Scalp26

Comté du Limousin et de La Marche
Office de Justice de Tulle

Procès pour Escroquerie

En date du mois de juillet 1460
Procès instruit en juillet 1460
Verdict rendu le 30 juillet 1460

Nom de l'accusé: Scalp26

Procureur: Hydeo (maire de Tulle)
Juge: Elisa.

Acte d’accusation

Citation :

La maire de tulle a décider d'attaquer en justice sir scalp26 pour non paiement d�arriéré d�impôt depuis fort longtemps.
Âpres plusieurs courrier sans réponse pour trouver une solution , moi hydeo maire de tulle attaque le dit scalp26.
La mairie ne demande pas forcement le paiement de toute les pénalités de retard mais au moins des impôts voir d'une amende pour non paiement.
Je joint les impôts de retard de scalp26

Scalp26 : 32,00 écus (+392,32 écus de pénalité) avant le 2009-03-17
Scalp26 : 43,00 écus (+488,48 écus de pénalité) avant le 2009-06-15
Scalp26 : 21,00 écus (+207,69 écus de pénalité) avant le 2009-11-09
Scalp26 : 50,00 écus (+462,00 écus de pénalité) avant le 2010-01-13
Scalp26 : 40,00 écus (+328,00 écus de pénalité) avant le 2010-04-27
Scalp26 : 20,00 écus (+143,20 écus de pénalité) avant le 2010-08-09
Scalp26 : 50,00 écus (+308,50 écus de pénalité) avant le 2010-11-16
Scalp26 : 25,00 écus (+136,00 écus de pénalité) avant le 2011-01-28
Scalp26 : 17,50 écus (+85,05 écus de pénalité) avant le 2011-03-27
Scalp26 : 17,50 écus (+66,67 écus de pénalité) avant le 2011-07-10
Scalp26 : 36,00 écus (+60,84 écus de pénalité) avant le 2012-02-07
Scalp26 : 36,00 écus (+56,16 écus de pénalité) avant le 2012-02-20
Scalp26 : 27,00 écus (+37,80 écus de pénalité) avant le 2012-03-07
Scalp26 : 27,00 écus (+34,29 écus de pénalité) avant le 2012-03-20
Scalp26 : 24,00 écus (+17,52 écus de pénalité) avant le 2012-05-13
Scalp26 : 20,00 écus (+241,00 écus de pénalité) avant le 2009-04-07
Scalp26 : 31,00 écus (+321,16 écus de pénalité) avant le 2009-09-23
Scalp26 : 21,00 écus (+204,96 écus de pénalité) avant le 2009-11-22
Scalp26 : 23,00 écus (+206,08 écus de pénalité) avant le 2010-02-10
Scalp26 : 20,00 écus (+159,40 écus de pénalité) avant le 2010-05-20
Scalp26 : 20,00 écus (+140,00 écus de pénalité) avant le 2010-08-25
Scalp26 : 90,00 écus (+539,10 écus de pénalité) avant le 2010-12-04
Scalp26 : 25,00 écus (+132,25 écus de pénalité) avant le 2011-02-12
Scalp26 : 15,50 écus (+73,16 écus de pénalité) avant le 2011-04-10
Scalp26 : 13,50 écus (+58,05 écus de pénalité) avant le 2011-05-22
Scalp26 : 3,00 écus (+9,66 écus de pénalité) avant le 2011-09-07
Scalp26 : 44,00 écus (+128,04 écus de pénalité) avant le 2011-10-08
Scalp26 : 27,00 écus (+56,97 écus de pénalité) avant le 2011-12-27
Scalp26 : 27,00 écus (+49,41 écus de pénalité) avant le 2012-01-24
Scalp26 : 24,00 écus (+10,32 écus de pénalité) avant le 2012-06-12
Scalp26 : 24,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2012-07-15
Scalp26 : 18,00 écus (+214,38 écus de pénalité) avant le 2009-04-21
Scalp26 : 19,50 écus (+198,70 écus de pénalité) avant le 2009-10-10
Scalp26 : 21,00 écus (+200,55 écus de pénalité) avant le 2009-12-13
Scalp26 : 23,00 écus (+203,09 écus de pénalité) avant le 2010-02-23
Scalp26 : 20,00 écus (+156,20 écus de pénalité) avant le 2010-06-05
Scalp26 : 50,00 écus (+333,00 écus de pénalité) avant le 2010-09-28
Scalp26 : 25,00 écus (+143,75 écus de pénalité) avant le 2010-12-28
Scalp26 : 17,50 écus (+90,12 écus de pénalité) avant le 2011-02-26
Scalp26 : 17,50 écus (+80,15 écus de pénalité) avant le 2011-04-24
Scalp26 : 17,50 écus (+71,57 écus de pénalité) avant le 2011-06-12
Scalp26 : 28,00 écus (+67,20 écus de pénalité) avant le 2011-11-28
Scalp26 : 16,50 écus (+190,41 écus de pénalité) avant le 2009-05-28
Scalp26 : 19,50 écus (+196,17 écus de pénalité) avant le 2009-10-23
Scalp26 : 21,00 écus (+197,82 écus de pénalité) avant le 2009-12-26
Scalp26 : 40,00 écus (+340,00 écus de pénalité) avant le 2010-03-28
Scalp26 : 80,00 écus (+594,40 écus de pénalité) avant le 2010-07-13
Scalp26 : 25,00 écus (+159,50 écus de pénalité) avant le 2010-10-26
Scalp26 : 25,00 écus (+140,50 écus de pénalité) avant le 2011-01-10
Scalp26 : 17,50 écus (+87,32 écus de pénalité) avant le 2011-03-14
Scalp26 : 17,50 écus (+77,70 écus de pénalité) avant le 2011-05-08
Scalp26 : 17,50 écus (+69,12 écus de pénalité) avant le 2011-06-26
Scalp26 : 32,00 écus (+97,28 écus de pénalité) avant le 2011-09-25
Scalp26 : 30,00 écus (+78,30 écus de pénalité) avant le 2011-11-07
Scalp26 : 27,00 écus (+53,46 écus de pénalité) avant le 2012-01-09
Scalp26 : 24,00 écus (+25,44 écus de pénalité) avant le 2012-04-10


En esperant que cela sera jugé au plus vide
hydeo maire de tulle

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Mes paroles seront simples et courtes.
Comme le constate la cour, le prévenu n'est même pas venu a vous s'expliquer. Cela ne m'étonne pas puisqu'il n'a jamais répondu a aucun de mes courrier qui pourtant était la pour arranger sa situation.
Je ne demande pas d'avoir les pénalités mais au moins le paiement des impôts de retard.
L'homme est loin d�être pauvre et a de quoi payer. Une amende serait aussi pour lui faire prendre conscience de ses actes , et je demande aussi a ce que l'homme soit emprisonné.
Il faut montrer que le comté ne cautionne pas ce manque de civisme ni l�encourage. Si vous laisser la situation comme cela , l'homme continuera encore et encore et c'est toutes les autres personnes de tulle qui vont en pâtir et payer pour cette homme.
j'en appel a la sagesse de la cour.
hydeo maire de tulle

Verdict

Citation :

Après longue réflexion avec le Maire de Tulle en la personne du Sieur Hydeo. Et après lecture des minutes du procès nous sommes prêtes aujourd'hui à clôturer cette accusation.

Ainsi.

Le trente juillet mil quatre cent soixante,
Nous, Elisa d'Oulvenne Malemort, Juge du Limousin et de la Marche,
Prononçons l'annulation du procès à l'encontre du Sieur Scalp26 avec l'accord du maire de Tulle, Hydeo.

Celui-ci pourra être poursuivit dans un autre temps et même lieu.

Peine

Citation :

-

Comté du Limousin et de La Marche
Office de Justice de Tulle

Procès pour trouble à l'ordre public

En date du mois de juillet 1460
Procès instruit en 17 septembre 1460
Verdict rendu le 25 septembre 1460

Nom de l'accusé: Scalp26

Procureur: Anantee (maire de Tulle)
Juge: Sirbalian

Acte d’accusation

Citation :

En ce merveilleux jour du 17 septembre 1460, moi, Anantee, Maire de Tulle, accuse enfin Monsieur Scalp26, habitant de Tulle depuis de longues années, de trouble à l?ordre public (TAOP) pour non-paiement de l?impôt à la ville de Tulle.

Scalp26 ici présent? *La blonde s?arrêta un instant, pensant qu?il ne l?avait peut-être pas vu venir celle-là. Le sourire aux lèvres, elle continua.* ? N?a pas payé ses impôts depuis des années, il doit aujourd?hui à la ville de Tulle la coquette et exacte somme de 1665,5 écus. J?exclus les pénalités de retard qui s?élevaient il y a peu, à plus de 10 000 écus.

Après de nombreuses lettres adressées à l?accusé, de la part de mes prédécesseurs et de la mienne, je crois qu?il est grand temps que la justice fasse son ?uvre. L?accusé n?a jamais daigné répondre à aucune de mes lettres. Malgré la suppression de ces pénalités, rien n?a été fait. J?ai toujours en ma possession une copie de ces fameuses lettres envoyées, juste au cas ou.
*Elle se retint un instant, droit de réserve oblige. Ses mains s?étaient crispées tant les hommes de ce genre l?exaspéraient.*
Je reprends? Scalp26 a donc été aperçu couramment, par mes soins, errant dans les rues et sur le marché de Tulle, les poches pleines d?écus, à en tomber raide sur le sol tant il y en avait. La personne est donc bel et bien en capacité de payer. Je précise que mon prédécesseur Hydeo est témoin des agissements de l?accusé.

Je vous fais part ici des preuves de mon accusation :


*Scalp26 : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 31,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 21,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 23,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 90,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 25,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 15,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 17,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 27,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 36,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 24,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 18,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 19,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 21,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 23,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 50,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 25,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 17,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 17,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 17,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 32,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 36,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 25,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 23,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-21
Scalp26 : 16,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 19,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 21,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 40,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 80,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 25,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 25,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 17,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 17,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 17,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 27,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 27,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 24,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 24,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 25,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 32,00 écus (+412,80 écus de pénalité) avant le 1457-03-17
Scalp26 : 43,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 21,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 50,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 40,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 50,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 25,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 17,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 13,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 44,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 28,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 27,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 27,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 24,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 24,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20
Scalp26 : 25,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-20*

Voici le texte prohibant le comportement de l?accusé.

*Anantee montra, puis posa le codex à côté d?elle :

I - Du maire : rôle, fonctions, devoirs.

Le rôle et les fonctions du maire sont évoqués dans le Coutumier Lemovice, qui renferme les lois comtales du Limousin et de la Marche. On y lit notamment :
Livre Premier - Des droits fondamentaux; - Article 14 : Tout maire est en droit d'édicter sur le territoire de sa ville des arrêtés municipaux. Toute proposition d'arrêté municipal doit être validée par le Conseil Comtal avant publication officielle.
Livre Troisième - De l'économie; - Article 3 : Seuls le Comté et les municipalités sont habilités à percevoir l'impôt, aux montants fixés par le conseil et les maires. Nul ne peut se soustraire à l'impôt, sous peine de poursuites judiciaires. *


L'accusé dispose, bien entendu, de la possibilité à faire appel à un avocat pour défendre son dossier.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur ! Que dire ? C?est désolant !
Cet homme n?a décidément rien de plus à ajouter... Les preuves et les faits sont là.
Si tout le monde se permettait de passer au-dessus des lois comme le Sieur Scalp26 le fait, où irait-on.. Dois-je dire aux habitants de Tulle de ne plus payer leurs impôts parce qu?ils ne risquent rien s?ils ne le font pas ? Non, assurément ! Cet argent aurait du revenir à la ville de Tulle, c?est un manque à gagner considérable.

Je réclame, votre Honneur, une peine digne de sa culpabilité !
Le Sieur Scalp26 doit se rendre compte de la gravité des faits qui lui sont reprochés et ne doit plus recommencer. Pour cela, moi Anantee, maire de Tulle, je demande à la Cour une amende de 50 écus pour Scalp26, pour tous les frais de paperasse et le temps qu?il nous a fait perdre, et c?est encore bien peu? Je demande aussi qu?il purge une peine de 2 jours de prison et qu?il paie la totalité de ses impôts impayés dans un court délai, qui s?élèvent aujourd?hui à 1665,5 écus. Peut-être cela le fera-t-il réfléchir à ses actes éhontés qui durent depuis trop longtemps !


Je vous remercie de m?avoir écoutée et attends avec impatience votre verdict, votre Honneur.

*Anantee alla se rasseoir, elle espérait que sa demande serait presque respectée, après tout.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l'accusation :

Citation :

La défense a appelé Hydeo à la barre

hydeo s'approche de la barre a l'appel du juge...

Bonjour monsieur le juge , anaetee , bonjour a vous tous .. sauf a ce voleur de sclap26 "hydeo montre l'accusé du doigt"

Dans les fonctions de maire , que j'ai occupé avant dame anaetee , j'ai écris plusieurs courrier à l'accusé.
Lors de ma prise de fonctions , j'ai remarqué qu'il avait un retard de paiement d?impôts impressionnant.
Je voulais trouver une solution a ce problème avec lui mais malheureusement l'homme n'a fait que m'éviter. A chaque fois que je le croisé dans les rues de Tulle , il me fuyait.
J'en avait parlé longtemps avec le juge précédent pour faire les démarches d'un procès mais le temps a fait que c'est maintenant dame anaetee au titre de la mairie de tulle qui s'y colle.
Elle a mon soutien total et j?espère que ce procès pourra être mené jusqu'au bout et que celui qui s'est enrichi sur les Tullistes , celui qui a les moyens financiers de payer tous ses impôts en retard, que celui ci soit condamné.

"Hydeo tousse"

Je remercie le tribunal de m'avoir laissé apporter mon cours témoignage et je reste a votre disposition si vous avait besoin de moi...

"Hydeo retourne s'assoir au milieu des tullistes venu a ce proces"

Verdict

Citation :

Messire Scalp26 est bien connu de tous.
En effet, cela fait des lustres qu'il ne paie pas ses impôts.. Les a t'il déjà payé ne serait ce qu'une fois d'ailleurs ?
Avec le temps et les majorations, la somme totale due a pris une ampleur qu'il serait impossible de couvrir à présent. Le montant total hors majoration revient à 1648 écus.

Etant donné que messire Scalp26 n'a pas pris la peine de prendre la parole pour se défendre et qu'il montre un refus catégorique depuis des années à se mettre en règle alors qu'il s'enrichit sur le dos de notre Comté, je ne me montrerai pas clément.

Ainsi,

Le vingt-cinq septembre mil quatre cent soixante,
Nous, Balian Montbazon-Navailles de Ferrassières, Juge du Limousin et de la Marche,

Prononçons la culpabilité à l'encontre de messire Scalp26
Sa peine sera de 3 jours de prison ferme, d'une amende de 1665,5 écus à payer directement à l'huissier ici présent ainsi qu'une amende de 100 écus à payer sous forme de don au comté pour les frais de paperasse.

*Le marteau frappa*

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 1665 écus.