Maelia... Enlumineur
Nombre de messages : 829 Localisation : Maine, Le Mans Réputation : 1 Points : 956 Date d'inscription : 22/05/2012
| Sujet: Kreems - TOP - 14/05/1460 Mer 30 Mai - 12:52 | |
| - Citation :
Comté du Maine Office de Justice Du Maine
Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois de Mai 1460 Procès instruit le 20/04/1460 Verdict rendu le 14/05/1460
Nom de l'accusé: Kreems
Procureur: Ermanja Juge: Vittoria
Acte d’accusation - Citation :
- En ce jour du 20 Avril 1460, s'ouvre ici le procès de Kreeems
Ce dernier est accusé de trouble à l'ordre public pour avoir dépouillé le sire Theodule de ses biens sur les terres mainoise entre Le Mans et Vendôme, le 19 avril 1460. Nous rappelons que le codex mainois interdit le brigandage sur les terres mainoises.
« Section II - Du droit pénal Sous-section B - Crimes et délits. Ci-après sont exposés l'ensemble des actes susceptibles d'amener à l'ouverture de poursuites voire à une condamnation pénale en Maine. De façon générale, il est considéré que la tentative vaut l'acte et que les lois mainoises doivent toujours être considérées au premier chef par les parties concernées.
Article B.4: Trouble à l'ordre public
Article B.4.1: Tout acte pouvant porter atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne ou d'un groupe de personnes, ainsi que tout acte perpétré allant à l'encontre de ce que peut vouloir la morale et le bon sens populaire. »
Celui-ci se voit rappeler qu'il a le droit d'être représenté ou assisté par une personne de son choix.
Le procureur, Erman Jabert.
Les preuves:
- Citation :
- Eva51 a écrit:
Montmirail : 20 avril 1460 à 12h15
Arrivées : -------------------- Kreeems de la rondelle (Rodez) lvl3 94écus *Rouergue*|OMCF|
Témoignage de la victime:
- Citation :
- Expéditeur : Theodule
Date d'envoi : 19/04/2012 - 13:47:44 Titre : Racket
Dame Eva, Que votre jour soit bon,
En faisant route vers la Normandie, j'ai été attaqué entre Le Mans et Vendôme par un groupe de 4 personnes : 2 hommes et 2 femmes. Leurs profils correspondent aux dessins suivants (voir les profils de Gaspard., de Ghaladrielle, de Karra et de Kreems).
Si d'aventure vous les apercevez dans les bonnes villes du Maine, je vous conjure de les frapper sauvagement ainsi ils seront plus à même de répondre aux questions posées.
Que Sainte Illinda vous garde, Fait en la ville de Le Mans, le 19ième du moy Avril de l'an d'Horasce 1460 T.o.C.
[HRP]Vous avez été racketté par un groupe composé de Gaspard. de Ghaladrielle de Karra et de Kreeems .[/HRP]
- Citation :
- Expéditeur : Theodule
Date d'envoi : 19/04/2012 - 23:57:24 Titre : Re: Re: Racket
Dame Maria Evalenna Valdoca Di Campiglio, Que votre soir soit bon,
Après votre missive, je suis entré en contact avec 2 de mes 4 agresseurs. Ainsi je connais leurs noms en plus de leurs visages.
Ayant perdu 1 morceau de viande, 1 pelote de laine, 4 fromages de vache, 5 fromages de chèvre et 8 vins d'Anjou et connaissant identités de 2 de mes 4 agresseurs, je porte plainte officiellement à leur encontre.
Que Sainte Illinda vous garde, Fait le 19ième du moy Avril de l'an d'Horasce 1460 T.o.C.
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[...]
- Citation :
- Expéditeur : Kreeems de la rondelle
Date d'envoi : 19/04/2012 - 19:14:41 Titre : Re: Recuperation Marchandises Messire,
Votre proposition me va très bien. Nous partont des que possible en direction de ladite ville où nous saurons j'en suis sur trouver un terrain d'entente.
Kreems, baron de la rondelle Chevalier de la petite lucarne. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Eva51 à la barre - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict - Citation :
- - Attendu que, bien que l'accusé ait répondu au courrier que la victime lui a envoyé, cette dernière n'a, à ce jour, pas récupéré les biens volés;
- Attendu que l'acte de brigandage sur une personne est considéré comme une atteinte à l'intégrité morale et à l'intégrité physique d'autrui;
- Attendu que le préjudice porté est considérable compte tenu de la totalité des biens volés dont majoritairement étaient des produits de luxe;
Nous, Meredyth, Schtroumpf, et Vittoria Farnese de Nivellus de Sparte, membres du Collège des Juges du Maine, déclarons : - Que l'accusé est reconnu coupable de trouble à l'ordre public pour brigandage - Que l'accusé a été aidé par trois autres personnes pour s'en prendre à la victime et que cela ne permettrait pas à cette dernière de ses défendre et ne peut donc que se tourner aujourd'hui vers la justice mainoise
Ordonnons la condamnation du prévenu à une peine de prison de 10 jours et à une amende de 9 écus
Fait au tribunal du Maine, le quatorze mai mille quatre cent soixante. Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et à une amende de 9 écus.
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