.cat.

Comté du Limousin et de la Marche

Procès pour trouble à l'ordre public

En date du mois d'octobre 1459
Procès instruit le 18 septembre 1459
Verdict rendu le 26 octobre 1459

Nom de l'accusé: .cat.

Procureur: Catherine_Elisabeth
Juge: Kartouche

Acte d’accusation

Citation :

*De nouveaux procès. La vie est un éternel recommencement. Ceux qui allaient suivre permettraient peut être au Limousin de retrouver un peu d’honneur. Ou de Justice. Bien que.
Non, le « bien que » ne devait pas être utilisé. Sous-entendu sans doute. A voir.
Le troisième accusé avait été amené à sa place. Comment ? Une autre histoire.
En attendant, on entendit pour commencer*

« Date : 18 Septembre de l’an de grâce 1459
Juge : Kartouche
Procureur : Catherine Elisabeth
Accusé : .cat.
Témoin : Renardo »

*Puis la jeune procureuse avança vers son pupitre, regarda l’accusé et commenca l’acte d’accusation*

« Messire .cat. ! Vous êtes ici présent, devant nous, pour répondre de vos actes impardonnables !
Vous avez participé à la prise de la belle ville de Rochechouart durant la nuit du 30 au 31 Juillet de l’an de grâce 1459 ! Nous avons un témoin, donc nier ne servira à rien.
Vous avez été contre nos lois, je cite

Article IV.1.3 : La "Haute Justice":

Article IV.1.3.1 Trouble à l'ordre public aggravé.
Tout acte portant préjudice grave à l'économie et au peuple limousin de nature à en déstabiliser l'équilibre.
Liste non exhaustive des troubles

1) Brigandage avec récidive.

2) Révoltes injustifiées
Définition : révoltes ayant pour but de renverser le pouvoir en place dans une Mairie sans l'accord du Conseil Comtal. La prise de force d'une Mairie sans l'accord du Conseil, son pillage est de la dernière gravité.

La révolte ayant pour but la prise de château, son pillage, sera considérée comme un crime de la plus haute importance. La peine de principe qui en découlera s'échelonnera conformément à celle de la révolte concernant une mairie, mais ce à un degré supérieur en sévérité. Une peine de bannissement envers le(s) coupable(s) pourra être prononcée.


Qu’avez-vous à dire pour votre défense ??? »

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Affaire complqiuée, pusique le comté de brelles juridique ne savent même pas que les procès aux membres d'armées sont caduques.

Se leve et fulmine.

bien faut vous le dire comment?

Les membres d'une armée, par le codex et la charte des juges, ne peuvent être mis en procès pour tout acte commis par l'armée.

va falloir réviser ou me changer les juristes, parce que ca laisse à désirer.

sinon, pour mon autre proces, sur l'achat massif de pain, j'invite tous les condamnés d'avance par cette mascarade de justice qui de toutes facon, comme la reyne tirent les ficelles des marionnnettes devant nous, a me contacteren sortant de prison pour avoir de quoi bouffer.

sur ce...

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Je suis presque sure qu'il se croit dans son bon droit en pillant les villes.

Déjà je vous prierais de garder votre calme et de faire montre d'un peu de respect envers ce tribunal.
Ensuite, voici comment je vois la chose.
Vous attaquez une armée, vous êtes un soldat.
Vous attaquez des voyageurs, vous êtes un brigand.
Vous occupez une ville, vous êtes un soldat.
Vous pillez une mairie, vous êtes un brigand.
Si vous êtes un soldat, vous avez comme le nom l'indique une solde et donc par là nul besoin de ruiner la vie de pauvres habitants.
Je requiers dans votre cas six jours ferme.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

6 jours!

Mais c'est impossible!
je viens déjà de passer 30 jours dans vos murs, entre le monastère et tenter de reprendre quelques forces pour supporter le proces avant de mourir, pour m'être fait poutré par vos armées!

je ne suis qu'un simple paysan, sans terre, sans un sou, je peux vous donner les 9 écus qu'il me reste.

Et puis de quoi vous m'accusez?
avec les coups pris sur la tête, je me souviens même pas ce que j'ai pu faire hier.

finissons en que je meurs enfin!

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :

L'accusation a appelé Renardo à la barre

Renardo, se présente devant le juge

Bonjour

il jette un œil au prévenu.

je reconnait cet homme il faisait partit de mes agresseurs cette fameuse nuit. Jamais j'oublie un visage et encore moins dans cette situation.
Je suis Chef des Maréchaux a Rochechouart et je peut vous le certifier sur l'honneur cette homme a prit la ville avec ses complices

Verdict

Citation :

Monsieur .cat.,

Vous êtes en procès devant la cour de justice du Limousin et de la Marche, pour faits de trouble à l'ordre public aggravé. En vertu de l'article IV.2.7, «Peines de substitution», du livre des peines et de délits en Limousin et Marche, je vous propose l'accomplissement d'une peine alternative de 5 jours de travaux publics.

La teneur en est la suivante : travailler 5 jours à la mine et reverser 30% du salaire au comté, soit 22,5 écus. Si vous refusez, une peine classique sera prononcée au terme du jugement.

Cordialement,

Kartouche, juge du Limousin et de la marche.

<Peine alternative acceptée>

Peine

Citation :

Travailler 5 jours à la mine et reverser 30% du salaire au comté, soit 22,5 écus.

Comté du Limousin et de la Marche
Office de Justice de Limoges

Procès pour escroquerie

En date du mois de septembre 1459
Procès instruit le 22 septembre 1459
Verdict rendu le 25 septembre 1459

Nom de l'accusé: .cat.

Procureur: Kartouche
Juge: Kartouche (Icarasht ?)

Acte d’accusation

Citation :

En date du 22 septembre 1459, moi, Kartouche, maire de la bonne ville de Limoges, en vertu des pouvoirs en matière de procédure judiciaire qui me sont conférés par l'article I.2 du codex judiciaire du Limousin et de la Marche -- «Le procès peut être instruit par le comté en la personne du procureur, ou par un village en la personne du maire.» --, inculpe le sieur .cat. sous le chef d'accusation d'escroquerie aggravée.

Le juge qui rendra la verdict dans cette affaire sera nommé de façon extraordinaire par le comte, afin de garantir à l'accusé une procédure équilibrée.


.cat., vous êtes accusé d'avoir acheté au cours des derniers jours 81 miches de pain entre 6 écus et 6 écus 50 deniers, sur le marché public, soit environ dix fois plus que vos besoins naturels sur la même période.


Ainsi, le 13 septembre, vous achetez 31 miches de pain à Joan_, boulanger à Limoges.
Vous achetez 5 miches de pain le 16 septembre et 10 le 20 septembre, à 6 écus, à Gueldnard, comte du Limousin et de la Marche.
Le 21 septembre, vous achetez 5 miches de pain à 6,50 écus à la mairie, puis 20 miches le lendemain 22 septembre. Le même jour, vous achetez encore 4 miches de pain à 6,50 écus aux boulangeries de sa majesté Nebisa.


Vu la situation tendue sur le marché -- il ne restait après vos achats de jeudi 22 septembre après-midi plus une seule miche de pain à moins de 9 écus ; en d'autres termes, le prix du pain avait pris 50% -- ce comportement s'apparente à une déstabilisation massive des marchés, délit punissable au titre de l'article IV.1.2.2 du codex judiciaire, «Escroquerie aggravée», sous la qualification de moyenne justice. Les termes en sont les suivants :

«Article IV.1.2.2 Escroquerie aggravée :
Tout acte visant à déstabiliser les marchés limousins sera considéré comme un acte d'escroquerie aggravée.»


Par ailleurs figure depuis plus d'une semaine sur le panneau d'affichage de la mairie une avertissement selon lequel tout achat abusif de denrées alimentaires est à proscrire, sous peine de poursuites judiciaires


Passons aux preuves et témoignages...

*Le maire et procureur pour l'occasion pose la main sur une pile de papiers, qu'il déplie au fur et à mesure qu'il les lit.*

Premièrement, le courrier du boulanger Joan :

« Bonsoir Maire,

La fameuse dénommée .cat. m'a bien acheté 31 miches de pain ce 13 septembre en fin de journée. Pour vostre information.

Joan de Sabran de l'Isle
»


Deuxièmement, l'état du marché le 22 septembre à 17h, après les rapines de l'accusé :

1 miche de pain à 9,20 ;
1 miche de pain à 9,25 ;
1 miche de pain à 9,30 ;
1 miche de pain à 9,35 ;
6 miches de pain à 9,40 ;
8 miches de pain à 9,50 ;
5 miches de pain à 10,00 ;
5 miches de pain à 10,50 ;
4 miches de pain à 12,00.


Pour terminer, nous appelerons à témoigner sa majesté Nebisa, reyne de France, et Rosie_posie, ancienne maire de Limoges.


*Fixe l'accusé.*

Monser, qu'avez-vous à répondre de tout cela ?

Première plaidoirie de la défense

Citation :

.cat. remis ses sombres cheveux en place.

il se leva difficilement en s'appuyant sur son baton, les blessures causées par les armées royalistes et déloyales le faisaient encore souffrir.
Puis avec un léger sourire, et commenca par saluer de la tête toutes ses connaissances dans la salle.

"bien le bonjour, honorables magistrats et hautes grandes pompes enrubannées de ce comté.

tout d'abord je vais me présenter.

Charles Antoine théophane, simple voyageur qui se retrouve coincé dans votre comté parce que vos armées de mortecouilles tapent sans réserve sur tout ce qui bouge.
Je suis un marchand ambulant qui a eu la mauvaise idée de suivre une armée pour sortir d'ici, parce que les étrangers n'y sont pas les bienvenus.

Pour ce qui est des accusations d'achats massifs, en effet, j'ai bien acheté du pain sur le marché, mais pour nourrir tous mes compagnons d'infortune ici blessés.
Vous comprendrez que lorsque vous êtes blessé, mourant, les chicots en vrac, il n'y a que le pain trempé dans du lait qui puisse vous nourrir.

Au vu du nombre de proces en cours, vous comprendrez que nombreux vont avoir faim en sortant de prison.

Venant on à notre affaire.
d'abord, vous direz à votre sire joan, soit disant boulanger , qu'il ferait mieux de consulter pour ses yeux, puisqu'il affirme avoir vendu du pain à une certaine cat, faut il vous déballer mes attributs pour vous prouver que je ne suis pas une femme?

quand aux autres boulangers, et la mairie, qui profitent de la situation, bel exemple pour une reyne de vendre lorsque le marché est a sec du pain à 6.50, histoire de récupérer un peu d'argent sur le dos des gueux et la mairie, j'en parle meme pas.

donc ou ij'assume, d'acheter en quantité du pain, pour le revendre moins cher à ceux qui me le demande.

Et quant au maire, qui lui m'informe hier par pigeon que je dois remettre les miches en vente, et quand ce matin, je découvre son pigeon mort devant la fenetre de ma chambre de gite, en meme temps qu'une mise en proces... elles sont ou les règles de bienséance et de respect du temps in gratebus.

vous vous dites aristo machins, mais vous etes des assoiffés de justice, et tout proces arrivés à terme le plus rapidement possible vous fait monter le sang dans le bas ventre.

franchement, vous etes une farce de justice, et la reyne en est complice.

je vais faire crier partout que la reyne et ses sbires écument le peuple en vendant du pain à 6.50

Maintenant faites votre office... MARIONNETTES!

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Non-retrouvé

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Non-retrouvée

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :

L'accusation a appelé Gueldnard à la barre

Nous Gueldnard de Saint Viance, Comte du Limousin et de la Marche témoignons ce jour en qualité de témoin contre le dénommé .cat.

Affirmons que cette personne achète depuis plusieurs jours d'importantes quantités de pains déstabilisant ainsi le marché. Les quantités importantes de pains achetées ne permettent pas à tous les habitants de Limoges de se nourrir convenablement et de vivre dans l'harmonie. Élément à charge supplémentaire, cette personne a été vu entrain d'oeuvrer avec les membres du groupe qui ont semé le trouble sur nos terres. Plusieurs de ces personnes spécules sur nos marchés ce qui fait que ce monsieur pourrait engranger du pain afin de permettre à ses compagnons de spéculer mais ça n'est qu'une hypothèse.
Bref, pour en revenir au but principal de cette affaire, en date du 20 Septembre 1459 nous avons vendu 10 de nos miches de pains à ce monsieur. Nous vendons par petit paquets afin de satisfaire tout le monde et nous savons que si nous avions mis une quantité plus importante, ce dernier aurait tout raflé. Nous affirmons aussi que cette personne nous a acheté des quantités plus importantes de pains mais nous avons malheureusement égaré nos archives. Cependant voici copie l'achat le plus récent enregistré dans nos registres. Nous sommes certains que d'autres boulangers pourront confirmer d'autres transactions plus importantes.

(20-09-2011 16:30 : Vous avez vendu à .cat. 10 miches de pain pour 6,00 écus. )

Verdict

Citation :

"Assoiffé de justice". S'il y a une parole à retenir dans la bouche de l'accusé, il me semble bien que c'est celle-ci.

Oui, je le confesse, je suis un assoiffé de justice. Dans la bouche d'un accusé, le compliment est terrible ; il est révélateur, aussi, de l'état d'esprit de l'accusé. La justice est-elle un tel mal que celui qui en a soif doive être vilipendé ? Je laisse au juge l'honneur de répondre à cette question...


Pour en revenir aux faits reprochés. Monsieur Charles Antoine Théophane a acheté du pain. Beaucoup de pain. 80 miches en une semaine. Dans la situation actuelle, je l'ai démontré, cela s'apparente clairement à de la déstabilisation de marché : création de pénurie artificielle, etc. Il n'est pas permis d'en douter.

L'accusé argue qu'il achète pour revendre à ses amis. Possible. Mais cela n'excuse rien. N'importe qui peut accéder au marché, n'importe qui peut aller s'acheter un repas dans une taverne de la ville. Je ne crois pas que l'on puisse retenir ceci à décharge de l'accusé, d'autant plus qu'il n'a pas apporté de quelconque preuve confirmant qu'il revendait ces miches de pain.

Il me faut toutefois noter la bonne volonté dont a fait preuve l'accusé, puisqu'il a proposé de rétrocéder 20 des 81 miches à la mairie. C'est un quart ; il me semble donc que, moralement, l'on ne peut plus poursuive monsieur Théophane que sur 60 miches de pain. Ce qui n'est pas rien.

Bref, déstabilisation de marché. Par un homme soupçonné d'appartenir aux troupes occultes de monsieur Thoros. Un mobile malicieux là derrière, j'en mettrais ma main au feu. Je demande donc une sévérité exemplaire ; que ceux qui affament le peuple soient punis. Je requiers donc, pour ce crime, une peine de 2 jours de prison et 200 écus d'amende. Monsieur Théophane, qui a avoué l'autre jour posséder près de 4500 écus, aura sans aucun doute les moyens de la payer.


Vous croyez que c'est fini ? Détrompez-vous. L'accusé traite de sa majesté Nebisa, notre reine limougeaude, avec une légèreté -que dis-je, une insolence- inacceptable. Ceci aussi, selon nos lois, selon les lois royales, est punissables. Qu'on ajoute donc deux jours de prison et la mise au pilori de l'accusé pendant trois jours, sur la grand'place de Limoges.


Kartouche, maire de Limoges, a requis le 25 septembre.

Peine

Citation :

D'après le verdict, le prévenu a été condamné à 4 jours de prison et à une amande de 200 écus