Esteban

Procès de Esteban

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d'Août 1460 Relaxé

Comté du Limousin et de La Marche

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d'août 1460
Procès instruit le 20 juillet 1460
Verdict rendu le 24 août 1460

Nom de l'accusé: Esteban

Procureur: Mahelya
Juge: Elisa.

Acte d’accusation

Citation :

* A un autre jour, un autre procès. La Jeune Étincelle arriva, la démarche assurée dans la salle du tribunal, c'est qu'elle commençait à avoir l'habitude de parler en public. En silence elle s'installa devant son pupitre de procureur et y disposa toute une série de parchemin noircis de différentes encres et écriture. *

Dames, Messires, Temoins, Accusés, Dame Juge, Le bon Jour.

* Mahelya s'inclina poliment devant tous *

Je déclare l'ouverture du Procès. Greffier, veuillez noter je vous prie.

Jour : Vendredi 20 juillet 1460
Motif de l'accusation : Trouble à l'ordre public et plus précisément installation illégale sur le sol Limousin et Marchois et prise d'emploi illégalement
Accusé : Messire Esteban
Procureur : Dame Marie-Amelya dicte Mahelya (IG)
Juge : Dame Elisa (Elisa. IG)
Témoins : Messire Mirdan

* Se raclant la gorge, elle reprit *

En ce jour du vendredi 20 juillet 1460, Moi Marie-Amélya, dicte Mahelya (IG) Procureur par la volonté de sa Grandeur Cerberos de Malemort d'Armantia, Comte du Limousin et de la Marche, intente un procès à l'encontre de Messire Esteban regroupant deux fait délictueux. En effet, vous comparaissez ce jour devant le Tribunal pour deux chefs d'inculpation de trouble à l'ordre public :
- Le premier étant une présence illégale sur les Terres du Limousin et de la Marche sans possession de laisser-passer, bafouant ainsi la déclaration du Comte, du 8 juillet 1460, dont voici une copie.

* Et de tendre un premier parchemin à la Juge et au greffier afin qu'il l'intègre dans les minutes du Procès. *

"De Nous, Cerberos d'Armantia Malemort, Comte du Limousin et de la Marche, vassal du Roy de France,

Annonçons ce jour qu�à titre préventif, les frontières du Comté du Limousin et de la Marche sont fermées. Cette décision prend effet dès parution de la présente annonce et ce jusqu�à nouvel ordre.

Depuis quelques jours, Nous constatons des concentrations menaçantes pour la stabilité et la sécurité de Nos villes. Chaque étranger devra donc se munir d�un laissez-passer par demande auprès du Prevost, Demoiselle Angeline_des_Yris d�Ysengrin Louvelle.

Soulignons qu�une demande en attente équivaut à un refus et que tout ressortissant n�ayant encore obtenue de confirmation de la part du Prevost se devra de prendre le chemin le menant hors du Limousin et de la Marche.

Afin d�organiser au mieux les départs, un délai de quarante-huit heures est accordé pour permettre à chaque étranger de quitter Nos Terres. Précisons qu�il est formellement interdit à quiconque de franchir les murs de Limoges.

Tout contrevenant se verra exposé à des poursuites judiciaires voire à une prise à partie avec Nos armées.

Fait ce 8 éme jour de Juillet en l'an de grasce 1460,

Cerberos de Malemort d'Armantia
Comte du Limousin et de la Marche"

Déclaration du 8 juillet 1460 qui a été confirmée par celle du 18 juillet 1460 dont voici une copie également.

* Un second vélin est tendu en direction de Dame Elisa et de Morthimer le greffier. *

"De Nous, Cerberos d'Armantia Malemort, Comte du Limousin et de la Marche, vassal du Roy de France,

Annonçons ce jour de la levée de la faucheuse en la Capitale. Les risques étant suffisament écartés, considérons que le Comté du Limousin et de la Marche n'a plus à protéger de manière armée la bonne ville de Limoges.

Rappelons néanmoins la nécessité d'acquérir un Laissez-Passer auprès du Prevost, Demoiselle Angeline_des_Yris d'Ysengrin Louvelle pour tout ressortissant étranger.

Tenons, par la présente, à féliciter et à remercier tous fonctionnaires, défenseurs et bénévoles ayant vaillamment réagis à l'appel du Comté !

Fait ce 18éme jour de Juillet en l'an de grasce 1460,

Cerberos de Malemort d'Armantia
Comte du Limousin et de la Marche"

- Le second motif d'inculpation, étant une prise d'emploi de façon illégale dans la ville de Rochechouart bafouant ainsi le décret du 1er février 1460, dont voici la copie fidèle :

* Et à la Rouquine de tendre un troisième parchemin. *

"Aux ressortissants étrangers,

Salut et paix,

La trève instaurée entre les différentes parties belligérantes permet une ouverture partielle des frontières aux conditions ci dessous énumérées :

- Tout ressortissant étranger aura devoir de se présenter aux instances judiciaires afin de décliner nom, identité, appartenance territoriale, ainsi qu'un itinéraire précis des lieux qu'il traversera et la durée prévue de son séjour.

- Tout ressortissant étranger ne pourra sous aucun prétexte répondre aux embauches en mairie, ni même exploiter les productions locales.
Il devra de fait rendre service à la province du Limousin et Marche en maniant la pioche dans les mines ou carrières limousines, ce, afin de montrer sa bonne foi, mais aussi en remerciement de l'hospitalité qui lui est offerte. Nos douaniers émérites se voient autorisés à adapter cette obligation en fonction de certains cas particuliers (personnes brigandées par exemple).

- Seuls les étrangers transitant par la ville de Rochechouart se verront exemptés de cette obligation. Ils devront pour leur part aller cueillir les fruits du verger, et les revendre au prix de 7.50 écus hors taxe l'unité à la mairie de Rochechouart pour le compte de la province.

- Il va de soi que tout ressortissant étranger vagabond qui tenterait de biaiser ces directives en s'installant dans une ville limousine pourrait se voir traduit devant la justice limousine. Les personnes possédant uniquement un appartement en Limousin et Marche entrent dans le cadre de cette édit.

C'est à ces conditions rigoureuses que le ressortissant étranger pourra traverser les terres limousines en toute quiétude. Tout ressortissant étranger ne se pliant pas de bonne grâce à ces règles énoncées pourra se voir mis en procès de facto selon le bon vouloir des instances judiciaires qui pourront aller jusqu'à prononcer un bannissement en règle.

De même tout ressortissant étranger (ou non) dont le comportement pourrait paraître suspect, voire dangereux pour la sécurité du Limousin se verra traduit en justice de façon préventive et obligé de quitter les terres limousine dans les 48 heures sous peine de se voir infliger une peine exemplaire.

Redigé et scellé à Limoges, le 1er jour du mois de février 1460, publié et proclamé en tous lieux publics, à ce qu�aucun n�en prétende cause d�ignorance.

Pour le Limousin et Marche,
Pour le conseil."

A ce décret j'ajoute la preuve de la prise d'emploi.

Citation :: 20/07 03:23 : Chatouille49 embauche Esteban pour 16 écus

Messire Esteban, vous avez choisi d'ignorer les lois et coutume qui régissent le Comté du Limousin et de la Marche, d'autant plus que Messire Mirdan, seigneur de Veyrac, lieutenant de maréchaussée de Rochechouart, vous a écrit et cela à deux reprises. Comme en témoigne la pièce que je joins au dossier.

* Un cinquième morceau de parchemin, plus long que les autres, fut ainsi distribuer au Greffier et à la Juge. *

"Rochechouart, le 20 juillet de l'an de grâce 1460

Bonjour Esteban,

Permettez-moi de me représenter, je suis Mirdan, seigneur de Veyrac, lieutenant de maréchaussée de Rochechouart.

Je constate que vous êtes toujours illégalement en ville depuis ma missive du 17 juillet dernier.

Je vous rappelle le Décret du 8 juillet 1460 voté par le Conseil comtal qui stipule que :
"Annonçons ce jour qu�à titre préventif, les frontières du Comté du Limousin et de la Marche sont fermées.
...
Chaque étranger devra donc se munir d�un laissez-passer par demande auprès du Prevost, Demoiselle Angeline_des_Yris d�Ysengrin Louvelle.
Soulignons qu�une demande en attente équivaut à un refus et que tout ressortissant n�ayant encore obtenue de confirmation de la part du Prevost se devra de prendre le chemin le menant hors du Limousin et de la Marche.
Afin d�organiser au mieux les départs, un délai de quarante-huit heures est accordé pour permettre à chaque étranger de quitter Nos Terres. Précisons qu�il est formellement interdit à quiconque de franchir les murs de Limoges.
Tout contrevenant se verra exposé à des poursuites judiciaires voire à une prise à partie avec Nos armées. "

De surcroît, vous avez pris un emploi illégalement ce 20 juillet après avoir pris lecture de ma missive.
Je vous rappelle le Décret du 1 février 1460 voté par le Conseil comtal qui stipule que :
"- Tout ressortissant étranger ne pourra sous aucun prétexte répondre aux embauches en mairie, ni même exploiter les productions locales.
Il devra de fait rendre service à la province du Limousin et Marche en maniant la pioche dans les mines ou carrières limousines, ce, afin de montrer sa bonne foi, mais aussi en remerciement de l'hospitalité qui lui est offerte. Nos douaniers émérites se voient autorisés à adapter cette obligation en fonction de certains cas particuliers (personnes brigandées par exemple).
- Seuls les étrangers transitant par la ville de Rochechouart se verront exemptés de cette obligation. Ils devront pour leur part aller cueillir les fruits du verger, et les revendre au prix de 7.50 écus hors taxe l'unité à la mairie de Rochechouart pour le compte de la province."

vous allez être convoqué devant le Tribunal du Comté pour Trouble à l�Ordre Public.

Cordialement,
Mirdan, seigneur de veyrac,
Lieutenant de maréchaussée de Rochechouart"

Ce courrier faisait suite à un interrogatoire lors du passage de notre frontière, toujours de Messire Mirdan qui vous rappelait nos lois.

Pourtant, vous n'avez rien demandé à personne et avez même prolonger votre séjour en nos terres.

* Se tournant vers la Juge, la jeune Mahelya ajouta *

Afin d'apporter éclaircissement à ce dossier, j'appelle à la barre Messire Mirdan et Messire Chatouille49, respectivement, lieutenant de la maréchaussée à Rochechouart, et employeur de Messire Esteban.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l'accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Mirdan à la barre

Dame juge, dame procureur

J'ai envoyé une courte missive, certes sèche mais efficace à ce visiteur, le 17. Je vous en fais une courte lecture
---
Je vous invite à lire les derniers décrets.
En résumé, vous avez moins de 48 heures pour quitter le comté, nos frontières étant fermées, sous peine de procès.
L'entrée en la capitale de Limoges vous est interdite sous peine de mort.
Si vous faites demande et obtention de laissez-passer auprès du prévost, hormis mines et verger, toute prise d'emploi est un délit.
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J'obtins réponse me demandant passage ce qui n'est point spécifié dans le décret et dans ma missive.
J'attendis 3 jours au lieu de 2, trace de délivrance d'un laissez-passer par le prévost.
Le 20, aujourd'hui je vis lors de ma patrouille, le prévenu, dans les dépendances de maistre Chatouille49 à nourrir les cochons.

Sur ces constats, je dressais dossier de plainte et le fit porter au greffier du tribunal.

Témoin n°2 de l'accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Chatouille49 à la barre
J'ai pris bonne note de ce procès, je n'étais pas au courant, esteban a toutefois été payé comme il se devait.

Chatouille49

Verdict

Citation :: Après confirmation du trépas du Sieur Esteban nous rendons notre verdict.

Le vingt quatre août mil quatre cent soixante,
Nous, Elisa d'Oulvenne Malemort, Juge du Limousin et de la Marche,
Prononçons le classement sans suite du procès à l'encontre du Sieur Esteban.
Que son âme puisse reposer en paix.

Ainsi soit-il.

Peine

Citation :: -