Lili [Trouble à l'ordre public]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Lili au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Lili était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Février 1458 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 6 Février 1458
    Verdict rendu le 3 Avril 1458 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Lili[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Petrus59[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Balthazar![/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
Dame Lili,
Vous avez été traduite ici pour vous être transportée en notre duché sans laisser passer, en l'occurence dans le village de Patay.
Nos Lois vous obligent à solliciter un laisser passer pour pouvoir parcourir nos terres.
Or, bien que destinataire du courrier de notre service de douanes, vous ne vous êtes pas mis en conformité et n'êtes pas détenteur de laisser passer.

Votre séjour en Orléanais et plus précisément à Patay est donc dans l'illégalité et vous êtes ici par conséquent accusé de trouble à l'ordre public.

Je m'appuie évidemment sur les deux textes de Lois suivants :

02-1457 : Loi sur la reconnaissance des sujets Orléanais
02-1456 : Décret du 5 mars 1456 sur le droit d'asile

Je laisse la parole à la défense.

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
    Là encore, la défense brille par son absence…

    Point de salut, je ne peux donc qu'être directe dans mon réquisitoire : 25écus d'amende et obligation de quitter le duché sous 72h faute d'avoir réglé entre temps sa situation.

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

    Sieur Lili levez-vous !

    Attendu que vous êtes entré en Orléans sans laissez-passer et que vous vous y êtes installée alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.

    Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 39 écus d'amende..

    Vous avez à la date du présent verdict 72h pour régulariser votre situation ou quitter le duché d'Orléans.

    Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

    Gardes ! Emmenez le condamné

    «Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

    Fait le 03 avril de l'an de Grâce 1458

    Manulechti de Ryssel,
    Juge d'Orléans.

    La Cour a prononcé,
    L'audience est levée !

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de 39 écus d'amende.. [/i][/size] [/color][/quote]