Griotte - TOP- le 17/06/1460

Sujet: Griotte - TOP- le 17/06/1460 Sam 2 Juin - 19:48

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Griotte - TOP- le 17/06/1460 Mainepetit6tx

Comté du Maine
Office de Justice Du Maine

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Juin 1460
Procès instruit le 01/06/1460
Verdict rendu le 17/06/1460

Nom de l'accusé: Griotte

Procureur: Emylie
Juge: Vittoria

Acte d’accusation

Citation :: Le greffier s'avança et annonça :

" La séance est ouverte.
Nous sommes réunit pour le procès à l�encontre de dame Griotte, originaire de Bourgogne, toujours présente en sol mainois, à Montmirail, en date du 1er juin 1460.
Je laisse à présent le procureur vous présenter le dossier qui suit. »

Le procureur prit le dossier en main et se dirigea vers la cour en remerciant le greffier.

« Votre honneur, mesdames et messieurs de la Cour, mes hommages.
Nous, Emylie Monty de Landivy Saint-Pierre, Procureur en charge de la justice du comté du Maine, présentons devant vous l'acte d'accusation.

Griotte est accusée de Trouble à l'Ordre Public pour pour avoir franchi nos frontières le 29 mai 1460, malgré l'interdiction et ce, sans laisser passer, ni aucune justification auprès du Prévot des Maréchaux. Ci-joint copie du décret de Louis-Josèphe Dimaro di Campiglio, Comte du Maine, en date du 3 mai 1460 :

*Le procureur de tendre au juge la copie suivante :*
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De nous, Louis-Josèphe Dimaro di Campiglio, Comte du Maine

Au Peuple du Maine,
A tous, lisant ou se faisant lire,
Salut et Santé !

Qu'il soit su que nos frontières sont toujours fermées par décret Royal et le resteront tant qu'il le faudra pour la sécurité du Maine et du Domaine Royal.

Toute personne souhaitant fouler le sol Mainois devra se munir des laissez-passer ou droit d�asile en bonne et due forme. Sans quoi, les contrevenants à cette procédure feront l'objet d'un procès pour trouble à l'ordre public.

Nous vous invitons, chers voyageurs et vagabonds de tous horizons, à vous tenir en règles pour pouvoir transmettre ce message au-delà de nos frontières.

La prévôté et les services d�ordres restent à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

Que cela soit entendu pour que de droit.

Fait au Palais des Comtes du Maine, le troisième jour de mai en l�an de grâce quatorze cent soixante.

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Ainsi, vous êtes mise en accusation pour avoir enfreint l�article B.4 des crimes et délits du droit pénal défini par le Codex du Maine en vigueur depuis le 16 novembre 1459, et particulièrement l'article B.4.2.

En voici les contenus :
Article B.4.1: Tout acte pouvant porter atteinte à l�'ntégrité morale ou physique d�une personne ou d�un groupe de personnes, ainsi que tout acte perpétré allant à l�encontre de ce que peut vouloir la morale et le bon sens populaire.
**Article B.4.2: Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine et de ses institutions commise par une personne ou un groupe de personne ne possédant pas la qualité de sujet Mainois et de ce fait étant étrangère au Comté.**
Article B.4.4: Toute usurpation pourra être considéré comme trouble à l'ordre public, quelle soit de titre ou d'identité.
Article B.4.5: Toute pratique allant à l'encontre de la religion aristotélicienne constitue un trouble à l'ordre public. Tout culte autre que l'Aristotélisme, toute forme d'hérésie, et toute atteinte à la Sainte Église Aristotélicienne, ses institutions, ses membres, ou ses enseignements, si demande est faite par l'Officialité Épiscopale de l'Évêché du Mans.

Mesdames et monsieur les juges, nous déposons auprès de vous un élément à charge capital dans cette affaire. A savoir le rapport de la douane stipulant que l�accusée est présente actuellement sur le sol Mainois, et ce depuis le 29 mai dernier, ainsi que les échanges établis entre celui-ci et les offices publiques.
Nous appellerons pour témoin, Eva51 prévôt du Maine.

Merci. J�en ai fini votre Honneur. "

La jeune procureur alla se rassoir laissant place au greffier qui rappela les droits de l�accusée.

"Nous nous devons de rappeler à l'accusée que, de par le Codex Mainois en vigueur, de l'article A.4 des principes généraux du droit pénal, vous avez le droit d'être représentée ou aidée d'un avocat de votre libre choix.
La parole est à la défense."

Première plaidoirie de la défense

Citation :: « Première plaidoirie de la défense »

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Suite aux témoignages de la défense, la procureur s'avança.*

Honorables juges, mesdames et messieurs de la Cour,

Dame Griotte prétend qu'elle ignorait que les frontières étaient fermées mais pourtant, après avoir consulté les rapports de douane, on constate qu'elle voyageait avec un félon à la couronne qui, de plus est, est allé rejoindre l'armée qui a attaqué Le Mans.
*Et la jeune femme de remettre un document au juge.*

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Montmirail : 29 mai 1460 à 11h35
Arrivées :
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Gnia de Saint Just (Montauban) lvl3 1639écus *Guyenne*
Eusaias (Autun) lvl3 330écus *Bourgogne*
Maleus (Saumur) lvl3 12écus *Anjou*
Scath_la_grande de Jeuteudikanjesé (Montauban) lvl2 52écus *Guyenne*
Matalena (Montauban) lvl2 111écus *Guyenne*
Mortios (Dijon) lvl2 13écus *Bourgogne*
Jusoor (Semur) lvl2 80écus *Bourgogne*
Lionel.blanc.combaz (Semur) lvl2 777écus *Bourgogne*
Volkmar (Dijon) lvl1 693écus *Bourgogne*
Zanka (Tours) lvl1 262écus *Touraine*
Danavun (Dijon) lvl1 14écus *Bourgogne*
Lidia (Geneve) lvl1 62écus *Helvétie*
Griotte (Semur) Vagabond 162écus *Bourgogne*
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D'ailleurs, non seulement s'en sont-ils pris à la capitale, mais ils ont également attaqué Montmirail, où, heureusement pour nous, ils ont subi une cuisante défaite. Mais bien sur, elle nous dira qu'elle n'était nullement au courant des intentions du groupe. De plus, sa cousine habitant le Maine, vous pensez sérieusement qu'elle n'aurait pas prévenu sa famille de la fermeture des frontières du Maine, fermeture qui ne datait pas de la veille non plus.

Si Dame Griotte est demeurée à Monmirail pour des raisons de santé, et qu'en bout de ligne ça lui ait probablement sauvé la vie, cela ne change rien au fait qu'elle a franchi les frontières sans demander de laissez-passer au préalable et n'a pas essayé de régulariser sa situation depuis.

C'est pourquoi nous demandons à cette Cour de reconnaitre l'accusée coupable de Trouble à l'Ordre Public et qu'elle reçoive une peine en conséquence de l'acte accompli et du tort causé.

J'en ai terminé, Votre Honneur, *rajouta la procureur en s'adressant à la juge en chef, avant de retourner à sa place.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Erwelyn à la barre

Citation :: **Allons bon, voilà qu�elle devait témoigner pour sa cousine en Maine maintenant. On aura vraiment tout vu. Suite à l�arrivée et aux paroles on ne peut plus secouées de sa cousine, Lynette ne savait pas trop comment s�empoigner le rôle délicat qu�on lui avait confié aujourd�hui, à savoir défendre Griotte. Elle était en pleine réflexion intense quand sa suzeraine de procureur l�appela à la barre.**

Ahem, je vous prie d�excuser ma cousine qui a été prise de cours par son état qui a empiré une fois arrivée en Maine. Évidemment, elle aurait dû demander un laissez-passer avant d�arriver, j�en conviens tout à fait. Comme elle l�a signalé, elle n�était pas vraiment au courant des us et coutumes de notre bon comté. En plus, c�est une Corleone hein, c�est pas comme si dans la famille on avait l�habitude de se renseigner sur les provinces qu�on traverse. Oui bon, à part moi mais c�est juste parce que je suis parfaite c�est normal.

**Rha la vache, c�est elle ou elle était en train de l�enfoncer là ? Se reprendre, vite.**

Pour sa défense, je dirais qu�elle a un vrai caractère de cochon, mais qu�au fond, c�est une bonne fille. Elle ne ferait pas de mal à une mouche, croyez-moi. Vous voyez, elle vous a même présenté ses excuses, elle est sincèrement désolée de sa méprise. Il est évident que son état la rend instable et pas vraiment maitresse de son comportement. Je vous présente toutes mes confuses pour son erreur, et il va de soit que je me porte garante de ma cousine, qui passera son séjour en mes terres d�Evron, où elle accouchera et se remettra de ce moment difficile.

**Voilà, c�était à peu près potable comme défense. Elle conclut ses paroles par un sourire engageant, avant de retourner s�asseoir près de Griotte qui était tout près de l�apoplexie.**

L'accusation a appelé Eva51 à la barre

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: -Attendu que l'accusée a foulé le sol mainois en faisant partie intégrante d'un groupe d'hommes et de femme déclarés félons, cela expliquerait la mise en procès immédiate;

-Attendu qu'il est pourtant reconnu que l'accusée a un membre de sa famille résidant au Maine qui aurait du de surcroît l'inviter fortement à régulariser sa situation étant au courant de la fermeture des frontières;

-Attendu qu'il ne saurait être toléré le comportement d'une personne qui ne respecte pas les lois et décrets du Comté, que l'on appartienne à une famille prestigieuse ou non, que l'on soit dans un état de santé favorable ou non. Que par conséquent, l'accusée aurait du s'adresser elle-même, ou bien une tierce personne, à la prévôt des maréchaux qui accorde les droits de séjour sur notre sol.

Nous, Meredyth, Schtroumpf, et Vittoria Farnese de Nivellus de Sparte, membres du collège des Juges du Maine, déclarons :
- Que l'accusée est reconnue coupable de trouble à l'ordre public pour séjour illégal
- Que l'appartenance à un groupe de félon peut être lourdement condamnable par la justice mainois, mais dans sa clémence, allège la peine.
- Qu'aucun acte allant à l'encontre des lois et décrets, us et coutumes du Maine, ne devra être constaté sous peine d'être considéré comme récidive.

Ordonnons, une peine d'un jour de prison et une amende de 40 écus.

Fait au tribunal du Maine, le dix-sept juin mille quatre cent soixante.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 40 écus.