Nethi [Trouble à l'ordre public]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Nethi au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Nethi était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Juillet 1460 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 20 Juillet 1460
    Verdict rendu le 7 Août 1460 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Nethi[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Belgarion.[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Manulechti de Ryssel et Kelso[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
Belgarion entrât au tribunal, en marchant d'un pas ferme .Saluât le Juge et les personnes présentes .il tenait à la main un parchemin qu'il commençât à lire d�une voix haute et forte en regardant le juge droit dans les yeux.

La dame Nethi s'est attaqué dans la nuit du 1 au 2 décembre à deux personnes honorables qui voyageaient dans notre Duché ., Dame Flory.. de Cheroy, Comtesse de Moissey et Messire Leonin de Monmouth.
L�accusé n�a pu être mise en procès avant ce jour car elle avait fuit lâchement le duché suite a ses exactions.
La voici de nouveau en nos terres, je vous soumets donc ce dossier.

Les victimes ont transmises ces deux parchemins .

(Expéditeur : Flory.. de Cheroy, Comtesse de Moissey
* Date d'envoi : 04/12/2011 - 23:06:24
* Titre : Plainte

* Bonsoir Dame Prévot,

Dame Isabeau à qui j'ai conté ma mésaventure lors de mon arrivée à montargis m'a conseillé de vous écrire pour déposer plainte contre deux tristes sires.

Dans la nuit du 1er au 2 décembre alors que je faisais route vers Montargis, au détour d'un chemin deux tristes personnes nous sont tombés dessus me derobant tous mes biens a savoir deux fruits, quatre miches de pain et 118 éçus.

Malheureusement pour eux et heureusement pour moi, en prenant la fuite l'un d'entre eux a laissé tomber un parchemin où était notée une commande de diverses denrées et surtout leur deux noms.

http://img233.imageshack.us/img233/8522/racket.jpg

J'ose espérer qu'un procès suivra très rapidement, et que je serais appelée à témoigner.

Dans l'attente, mes remerciements.

Flory.. de Cheroy
Comtesse de Moissey
Vicomtesse de Chaumergy. )

(Expéditeur : Leonin de Monmouth
* Date d'envoi : 04/12/2011 - 23:29:41
* Titre : Brigandage

* Bonjour.

Je suis Léonin de Monmouth, et je vous envoie cette lettre pour déposer une plainte pour brigandage.

Voici la preuve du brigandage :

http://i45.servimg.com/u/f45/11/45/21/43/brigan10.jpg

Lors de celui-ci, j'ai perdu 120 écus et une barque, plus 3 jours de nourriture (1 miche de pain et un sac de maïs par jour).

Merci de faire bon usage de celle-ci et de mener à bien votre enquête.

Respectueusement,

Léonin de Monmouth
Vicomte de Sellières et de Doubs,
Baron de Quingey
Seigneur de Villers-Farlay)



Tend un parchemin à l'huissier pour le transmettre au juge:
Votre Honneur, je vous rappelle que le délit dont est accusé Dame Nethi relève du Trouble à l'Ordre Public, et est cité dans le livre V du droit pénal.
[quote]Chapitre II : des actes répréhensibles
Chapitre II : Des actes répréhensibles

Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
� Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans,
� Toute personne se révoltant contre une mairie ou contre le château d'Orléans,
� Toute personne usant de la violence physique,
� Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais, un élu ou un représentant de l�ordre et/ou faisant pression sur un sujet orléanais, un élu ou un représentant de l�ordre.
� Toute personne usant de diffamation.
� Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,
� Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.
[/quote]

Dame Nethi je vous accuse de Trouble à l'Ordre Public pour racket .
Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants
l'ordre du dragon (viewtopic.php?f=149&t=2500)
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)
ou tout autre personne à votre convenance.

Voici également un second parchemin sur lequel vous trouverez toutes les lois, décrets dans notre duché ainsi que notre Grand Coutumier (http://orleans.wikidot.com/ )

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
Messire juge

L'accusé n'a point jugé utile de défendre sa personne car il sait très bien que les preuves à son encontre sont irréfutables.

Je vous demande donc une peine de 3 jours de prison et 30 ecus d'amende.

Le procureur retourne s'assoir en attendant le verdict du juge

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

* Une fois que le procureur eut terminé et que l'accusé, absent, n'est daigné se défendre, il fit signe au greffier de prendre note du verdict*

- Que l'accusé n'a daigné se présenter au tribunal,
- Qu'elle a surement usé de la violence physique,
- Qu'elle a usé de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,

*Fait une petite pause avant de reprendre*

Je vous déclare coupable des faits qui vous sont reprochés. Nous vous condamnons à une peine de 3 jours de prison ainsi qu'une amende de 30 écus pour avoir dépouillé de brave voyageur.

Gardes, emmenez la en geole.

*Marteau tapé*

Affaire suivante.

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 30 écus. [/i][/size] [/color][/quote]