Pascal83700

Procès de Pascal83700

Escroquerie : Procès du mois d'Avril 1460 Coupable

Comté du Limousin et de la Marche

Procès pour escroquerie

En date du mois d'avril 1460
Procès instruit le 23 avril 1460
Verdict rendu le 26 avril 1460

Nom de l'accusé: Pascal83700

Procureur: Sirbalian
Juge: Elisa.

Acte d’accusation

Citation :: Date : 23 avril 1460
Juge : Elisa
Procureur : Sirbalian
Accusé : Pascal83700
Témoins : Arthaud

* Balian avait passé le weekend au chevet de ses jumelles malades mais à son retour dans son bureau, celui-ci était rempli de plaintes� Ne trouvant plus aucune place de libre� Il fallait à nouveau se remettre au travail pour dégager son bureau avant les nouvelles élections. Ainsi une fois le premier acte prêt il se rendit au tribunal.
Il s'avanca vers le pupitre et s'adressa à l'accusé*

Messire Pascal ! Vous êtes ici devant nous en ce 23ème jour d�avril 1460 pour répondre de vos actes.
En effet ce 15 avril 1460 à Guéret, vous avez acheté un total de 7 miches de pain. Hors les textes de Guéret stipulent qu�il n�est autorisé que d�en acheter 2.

le coutumier lémovice parle d'escroquerie lorsqu'un coquin utilise ses dons de bonimenteurs pour obtenir un avantage indue, par fourberie, par dol ou man�uvres frauduleuses. Ici vous avez usé de man�uvres frauduleuses vis-à-vis du marché de Guéret.

Arthaud est ici présente pour vous reconnaitre et confirmer cette accusation.

Voici les preuves :

[ http://www.casimages.com/img.php?i=120415023231585021.png ]

Qu�avez-vous à dire pour votre défense ?

Première plaidoirie de la défense

Citation :: bonjour, cela fait bien une dizaine de jours que je n'achete pas de pain quotidiennement et je n'en acheterais pas dans la dizaine a venir, je ne voulais en aucun cas escroquer qui que ce soit. je pense que sur le total des jours ou je n'en ai pas acheté vous etes gagnants maintenant si cela pose un probleme je vous rend ce que je doit et j'en acheterais tous les jours deux mais n'en consomerait qu'un. alors a vous de voir.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Messire Pascal... Nous ne sommes pas ici présent pour juger si une loi est bonne ou non..
Mais nous sommes ici présents pour veiller à ce que ces lois et décrets soient respectés.

Néanmoins j'ai entendu votre requete. Quand bien même vous n'en avez plus acheté pendant plusieurs jours, le fait est qu'il est interdit d'en acheter plus de 2 par jour.
Comprenez que c'est pour une raison simple : empêcher qu'une ou plusieurs personnes puissent vider le marché en achetant un trop gros stock.

Moi, Balian Montbazon-Navailles, recquiert une peine de 2 jours de mine avec remboursement de la moitié du salaire au Comté.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: pfff.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Arthaud à la barre

bonjour

je tiens à preciser à messire pascal que je n'ai rien contre lui que ce n'est pas un proces de personne mais bien de respect des lois car sans cela ce serait l'anarchie. J' ai moi même conseiller au maire de faire voter ce décret au vu de la pénurie de pain sur le marché suite au pillage dont la ville a été victime dernièrement .
Si chacun fait comme vous messire pascal et bien beaucoup mourront de faim faute de pouvoir se procurer de quoi subsister . Vous avez effectivement acheté 7 miches de pain le dit jour et vous avez recidiver le 22 avril où vous m'avez cette fois achete 10 pain d'un coup. Les preuves ayant été fournis au lieutenant le jour même .

Cette loi a pour but de permette un reapprovissionnement progressif du marché et a pour but d'être temporaire . Et 'est vrai je pourrais me contenter d'être heureuse d'encaisser de l'argent comme vous l'êtes d'encaisser le mien quand j'achete votre farine mais ce n 'est pas ma conception de la communauté et cela ne l'a jamais été . SI chacun ne pense qu'a soit , notre ville qui n'est déja plus que l'ombre d'elle même finira par disparaitre completement

voila votre honneur j'ai terminé

Verdict

Citation :: Bien bien. Merci à tous pour vos interventions. Il n'est jamais facile de statuer sur de tel cas. Nous souhaitons rester clémente, mais les lois restent les lois. Elles doivent être connus et appliquées de tous. Et comme l'a dit le Procureur, nous ne sommes pas là pour juger de leur intérêt, nous ne sommes pas là pour les discuter. Mais bien pour les faire appliquer.

Ainsi, nous sommes prête à rendre notre verdict.

Le vingt six avril mil quatre cent soixante,
Nous, Elisa d'Oulvenne Malemort, Juge du Limousin et de la Marche,
Prononcons la culpabilité a l encontre de Pascal83700.

Votre peine sera de prouver au procureur, Sirbalian, d'un jour de travail à la mine à partir du vingt sept avril. Ainsi que d'un reversé de 8 (huit) écus au Comté sous forme de don soit la moitié du salaire pour une journée de mine.
Le don devra être fait avant le Lundi 30 avril 1460.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.