'homme parle , comme si il avait été devant le panneau des embauches avec elle . Quand son tour vient elle se lève, serrant contre elle son baluchon . *


Il était pas là, le Sieur *désigne le procureur du bout du doigt*. Il n' était pas devant le panneau pour le travail , pour savoir si j'ai lu ou pas , par contre y'avait du monde , plein , comme tous les jours . Parce que je suis pas la seule à espéré pouvoir gagner ma croûte m'sieur . Alors j'ai demandé qu'on me fasse lecture.

J'sais p'être pas lire bien , ni écrire mais je sais me servir de ma langue et demander . Et j'avais besoin d'écus pour m'acheter des braies, m'ont même pris ça les brigands! Et traverser les rues, les fesse à l'air non merci hein!

*désigne ses braies toute neuve 'made in' Mimizan*

j'm'en passerais bien moi d'être ici .. J'aurais préféré savoir lire ..pfff...

Vous voulez m'punir? Bin allez y ... j'ai déjà pas grand chose, tant vous me laissez mon Gnongnon , mes bottes et mes nouvelles braies , le reste... *hausse les épaules ne comprenant toujours pas quel mal elle à fait puis rajoute ..*

Mais j'lai ai pas volé les 15 écus , j'ai travaillé dans l'champs .. C'est pas juste de me les reprendre. On en a b'soin pour manger avec Gnongnon ...

*Elle c'est juré depuis qu'on l'a liberé de toujours dire ce qu'elle pense , voilà qui est fait , elle en rajoute même.*

Si vous pouviez me condamner à apprendre à lire et à écrire ... et qu'une bonne âme veuille bien s'en charger . Je veux bien m'auto condamner.

J'ai fini votre honneur

*Elle soupire, grattant les oreilles de son Gnongnon , se retourne et s�assoit . Pour elle , elle n'a rien fait de mal . Ce n'est pas sa faute si elle ne sait pas lire . Depuis qu'elle sait elle fait attention . Pour elle une chose est sure c'est que la vie semble plus belle au pays des 'illettrés'.*

[u]Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :

« Témoin n°2 de l’accusation »

*Isabelle était installée sur un banc, le Procureur lui demanda de venir à la barre. La jeune femme s�exécuta sereinement sans oublier son parchemin.

Votre honneur, Messire le Procureur, Dame Deva.. ,

Comme l�a dit notre Procureur Dame Deva est arrivée en Gascogne le 22 Juin dernier. Voici votre honneur un extrait de notre cahier de la maréchaussée.

*Elle tendit le parchemin au juge pour qu�il puisse le consulter*

https://2img.net/r/ihimizer/img18/104/arrivdedeva.png

Nos frontières ont été fermées le 16 août, les annonces ont été affichées comme nous le faisons à chaque fois.

La Dame a reçu un courrier envoyé par un de nos agents. J�ai reçu une demande de LP de sa part que j�ai accepté jusqu�au 24 août.

Le 26 août elle était toujours présente et a pris une offre d'emploi dont elle n�aurait pas du vu l�annonce Ducale.

Nous avons essayé de la voir en taverne ou en ville pour une conciliation mais sans succès. Je peux vous garantir qu'elle sait lire contrairement à ce qu'elle veut faire croire.

*Elle sourit* elle a su très bien lire les annonces pour postuler. Elle se moque du monde votre honneur.

Jusqu�à aujourd�hui je n�ai reçu aucun courrier de sa part pourtant elle sait écrire vous pouvez le vérifier. Je n�ai rien d�autre à ajouter votre Honneur, je vous remercie de m�avoir écoutée.

* elle retourna à sa place pour écouter la suite de l�audience*

Verdict

Citation :

« Verdict »

En ce 12ème jour du mois de septembre de l'an de grasce 1460, nous, Endymion, Juge du Duché de Gascogne par la volonté de Sa Grasce Estalabou, allons rendre notre verdict dans l'affaire présentée devant nous opposant le Duché de Gascogne à Deva.. et mis en accusation par le procureur de Gascogne, messire Lesolitaire.

Au vu des faits reprochés par l'accusation, faits reconnus par l'accusée, au vu du témoignage fourni par l'accusation et de la défense de Deva.., avons décider de déclarer l'accusée coupable de trouble à l'ordre public.

C'est pourquoi nous condamnons l'accusée à une amende symbolique de 1 écu et lui rappelons que les lois se doivent d'être respectée. Lui laissons 48h pour se mettre en conformité au niveau de son Laissez-Passer sans quoi elle devra être poursuivie pour non respect de ladite sentence.
Prévenons la condamnée que la justice ne sera pas toujours aussi clémente et que nous espérons ne pas la recroiser en ces lieux.

Justice a été rendue
Peine

Citation :

« Peine »
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.