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Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
Procès ayant opposé Bigbull au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Bigbull était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Tenshikuroi Nom du juge : Dameisabeau Date du verdict : 12/02/1458 Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins TOP/Brigandage Peine Citation: En ce jour du 12 Février 1458, nous Dame Isabeau De Hauterives allons rendre jugement à l ‘encontre du sieur Bigbull accusé de brigandage
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 3 jours de prison ferme et à 3 mois d'inéligibilité