Maelia... Enlumineur
Nombre de messages : 829 Localisation : Maine, Le Mans Réputation : 1 Points : 956 Date d'inscription : 22/05/2012
| Sujet: Barnardus1er - Escroquerie - Relaxé - 11 Mai 1460 Lun 28 Mai - 2:36 | |
| - Citation :
Comté du Maine Office de Justice du Maine : LAVAL
Procès pour Escroquerie
En date du mois de Avril 1460 Procès instruit le 29 Avril 1460 Verdict rendu le 11 Mai 1460
Nom de l'accusé: Barnardus1er
Procureur: Le Maire de Laval : Aure Juge: Vittoria
Acte d’accusation - Citation :
- En ce jour du 29 Avril 1460, s'ouvre ici le procès de sir Barnardus1er.
Ce dernier est accusé d�escroquerie Nous rappelons que le codex Mainois interdit la vente abusif
Voici le décret Mainois que sir Barnardus1er. a enfreint :
=>Article B.3.3: Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste à son auteur aux dépens de la communauté pourra être considéré comme un acte d'escroquerie. L'aspect abusif de l'acte est laissé au jugement du Juge.
Pour preuve voici la grille des prix maximum autorisé et voici le prix de vente de sir Barnardus1er « 2012-04-29 12:00:29 : Vous avez acheté 1 sac de farine pour 15,30 écus à Barnardus1er»
Alors qu�il est spécifié en Mairie que : «Arrêté n°1
Par le présent Arrêté, la mairie de Laval interdit la vente des produits suivants au delà des prix indiqués : Farine : 13.40 écus HT soit 13,66 écus avec les taxes »
Fait le 29 Avril de l'an 1460, Par Aure, Maire de Laval Première plaidoirie de la défense - Citation :
- N'ai pas pris connaissance de l'arrêté et me suis basé sur les prix pratiqués au marché.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Bonjour sir,
Justement, regardez les arrêté ne prend que quelque secondes. Si une personne vend sa farine à 25 écus, je pense que vous n'allez pas vendre le vôtre à 23 écus, car vous êtes quelqu'un d'intelligent. De plus, j'ai eu vent d'une boulangère qui achète de la farine trop cher donc revend ses pains trop cher aussi. Si des personnes achètent le pain trop cher et décide de revendre leur marchandise trop cher nous allons rentrer dans une boucle infernale.
De plus, j'ai pris le temps d'envoyer un message à tous ceux qui ne sont pas en règle avec la loi. Vous êtes le deuxième à ne pas prendre compte de mon pigeon c'est pour cette raison que vous êtes devant le tribunal. Mais sachez que si les autres font de même, ils ne tarderont pas à vous rejoindre.
Merci toute fois de votre Franchise, j'apprécie énormément, Aure Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- Aucun
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- Aucun
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- Aucun
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- Aucun
Verdict - Citation :
- - Attendu que le maire de Laval qui a rédigé l'acte d'accusation, n'a pas respecté la procédures de mise en accusation, en ne s'adressant pas aux personnes compétentes ;
- Attendu qu'aucune médiation n'a été proposé à l'accusé ;
- Attendu que les droits de l'accusé, à savoir la possibilité d'être représenté par un avocat, ne lui ont pas été présentés ;
Nous, Meredyth, Schtroumpf et Vittoria Farnese de Nivellus de Sparte, membres du Collège des juges du Maine, déclarons : - Que la mise en procès présente des vices de forme - Que la mise en procès est à caractère abusif
Ordonnons la relaxe du prévenu en ajoutant que celui-ci est tenu de respecter les arrêtés municipaux à l'avenir
Fait au tribunal du Maine, le onze mai mille quatre-cent soixante. Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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