sebelia Archiviste
Nombre de messages : 186 Localisation : Castres, comtat de Tolosa Réputation : 0 Points : 354 Date d'inscription : 09/02/2012
| Sujet: Kornar [TOP] Jeu 16 Fév - 21:28 | |
| Procès de Kornar - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1460 Coupable
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sebelia Archiviste
Nombre de messages : 186 Localisation : Castres, comtat de Tolosa Réputation : 0 Points : 354 Date d'inscription : 09/02/2012
| Sujet: Re: Kornar [TOP] Jeu 16 Fév - 22:42 | |
| Procès pour TOP
En date du mois de janvier 1460 Procès instruit en janvier 1460 Verdict rendu en janvier 1460
Nom de l'accusé: Kornar
Procureur: Ledigue Juge: Desiree29Acte d’accusation - Citation :
- Le Digue, procureur, entra, il l�espérait pour la dernière fois avant longtemps dans le tribunal :
Accusé Kornar, vous avez été reconnu. Preuves à l�appui, lieux, dates, victime. C�est la première et dernière fois je l�espère pour vous, pour le comtat, que je vous vois. Voyons le dossier, voyons voir� Comté de Tolosa contre : Allfears, Crusty_Jeni, Steph, Fredbug et Kornar Date : le 08 Janvier 1460 Chef d'accusation : TOP Brigandage Suspects : Allfears, Crusty_Jeni, Steph, Fredbug et Kornar Casier judiciaire : Brigandages, Révoltes, Pillages de biens publics, Multi-récidivistes Dossier instruit par : Prévôt Bouchenbiais Victimes : Nellydegasc Lieu de l'infraction : entre Castres et Castelnaudary Témoins : P.titlu., Parotech Preuves : Témoignage de la victime : Citation: Monsieur le Prevôt , Je suis partie hier de Castelnaudary avec une amie et nous avons été attaquées en chemin . Je dépose plainte pour tentative d'agression , coups et blessures et demande 1.OOO ecus de Precium Doloris . Ces agresseurs etaient tellement nombreux qu'ils pensaient nous laisser pour mortes et s'interpellaient de leurs noms sans aucune crainte .Je les ai même entendu dire ; " Tuons-les et allons prendre Castelnaudary . : un malfaiteur nommé un groupe composé de Allfears de Crusty_jeni de Fredbug de Kornar et de Steph (coefficient de combat 17) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux. Si vous desirez une preuve plus officielle , faites-le moi savoir. Que la Justice suive son cours . Mes respects , Monsieur le Prévôt Nellydegasc. Rapport de vigilance du sieur Parotech, ex-Capitaine des forces armées Toulousaines : Citation: Aujourd'hui, vous avez été témoin du combat entre un groupe composé de Allfears de Crusty_jeni de Fredbug de Kornar et de Steph et un groupe composé de Nellydegasc et de P.titlu. De toute évidence, la première personne tentait de racketter la seconde. Décrets : Citation: 5.2 - Des infractions pénales 5.2.1 - Des crimes Sont considérées comme crime, les infractions visant l'autorité royale ou ses représentants légitimement élus, ainsi que la sécurité des personnes. Cela comprend : Le brigandage se définit comme une agression ou tentative d'agression par le vol et/ou la violence sur les voyageurs en territoire du Comtat. Il est punissable par cinq jours d'emprisonnement, le bannissement du Comtat pour un mois et le paiement du double de la valeur des biens dérobés, après listage et vérification de ceux-ci.
Citation: 5.2.3 - Des circonstances aggravantes La récidive porte les sanctions à leur maximum prévu par la loi, soit jusqu'au bannissement du Comté pour trois mois ou la peine de mort pour la personne reconnue coupable. Tout acte commis par ou à l'encontre d'une personne à caractère respectable (Noble, Conseiller comtal, Maire et tout représentant de hautes institutions comtales ou royales) sera considéré comme une circonstance aggravante.
Je réclame cinq jours de prison plus deux cent écus. A la diète ! L�accusé peut toujours avoir recours à un avocat si cela lui chante !
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- L'accusé n'a rien à dire? Alors je n'ai rien à ajouter. Le délit est prouvé, nous n'avons pas de temps à perdre avec de tels individus.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- /
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
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Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- L'accusation a appelé Parotech à la barre
*Paro était occupé à s�occuper des indésirables et suivre leurs déplacements et informer pour la sécurité des villes.
Quand un messager de la cours d'appel du comté vins lui porter cinq missives.
Paro les lus et fut fort étonné de devoir témoigner.
Il connaissait le nom de chacune de ces personnes et leurs visages pour avoir piller et brigandé en terre Toulousaines.
Paro pouvait être violent mais pas méchant et laisser faire après. Mais trop laisser faire n'était pas bon et Paro ressortit son rapport de patrouille et le présenta au juge.*
Messer le juge, dans la nuit du 7 au 8 janvier je patrouillais sur le chemin qui mène de Foix à Castelnaudary, à ce moment la j'ai pu entendre un mouvement et des bruits inhabituel, malgrés la pénombre des bois, j'ai pu identifier ces cinq personnes du nom de Allfears, Crusty_Jeni, Steph, Fredbug et Kornar car leur mode opératoire est bien connu des services de police. Surtout qu'ils s'invectivaient les uns les autres sur le partage du butin en s'appelant par leurs prénoms. J'ai pu les identifier car ils sont connus de la justice et de l'état major. Ils ont un casier judiciaire long comme un jour sans pain.
C'est cinq personnes ici présente se sont jeter violemment sur deux voyageurs. Je n'ai pas eu le temps d'intervenir qu'ils avaient prit la fuite.
Messer le Juge, mettez leurs la peine qu'ils méritent, mais je leurs donne une chance encore de quitter le comté dans les 48h après leurs fin de peine ou sinon ça sera le poutrage par l'armée et je n'aurais aucune pitié.
*Paro retourna s'assoir en attendant la fin du procès.* Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- /
Verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le juge écouta attentivement le procureur puis attendit patiemment que l'accuser se défende... sans résultat apparemment. Elle fixa l'accusé qui resta silencieux durant tout le procès.
Bien, comme vous rester silencieux... je considère donc que c'est un aveu de culpabilité. Donc en conséquence, je vous condamne a 5 jours de prison et d'une amende de 200 écus en vertu de l'article 5.2.1
- Des crimes Sont considérées comme crime, les infractions visant l'autorité royale ou ses représentants légitimement élus, ainsi que la sécurité des personnes. Cela comprend : Le brigandage se définit comme une agression ou tentative d'agression par le vol et/ou la violence sur les voyageurs en territoire du Comtat. Il est punissable par cinq jours d'emprisonnement, le bannissement du Comtat pour un mois et le paiement du double de la valeur des biens dérobés, après listage et vérification de ceux-ci.
Elle frappa le marteau sur la table marquant ainsi la sentence finale Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 200 écus.
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