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Procès de Bigbull

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mai 1460 Coupable

Comté de Toulouse

Procès pour TOP

En date du mois de mai 1460
Procès instruit le 23 mai 1460
Verdict rendu le 31 mai 1460

Nom de l'accusé: Bigbull

Procureur: Triskelle
Juge: Aldindethau

Acte d’accusation

Citation :: *Nommée pour pallier à l'absence de sa marraine et procureur Marie-Victoire, Triskelle s'avança au tribunal avec une petite liasse de parchemin. Un toussotement pour s'éclaircir la voix, et hop, elle entamait l'acte d'accusation. *

Votre Honneur, Dames et Messires de la Cour, bonjour.

En ce jour du 23 mai 1460, Bigbull, vous êtes accusé ce jour de ne pas avoir respecté le décret du 11 mai 1460, paru le 13 mai, à savoir l'annonce d'expulsion de toutes les personnes non résidentes du Comté de Toulouse.

Je vous le cite, au cas où vous ne vous en souviendriez pas :

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Ausissètz ! Ausissètz !

A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,

Nous Amellyne d'Angemont Gaenor, Porte-Parole du Conselh de Tolosa, venons à vous pour annoncer la fermeture des frontières et la mise en application du décret d'expulsion.

Nous, Eric d'Aymercah de Roquecourbe, Coms del Comtat de Tolosa, à tous, présents et à venir, portons à la connaissance des citoyens du Comté de Toulouse, des visiteurs et des voyageurs, l�annonce suivante votée par le Conseil avec 9 voix pour, 2 voix contre et 2 abstentions, ainsi que par le vote majoritaire de l'Etat-Major de Tolosa.

En raison d'un risque majeur de pillage identifié par nos services de police et de douane et au vue de la présence, sur le sol toulousain, de personnes considérées comme suspectes en raison de leurs antécédents judiciaires établis,

Décrétons la fermeture immédiate des frontières del Comtat de Tolosa, ainsi que l'expulsion, hors de celles-ci, de tous les ressortissants étrangers auxquels nous demanderons de quitter notre Comté par missive. Cette expulsion est assortie d'une mesure de coercition immédiate pour les personnes faisant partie des groupuscules dont les noms suivent et qui ne respecteraient pas l'ordre d'expulsion :

- Les membres des groupes :"l'Hydre", "Lune Pourpre" , "Fatum" et "Lycans", reconnus par le Comtat de Tolosa ;
- Toutes les personnes dont le Comté souhaite le départ immédiat.

Toutes les personnes concernées par une mise en expulsion doivent respecter les articles suivants du décret relatif à la fermeture des frontières :

Article 7 : De l'expulsion
Dans le cas où la fermeture des frontières serait assortie de mesures d�expulsion, le délai imparti pour faire son paquetage et quitter le Comté ne saurait être inférieur à 48h à compter de la publication de l�annonce.

Article 8 : Toute personne s�aventurant sans autorisation préalable sur une frontière déclarée fermée, ne pourra prétendre à une quelconque indemnisation ou recours judiciaire, en cas de dommages causés par l'armée toulousaine ou un de ses alliés.

Article 9 : Toute personne s�aventurant sans autorisation préalable sur une frontière déclarée fermée, ou ne respectant pas un décret d'expulsion sera passible de poursuites judiciaires pouvant aller de trouble à l'Ordre public à trahison. Les dossiers de plainte pourront être instruits par la maréchaussée, la douane, ou toute autre personne assermentée désignée par le Coms.

Si les personnes désignées dans ces différentes annonces d'expulsion ont de bonnes raisons pour justifier une dérogation, elles sont priées d'en faire la demande à Monseuh Ledigue, Connétable du Comtat, sous un délai de 48 heures à compter de la notification. Un délai de 24 heures supplementaires sera alors donné à la personne concernée, après décision du Connétable.

Toutes personnes ne respectant pas ces termes seront déclarées ennemies du Comté et en se trouvant sur le chemin de notre armée, elles se verront passer par le fil de l'épée sans possibilité de recours.

Aucune justification ne sera donnée quant aux choix des personnes concernées par l'avis d'expulsion. Le Comte, seul maître en ses terres, est libre d'y accueillir ou d'en faire partir qui il souhaite, selon son bon vouloir.

Cette décision est faite pour protéger notre Comtat de tout risque de rébellion et des menaces dont il est la cible.

Que cela soit vu et su de tous !

Fa dins lo Castèl de Tolosa,
Lo 11 mai de la annada MCDLX,
Mise en application le 11 mai de la annada MCDLX,
Par nous, Eric d'Aymercah de Roquecourbe, Comte de Tolosa,
Pour une durée d'un mois à compter de la date de mise en application.

Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria
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Notre adjointe au Connétable, Dame Cricri de Lazenay, vous a fait parvenir un courrier pour vous signifier l'illégalité de votre présence ; par conséquent vous étiez prévenu que vous deviez partir sous 48 heures, et vous n'avez pas daigné partir alors que le délai accordé est largement révolu, ce qui vaut votre accusation en ce tribunal aujourd'hui, sous le chef de Trouble à l'Ordre Public.

J'appellerai pour l'accusation l'adjointe au Connétable, Dame Cricri de Lazenay.

La parole est à la défense !

*Et hop, retour à sa place pour attendre les plaidoiries. *

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Après avoir patienté, espéré quelques mots de l'accusé, Triskelle reprit la parole.*

Votre Honneur, il semblerait que l'accusé ne souhaite pas s'exprimer, montrant par la même occasion qu'il n'a aucun regret ni explications à fournir. Soit, je n'aurai pas de scrupules non plus.

Etant donné que le décret d'expulsion n'a pas été respecté par l'accusé, que nous en avons fourni des preuves, et qu'il n'a même pas daigné parler, montrant son mépris de la justice, je demande 2 jours de prison complets et 50 écus d'amende.

*A nouveau, la Ténébreuse regagna sa place. *

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: /

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: /

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Cricriultras à la barre

le 23 mai affaire Bigbull

j'avais reçu convocation pour venir témoigner au tribunal à la demande de l'accusation concernant les brigands présents en nos terres depuis la prise d'Albi.

Je me présentais donc au tribunal.

Votre Honneur, Dame Procureur, Dames et Messires bonjour, je me présente Cricriultras Dame de Lazenay
et de Noncesse Adjointe au Connétable du Comté de Toulouse.

Suite à l'invasion de brigands dont notre comté à été victime et la prise de la mairie d'Albi, nous avons reçu ordre à la douane d'informer tout ces malotrus qu'un arrêté avait été pris par sa Grandeur le Coms Eric d'Aymercah de Roquecourbe et qu'ils avaient 48h
pour quitter nos terres.

Le connétable étant indisponible j'ai donc moi même, en tant qu'adjointe, adressé missive à cette personne répondant au nom de Aymericlegrand, dont voici la teneur, ayant fait double écriture.

Lit haut et fort la missive.

"Messire bigbull

Albi le 12 mai 1460

Nous vous adressons la présente afin de vous informer du décret d'expulsion pour des raisons de sécurité. Cette mesure a été prise en vertu du décret relatif à la fermeture des frontières applicable en notre Comté depuis le 12 mais 1460.

Dans le respect de celui-ci, nous vous prions de bien vouloir vous y conformer et ainsi, de quitter notre Comté dans les plus brefs délais.

Selon l'article 7 ci-dessous mentionné, vous disposez de moins de 48 heures à dater de ce jour pour faire votre paquetage et quitter le Comté.

Par ailleurs, nous vous rappelons également les sanctions qui pourraient vous être applicables si vous ne respectez pas ces conditions.

Article 7 : De l'expulsion
Dans le cas où la fermeture des frontières serait assortie de mesures d�expulsion, le délai imparti pour faire son paquetage et quitter le Comté ne saurait être inférieur à 48h à compter de la publication de l�annonce.

Article 8 : Toute personne s�aventurant sans autorisation préalable sur une frontière déclarée fermée, ne pourra prétendre à une quelconque indemnisation ou recours judiciaire, en cas de dommages causés par l'armée toulousaine ou un de ses alliés.

Article 9 : Toute personne s�aventurant sans autorisation préalable sur une frontière déclarée fermée, ou ne respectant pas un décret d'expulsion sera passible de poursuites judiciaires pouvant aller de trouble à l'Ordre public à trahison. Les dossiers de plainte pourront être instruits par la maréchaussée, la douane, ou toute autre personne assermentée désignée par le Coms.

En cas de difficulté ou pour tout renseignement complémentaire, il vous est évidemment possible de nous contacter par retour de courrier.

Cordialement vôtre,

Cricri Dame de Lazenay et de Noncesse
Officier de l'Ordre Raimondin
Adjointe au Connétable"

Cette missive a été adressée le 12 mai et l'arrêté affiché le 13 mai, les 48 heures de délai sont largement dépassées.

Cette personne n'a pas répondu à mon courrier et, est toujours en nos terres.

voilà ce que j'avais à dire, j'espère n'avoir pas été trop longue je vous remercie de m'avoir écoutée.

J'allais m'asseoir pour attendre la suite.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: /

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Greffier annonça : LA COUR ! Le Juge Aldin de Thau entra. Il s'installa sur son siège et ouvrit le dossier devant lui.*

Nous, Aldin de Thau, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comté de Tolosa représenté par sa Grandeur Eric de Roquecourbe
XXIII eme Comte de Tolosa, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant Bigbull contre le Comté de Toulouse.

Vu le Décret comtal du 11 mai 1460 paru le 13 mai 1460 relatif à l�expulsion
Vu les articles 7, 8 et 9 .stipulés dans le même décret
Vu l�article 5-2-2 relatif aux délits du coutumier toulousain
Vu l�article 5-2-3 relatif aux circonstances aggravante du coutumier toulousain

Attendu que l'accusé, Bigbull, n�a pas respecté le décret d�expulsion obligeant le destinataire de quitter le Comté dans les 48 heures après réception,

Attendu que ledit délit est prouvé de façon formelle par l'accusation notamment le témoignage du Connétable adjoint et la preuve écrite du courrier,

Attendu que l�accusé n�a pas respecté l�injonction malgré le délai accordé de plus de 10 jours après publication, l�argument recherchant le manque de temps ou la date d�affichage du décret n�est pas retenu.

Reconnait l'accusé coupable de Trouble à l�ordre Public.

Reconnaît les circonstances aggravantes pour être resté sur notre sol malgré la connaissance indéniable du décret, non présentation à la convocation devant la Cour de justice.

Au vu de la trésorerie actuelle de l'accusé,

En conséquence, la Cour condamne l'accusé à 5 jours de prison. L�Exécuteur du comté vous conduira aux geôles à grands coups de botte dans le fondement.

Si l'accusé ne respecte pas les points ci-haut mentionné, il est averti à son bon soin qu'il sera passible de procès pour non respect de décision de justice.

Accusé, réfléchissez bien à votre avenir et faite en sorte de respecter nos lois et décisions du Comte légitime sur nos terres car vous gouterez de notre salle de torture et de l�affection toute particulière que réserve notre Bourreau aux vils faquins de votre espèce.

Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce trente et unième (31) jour du mois de mai de l'an grâce 1460,

La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !

*Le Juge frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.