luciosestio

Procès ayant opposé Luciosestio à la municipalité de Bayonne

Citation :

Luciosestio était accusé de escroquerie.

Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
En ce 20e jour du mois de mai 1460, le Juge Renaud de Montauban rendit son verdict.

Luciosestio, attendu que vous avez forte tendance à négliger le payement de vos impôts, attendu qu'après notre relance vous avez verser à la ville de Bayonne vos arriérés d'impôts, intêret et capital.
Je retiens un trouble à l'ordre public, et vous inflige une amende de 1 écu.
Cependant, j'espère que cela ne se reproduira plus. Et pour vous inciter à une plus grande vigilance, je prononce une peine avec sursis de 3 jours de prison. Si durant les 3 mois à venir, vous veniez à récidiver, cette peine viendra en sus de celle décidé par le juge chargé de ce nouveau dossier.
Ceci sera inscrit dans les archives du tribunal.
Longue vie à vous.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

acte d'accusation

Citation :

*Drazhar arriva au tribunal avec un dossier sous le bras,
un peu exaspérer , se disant que le temps employé ici aurait pu être mieux utilisé,mais qu'il fallait le faire*

Bonjour votre Honneur

Je viens aujourd'hui an temps que Maire de Bayonne
pour la mise en Accusation du sieur Luciosestio au motif d'escroquerie par Fraude Fiscale, conformément à l'art.1
du livre V, op.9, qui stipule :"Art 1. Du fait de leur grande importance dans l'économie et de la solidarité attendu de chaque gascon, le non paiement des impôts dans les délais prévus est considéré comme un acte d'escroquerie, qualifié de fraude fiscale et passible de poursuite par les municipalités."

En effet ce sieur refuse clairement de payer ses impôt et se moque ouvertement des institutions et des lois gasconnes.

Voici copie du dossier concernant le sieur

Individu : Luciosestio

Situation : niveau 2,
précédente
connexion le 07 Février 2012, Argent : 0écus
Dernière connexion le 08 Février 2012, Argent : 0
Dernière connexion le 10 Février 2012, Argent : 0
Dernière connexion le 13 Février 2012, Argent: 5
Dernière connexion le 01 Mai 2012, Argent : 1

Dernière connexion le 08 Mai 2012, Argent : 2327

Champs : un potager
Atelier : charpentier

Impayés : 199 écus 132,31 écus de pénalités
détail



Luciosestio : 26,50 écus ( 31,00 écus de pénalité) avant le 2012-01-22
Luciosestio : 24,50 écus ( 0,00 écus de pénalité) avant le 2012-05-09
Luciosestio : 26,50 écus ( 21,99 écus de pénalité) avant le 2012-02-25
Luciosestio : 26,50 écus ( 15,10 écus de pénalité) avant le 2012-03-22
Luciosestio : 26,50 écus ( 9,80 écus de pénalité) avant le 2012-04-11
Luciosestio : 24,50 écus ( 5,88 écus de pénalité) avant le 2012-04-24
Luciosestio : 17,50 écus ( 23,10 écus de pénalité) avant le 2012-01-07
Luciosestio : 26,50 écus ( 25,44 écus de pénalité) avant le 2012-02-12

Comme vous pouvez le voir cela remonte à déjà un certain temps déjà.

Ajoutons à cela que nombre de relance furent faites
les deux première relances par Héloïse représentante de la Prévôté, la première datant du 7 février 1460
la seconde datant du 13 février de la même année
https://2img.net/r/ihimizer/img831/9266/21erscourriersderelance.png

à laquelle il répondra le lendemain , le 14 février 1460 qu'il n'a pas d'argent

https://2img.net/r/ihimizer/img688/5238/1ererponse.png

Sachant que d'après le rapport de la prévôté il arrive à sortir une bourse bien remplie en une semaine.
De fait on peut largement en déduire qu'il se fout royalement de nos lois et qu'il n'a aucune volonté de payer ses impôts.

S'en suivit une autre relance par le Maire Anzeme, à la date du 27 Mars 1460
https://2img.net/r/ihimizer/img706/9886/courriermaireanzeme.png

Puis encore une relance par dame Lora alors mairesse de Bayonne en date du 14 avril 1460 et une réponse le 15 avril 1460, où il prétendra être allé voyager etc...

https://2img.net/r/ihimizer/img151/2107/relancemiavrilrponse.png


Et enfin une dernière relance en date du 1er mai 1460
avec une réponse où il prétendra ne pas avoir d'argent
alors que d'après les services de la prévôté il aura une bourse très garnie une semaine après.

Et Pour enfoncer le clou sur sa malhonnêteté, le Prévôt
a appris que ce triste sieur apparaissait dans des affaires de Brigandage dans deux autres Duchés/comté, ce qui tend clairement à montrer le mépris des lois que peut avoir cet individu.

Pour résumer tout cela nous avons un homme devant 331,31 écus à la Mairie, qui refuse clairement , se cachant derrière de fausses excuses, de payer l'impôt obligatoire au vu de nos lois coutumières.

Merci de m'avoir écouté votre honneur

[b]Première plaidoirie de la défense[/b]

Citation :

votre Honneur,
comme ci-dessus, jusqu'à ce que il ya quelques jours ma situation économique était catastrophique.

Maintenant, la situation s'est améliorée.

En tant que geste de bonne volonté, je vous présente le paiement de les impôts à payer avant Janvier 7

Impôts fonciers: commune de Bayonne

À payer avant le 07 Jan 2012,
sous peine de majoration de 10% + 1% par jour de retard

125 jours de retard

Impôt

Montant

Taxe foncière sur Potager
8,50
Taxe foncière sur Charpentier
9,00
Majoration
23,62

Total 41,12 écus

rapidement, versez les autres montant
Merci pour votre patience!

Luciosestio

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Catastrophique??
Alors vous voulez faire croire qu'en quelques jours
vous êtes passé de vous promener avec une bourse aussi maigrelette que celle des mendiants de l'église, à vous pavanez en ville avec une bourse digne d'un grand bourgeois??
Quel Miracle...
Non mais de qui se moque t'on...

*Drazhar se retourna vers le juge*
Votre Honneur,
compte tenu du préjudice causé par le non paiement des impôts qui ont fait que la mairie a du prendre sur ses fonds de fonctionnements pour payer l'impôt ducal
Compte tenu du mépris de l'accusé envers nos institutions, ceux qui en tiennent les rênes ainsi que le mépris pour nos lois.
Compte tenu toutefois qu'il a commencé à payer

En ce jour du 11 mai 1460
La municipalité de Bayonne, représentée par moi-même Drazhar Vespero, requiert premièrement l'acquittement de tous les impôts encore dûs dans un délai raisonnable fixé par votre honneur.
Secondement l'acquittement d'une amende par don à la mairie d'un somme de 25% de la somme totale initiale de 331 écus, soit une somme de 82,75 écus au titre du préjudice causé par le non paiement.
Et enfin un jour de prison , au titre du mépris affiché par l'accusé envers nos lois, nos institutions

Merci votre honneur de m'avoir entendu

*Drazhar retourna s'assoir, attendant sagement le dernier plaidoyer de la défense*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Messire le Ministère Public,
puisque vous êtes si intéressé de ma bourse?

Apprécié les efforts déployés pour payer les impôts et ne pas trop se plaindre.

Je paie des intérêts sur les retards de paiement et ça en faveur de la Mairie de Bayonne.

Aujourd'hui, voila le versement de 58,56 ecus pour le tax du 22 Janvier

Impôts fonciers: commune de Bayonne

À payer avant le 22 Jan 2012,
sous peine de majoration de 10% + 1% par jour de retard

111 jours de retard

Taxe foncière sur Potager 13,00

Taxe foncière sur Charpentier 13,50
Majoration 32,06
Total 58,56 écus

Votre spéculations sur ma situation financière est diffamatoire et je fais une plainte contre vous.

Lucio

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.