sophia_amelia
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 |  Sujet: Noalia/duché de gascogne/TOP Dim 23 Sep - 22:16 | |
| [quote] Duché/ Comté de Gascogne
Office de Justice « Rajouter le nom de la ville si le procès est lancé par une mairie » Procès pour TOP
En date du mois de septembre 1460
Procès instruit le septembre
Verdict rendu le 22 septembre
Nom de l'accusé: Noalia
Procureur: lesolitaire
Juge: endymionActe d’accusation - Citation :
- TOP
//- Deuxième procès du jour, un couple pour un même délit
Votre Honneur Endymion, Juge de Gascogne,
Messieurs et Mesdames de la Cour,
Dame Noalia,
Mes respects.
En ce dixième jour du mois de septembre de l'an de grasce 1460, nous, LeSolitaire, Procureur du Duché de Gascogne sous le règne de sa Grasce Estalabou de Vaucanson, allons soumettre à votre jugement un nouveau cas de Trouble à l'Ordre Public commis par Dame Noalia, originaire de la ville de La Teste-de-Buch, en Guyenne.
Etranger à la Gascogne, Dame Noalia est arrivée chez nous le 7 septembre dernier en compagnie de Messire Lordzardoff.
La Gascogne ayant fermé ses frontières le 16 août courant, par annonce Ducale datée du même jour, tout étranger sur notre sol se doit d'obtenir Laissez-Passer auprès de la Prévosté.
//- Produit à nouveau une copie de l'annonce ducale en question
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Au nom de sa Grasce, Estalabou de Vaucanson, Duc de Gascogne par la grasce du Très Haut, qu'il soit su de tous,
Décidons de fermer les frontières de la Gascogne devant les menaces de nombreux brigands ayant sévi récemment en Béarn et pourchassés par les armées royales.
Toute personne étrangère se trouvant en Gascogne est priée de quitter le duché dans les 48 heures par la frontière la plus proche ou bien de procéder à une demande de laissez-passer auprès du Prévôt sans quoi elle pourrait être poursuivie en justice.
Nous prévenons que les contrevenants s'exposent à des représailles de la part de nos armées.
Tout emménagement en Gascogne est interdit sauf accord des autorités sous peine de poursuites judiciaires.
Nous conseillons vivement aux Gascons de participer à la défense de leur village en cas de nécessité et d'éviter de se déplacer.
Ceci prend effet immédiatement et ce jusqu'à nouvel ordre.
Fait en Mont de Marsan, ce seizième jour de ce mois d'août de l'An de Grasce 1460
Estalabou de Vaucanson,
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Dame Noalia, contactée par la Prévosté dès le lendemain, est restée muette ; tout comme son compagnon de route, Messire Lordzardoff, originaire de la même ville et qui fait également l'objet d'une plainte en ce tribunal pour non-détention d'un Laissez-Passer.
//- Montre à la Cour une copie du courrier envoyé par le Prévost.
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Labrit, le 8 septembre
Bonsoir Dame Noalia
J'étais de garde et j'ai noté votre arrivée à Labrit. Je vous souhaite la bienvenue chez nous.
Comme vous le savez peut-être, une annonce Ducale, visible en halle et en gargote, indique que nos frontières sont maintenant fermées aux étrangers.
Vous devez donc obtenir un Laissez-Passer pour rester sur notre territoire. Ce courrier doit m�être envoyé de préférence en indiquant vos intentions.
Sans Laissez-Passer en votre possession, il vous sera demandé de quitter la Gascogne dans les 48 heures sous peine de poursuite par nos autorités.
Vous noterez également que tout emménagement en Gascogne est interdit sauf accord des autorités sous peine de poursuites judiciaires.
Vous trouverez ci-joint une copie de l�annonce.
Je compte sur votre collaboration,
Bien cordialement
Isabelle Sorel d�Aureilhan
Prévôt de Gascogne
Copie de l�annonce
Au nom de sa Grasce, Estalabou de Vaucanson, Duc de Gascogne par la grasce du Très Haut, qu�il soit su de tous,
Décidons de fermer les frontières de la Gascogne devant les menaces de nombreux brigands ayant sévi récemment en Béarn et pourchassés par les armées royales.
Toute personne étrangère se trouvant en Gascogne est priée de quitter le duché dans les 48 heures par la frontière la plus proche ou bien de procéder à une demande de laissez-passer auprès du Prévôt sans quoi elle pourrait être poursuivie en justice.
Nous prévenons que les contrevenants s�exposent à des représailles de la part de nos armées.
Tout emménagement en Gascogne est interdit sauf accord des autorités sous peine de poursuites judiciaires.
Nous conseillons vivement aux Gascons de participer à la défense de leur village en cas de nécessité et d'éviter de se déplacer.
Ceci prend effet immédiatement et ce jusqu'à nouvel ordre.
Fait en Mont de Marsan, ce seizième jour de ce mois d�août de l'An de Grasce 1460
Estalabou de Vaucanson,
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Ce courrier a bien entendu été envoyé à chacun des deux voyageurs. Et l'un comme l'autre sont restés muets face à cette correspondance. Ils prennent alors la route pour se rendre à Mont-de-Marsan. Et là, fort logiquement, un nouveau courrier est adressé par la Prévosté.
//- Encore un velin à produire, toujours la même suite de mots
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Bonjour
Je me présente, Eloane, Lieutenant du Guet de Mont de Marsan.
j'ai noté votre arrivée dans notre capitale. Je vous souhaite la bienvenue chez nous.
Comme vous le faisait déjà remarqué hier, un agent du guet de Labrit , lors d�un précedent courrier, une annonce Ducale, visible en halle et en gargote, indique que nos frontières sont maintenant fermées aux étrangers.
Vous devez donc obtenir un Laissez-Passer pour rester sur notre territoire. Ce courrier doit être envoyé de préférence à à Isabelle.sorel, Prévost de Gascogne en indiquant vos intentions.
Sans Laissez-Passer en votre possession, il vous est demandé de quitter la Gascogne dans les 48 heures sous peine de poursuite par nos autorités.
Je vous demande donc de régulariser votre situation dans la journée soit en demandant un LP à notre prévot, soit en quittant les terres gasconnes cette nuit.
Je compte sur votre collaboration,et bon séjour.
Cordialement,
Eloane, lieutenant du Guet de Mont de Marsan
Le 9 Septembre 1460
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Ce que Messire Lordzardoff ne daigne faire, Dame Nolia ne le fera pas non plus. Et la Prévosté ne recevra donc aucune réponse à cette relance. Le silence étant confirmé, nous admettrons encore une fois qu'il y a refus complet de se mettre en règle. Et cela constitue donc la base de ce dossier de violation de la loi régissant la circulation des étrangers sur notre sol.
En tant que témoins, nous appellerons le Prévost ainsi que le Lieutenant du Guet de la capitale, qui confirmeront ne pas avoir été contactés par Dame Noalia suite à l'envoi de leurs courriers respectifs.
Avant de laisser la parole à l'accusée, nous lui rappelons qu'elle peut demander l'assistance d'un avocat* reconnu par le barreau gascon pour assurer sa défense.
//- Rejoint son bureau pour s'asseoir
(* http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831 ) Première plaidoirie de la défense - Citation :
- « Première plaidoirie de la défense »
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- « Réquisitoire de l’accusation »
//- Silence de la défense, sans surprise
Votre Honneur,
L'accusée ne se défend même pas, les faits sont là, les preuves irréfutables. Je pense qu'il n'y a pas lieu de perdre plus de temps sur ce dossier.
Dame Noalia et son compagnon font fi de la loi gasconne, il faut qu'ils comprennent que cela ne peut resté impuni.
Par conséquent,
Vu le comportement de l'accusée,
Vu sa situation présente,
Vu les raisons de l'annonce ducale,
Vu la récidive avérée face aux relances de la Prévosté,
Je requiers à l'encontre de l'accusée une amende de 20 écus ainsi qu'un séjour en nos geôles pour une durée de 3 jours.
//- En termine en saluant le Juge et la Cour
Votre Honneur, je vous remercie de m'avoir écouté.
//- Retourne s'asseoir à la place qui est la sienne Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- « Dernière plaidoirie de la défense »
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°1 de la défense »
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°2 de la défense »
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- isabelle_sorel
Voici son témoignage :
*Isabelle était appelé à la barre par le Procureur. La jeune femme s�exécuta tout en prenant ses parchemins*
Votre honneur, Messire le Procureur, Dame Noalia ,
Comme l�a dit notre Procureur Dame Noalia, est arrivée en Gascogne le 7 septembre à Labrit . Voici votre honneur un extrait de notre cahier de la maréchaussée.
*Elle tendit le parchemin au juge pour qu�il puisse le consulter*
Labrit, Nuit du 6 au 7 septembre 1460
Chef maréchal : Isabelle Sorel
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Otik, un groupe composé de Lili_la_corneille et de Aelis..,Julie. Comté/Duché : Duché de Guyenne Village : Bazas, un groupe composé de Lordzardoff Comté/Duché : Duché de Guyenne Village : La Teste-de-Buch et de Noalia Comté/Duché : Duché de Guyenne Village : La Teste-de-Buch, et Remi39.
Nos frontières ont été fermées le 16 août, les annonces ont été affichées comme nous le faisons à chaque fois.
Elle a reçu un courrier le jour même de son arrivée. Le 9 septembre elle est présente dans la Capitale. Voici le second extrait de notre cahier de la maréchaussée.
*Elle tendit le parchemin au juge pour qu�il puisse le consulter*
Rapport de la nuit du 8 au 9 septembre 1460
Chef maréchal : Lieutenant Eloane_
Maréchal : /
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Noreline(Orthez/Béarn), un groupe composé de Lordzardoff ( La Teste-de-Buch/ Guyenne) et de Noalia( La Teste-de-Buch/ Guyenne), l'armée "Renaissença Gasconha" dirigée par Yousseph(Mimizan/Gascogne), l'armée "Defender Gascohna" dirigée par Koreldy(Mimizan/Gascogne), et l'armée "Les Taureaux de Gascogne" dirigée par Gwendalle(Mont de marsan/Gascogne).
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Les Taureaux de Gascogne" dirigée par Gwendalle, l'armée "Renaissença Gasconha" dirigée par Yousseph, et l'armée "Defender Gascohna" dirigée par Koreldy.
Votre honneur je n�ai reçu aucune demande de laissez passé de Dame Noalia . Elle a reçu des courriers mais elle n�en a pas tenu compte. Elle est restée sur notre sol délibérément.
Je n�ai rien d�autre à ajouter pour cette affaire, je vous remercie pour votre écoute.
* elle retourna à sa place pour écouter la suite de l�audience*
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- eloane_
Verdict - Citation :
- « Verdict »
En ce 22ème jour du mois de septembre de l'an de grasce 1460, nous, Endymion, Juge du Duché de Gascogne par la volonté de Sa Grasce Estalabou, allons rendre notre verdict dans l'affaire présentée devant nous opposant le Duché de Gascogne à Noalia et mise en accusation par le procureur de Gascogne, messire Lesolitaire.
Au vu des preuves et témoignages apportés par l'accusation, et de l'absence de l'accusée, déclarons Noalia coupable des faits qui lui sont reprochés.
C'est pourquoi nous la condamnons comme le demande la Procure à 20 écus d'amende et 3 jours de prison.
Il commence à être lassant et irritant de voir que les gens choisissent d'ignorer les lois et de ne pas venir se défendre.
Justice a été rendue. Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 20 écus.
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