Kornar [TOP]

Citation :

Duché de Guyenne

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de mai 1460
Procès instruit le 26 mai 1460
Verdict rendu le 17 juin 1460

Nom de l'accusé : Kornar

Procureur : Philipusaficus
Juge : Anasthasia

Acte d’accusation

Citation :: Le 26eme jour du mois de Mai de l'an 1460,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Philipusaficus
Juge : Vitryol

Chef d'accusation : Trouble à l'ordre public
Accusé : Kornar
Statut : artisan
village d'origine: Marmande
Victime : Alinort

Messire Alfears comparait aujourd�hui pour une agression perpétrée contre le sieur Alinort, avec la complicité de deux autres personnes , Amosus et Alfears. Suite à cette agression le sieur Alinort aurait été dépouillé de 3 sacs de mais , d'un fruit et 6 pains , d'une charette et d�une somme de 53 écus , ayant eu le malheur de tomber sur un endroit fréquenté par des voleurs de grand chemin sur la route d'Agen à Montauban

la victime a déposée une plainte où elle nous a fourni comme pièces à convictions:

https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/821/brigands.png/

Messire kornar je vous rappelle l'article de loi que vous avez enfreint :

Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois. '
En vertu de la présomption d�innocence qui distingue la Guyenne des provinces arriérées, vous comparaissez libre
A titre indicatif je vous donne la liste des avocats du barreau bien , que je craigne qu�aucun ne soit disponible : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier, Maître Mélior ou Maître Vytriol Vous pouvez contacter un avocat du Dragon à cette adresse ci :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
voici le lieu où et affiché le coutumier
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=72716574#72716574
messire Kornar, la cour vous laisse la parole pour présenter votre défense

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Pas de prévenu présent, le réquisitoire allait être court se dit Philipus

Bien les faits reprochés ne sont donc pas contredits par l'accusé ni par ses complices.Il en est de même du témoignage de la victime
Non seulement l'acte de brigandage est ignoble en soi, mais en plus ils s'y sont mis à trois !

3 jours de prison me semblent un minimum, ainsi qu'une amende

Merci de m'avoir écouté

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: Aucun.

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: Aucun.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Alinort à la barre
Voici son témoignage :
Alinort vint témoigner au tribunal. Une fois entré, il salua le procureur et commença à parler :

"-Votre honneur, je suis Alinort, habitant d'Agen. La nuit du 14 au 15 mai, alors que j'étais en route pour Montauban ou je devais retrouver ma femme qui m'y attendait avant un voyage privé, je me suis retrouvé confronté à trois bandits qui voulurent me détrousser.

J'étais armé et étant un ancien soldat, je me refusais à leur laisser mes possessions. Nous avons entamé le combat mais j'ai rapidement dû me rendre et leur laisser mes biens qui ont été cités auparavant. Croyant probablement que j'étais trop intimidé pour prévenir la sénéchaussée et que j'étais inconscient, ils ont commis la faute de se nommer entre eux à la fin de notre rencontre alors que je n'avais pas encore sombré dans l'inconscience. De plus ils ne sont pas difficiles à reconnaître. Je vous affirme monseigneur qu'ici est bien présent l'un des trois brigands.

Ces personnes infestant les routes pour s'en prendre à plus faible qu'eux doivent apprendre ce qu'il en coûte que s'en prendre à la population. Que leurs crimes ne restent pas impunis.

Merci de m'avoir écouté."

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: Aucun.

Verdict :

Citation :: Dans le procès opposant Messire Kornar au Duché de Guyenne pour trouble à l'ordre public, après avoir entendu chacun témoigner et défendre sa position, je déclare que...

L'article 3 du chapite IV du Coutumier de Guyenne a bien été enfreint. De plus, vous ne vous êtes pas déplacé jusqu'au tribunal pour vous expliquer, ce qui prouve, soit que vous ne regrettez pas, soit que vous vous moquer de votre sort, soit tout simplement que vous êtes impoli.

En conséquence, moi, Anasthasia Valkensky Driel, Juge de Guyenne, reconnais en ce seizième jour de juin 1460, Messire Kornar coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à cinq jours de prison - un jour de plus que vos compagnons, en remplacement de l'amende que vous ne pouvez à priori pas payer.

Peine :

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.

» Kornar [TOP]