Alaric

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois d'Avril 1460
Procès instruit le 25 Avril 1460
Verdict rendu le 27 Avril 1460

Nom de l'accusé: Alaric

Procureur: Bertrand
Juge: Capt.Picard

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous sommes réunis en ce 25eme jour du mois d'Avril de l'an de grâce 1460, afin de juger Messire Alaric , à la demande de la prévosté de Normandie.

Cette audience se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Capt.Picard et moi-même Bertrand Procureur de Normandie.

Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie,

soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons


Cette personne, est arrivee du Duché d'Alencon où elle s'est installée illegalement. Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.

Cette derniere est entrée dans la nuit du 23 au 24 avril 1460 à Lisieux.

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Le Chef Douaniere de Lisieux Dame Coralie_seyar le rencontre lors de sa garde de la ville dans la nuit du 23 au 24 avril 1460, il ne lui à pas

présenté de laisser passer et à donc été prévenu de quitter la normandie , mais ce dernier à poursuivi malgré tout sa route et a été ainsi

mis en accusation par la suite .

Voici d'ailleurs le rapport de garde de la dite journée de la Chef Douaniere Coralie_seyar: Je cite:

Rapport de garde de Lisieux du 23 au 24 avril 1460,
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Deedlitt et de Nole, Semnos, Gandalf_nim, et un groupe composé de Alaric et de Iris_de_khorne.


L'accusée à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,
Duc de Normandie



J'appelle comme témoin Dame Coralie_seyar Douanier de Lisieux.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

ha bha il faudrait peut être mentionné que j'ai écrit une lettre a votre douanièrre aussi enfin j'dit ça j'dit rien mais bon dedans j'explique trés bien mon geste et puis moi j'sais pas lire alors comment est ce que vous voulez que je sache si votre frontièrres son fermer ou ouverte hein ? j'ai pas vue de gueux au coin d'la route qui criée qu'il falait pas passé alors balayer votre palier avant de vous en prendre a des voyageur qui veulent juste rentrer chez eux et puis encore une fois j'me suis déjà fait poutrer alors arreter d'me convoquer ici j'ai pas envie d'venir 4 fois par jours ou alors vous me filer les revenues de votre procureur allez a plus les gueux Vive l'Anjou Vive le Ponant Penthièvre Powa

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre honneur voyez l'attitude du prévenu... Je crois que cela se passe de commentaires!!!

aussi pour lui apprendre la bienseance et la politesse je requiert 3 jours de prison et un don a votre appreciation

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

z'aller avoir un petit procès en appelle si jamais j'suis condamné bha oui c'est les règles du jeux hein ... j'esperre que votre duchés et bien portant en or par ce que c'est avec les procès en appelle que ma famille a fais fortune les bienfaits des lois mes amis je ne m'en lasserais pas

Témoin n°1 de l’accusation : Coralie_seyar

Citation :

Mr le juge,Bonjour tout le monde,

moi coralie_seyar chef douaniere de Lisieux,confirme que Alaric Argentan Duché d'Alençon (Domaine Royal) 24 31 Niv.1,est bien arrivé le 24 Avril 1460,sans LP,courrier envoyé,à repondue,est resté au village.

Réponse de Alaric,
Expéditeur : Alaric
Date d'envoi : 24/04/2012 - 21:08:20
Titre : Re: RE:Douane de Lisieux!
j'oulais vous rencontrer en personne pour vous expliquer mais vue que vous avez pas pointé l'bout de votre nez en tavernne bha j'déménage mes affaires je retourne en anjou et j'voudrait bien juste passé sans me trimballer tout mes biens partout j'veux pas offrire mes sous aux brigands de je sais pas ou donc juste j'veux traversser si possible promit j'dirait même pas d'mal sur votre duc ou votre duchesse

RAPPORT DE LISIEUX du 24/04/146

PREUVES: ARRIVÉE(S) ÉTRANGÈRE(S): 1

un groupe composé de Alaric et de Iris_de_khorne.

coralie alla s'asseoir attendit la suite

Verdict

Citation :

**Le vieux juge regarda l�accusé avec un petit sourire lorsqu'il l'entendit faire sa première plaidoirie**

Vous ne savez pas lire mais vous savez écrire ? Étrange que cela dites moi. Mais bon passons. Par contre, si vous croyez me faire peur en me menaçant de faire appel, vous vous tromper. Je ne suis pas le genre d'homme qui tremble pour si peu.

Aussi étant entré illégalement en Normandie, vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés et votre attitude agressive et provocatrice devant ce tribunal vous vaut une peine de 4 jours de prison dans les geôles Normande. Cela vous laissera peut-être le temps de vous remettre les idées en place.

Fait à Rouen, le 27 avril 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Avril 1460
Procès instruit le 24 Avril 1460
Verdict rendu le 19 Juin 1460

Nom de l'accusé: Alaric

Procureur : Teia (procureur d'Alençon)
Juge : Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Votre honneur nous sommes ici pour juger le prevenu à la demande de ma consoeur Alenconnaise duché avec lequel nous avons un traité de coopération judiciaire.
je vous lit son acte d'accusation:

La brune entra dans le tribunal, ses dossiers sous le bras et s'installa. Son intervention n'allait pas tarder.*

En ce 24 Avril 1460, Nous, Teia, procureur du Duché d'Alençon sous la
grasce du duc d'Alençon Shynai du Ried, déclarons l'audience de ce jour,
ouverte !

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d'audience.

La Procureur de l'Alençon, le regarde entrer et s'installer à la place qui
lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix
claire et posée l'acte d'accusation*

Votre Honneur, Sieurs et Dames, salutations .

« Sieur Alaric, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous
êtes accusé de Trouble à l'ordre public en raison d'une agression sur la
personne de Messire Elros01 sur les chemins entre Lisieux et Argentan.
D'autre part, votre Honneur, l'enquête de notre Lieutenant de Police Nakoor a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait.

* Le Procureur tend les preuves à l'huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

Spoiler:

Spoiler:

Nous rappelons au regard de la loi et nous citons :

Chapitre 3 � Les Crimes

1.3.1 Du Trouble à l'Ordre Public Aggravé. [Ig Trouble à l'Ordre Public]
Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public Aggravé :

1.3.1.2 : Toute personne s'adonnant au Brigandage et au Racket sur le territoire du Duché.

L'affaire a été diligentée par le Lieutenant de Police Nakoor. Nous rappelons que le présent accusé est en droit de faire appel à un témoin, nous rappelons que l'accusé est en droit de faire appel à un avocat,
nous rappelons qu'il lui est formellement déconseillé de quitter le Duché le temps de la procédure sous peine de circonstances aggravantes.

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Alençon, le 24 Avril 1460
Teia, Procureur de l'Alençon

Première plaidoirie de la défense

Citation :

j'ai a dire que déjà c'est pas moi sur votre image moi j'ai un kilt j'porte pas d'braies et deuxièmement même si c�était moi j'viens d'me faire poutrer par votre armée alors il reste plus qu'a m'acquité vue qu'un poutrage c'est déjà une justice rendue sans forme de procée alors pourquoi faire un procée dérierre bref j'me tire de cette assemblé si vous avez rien d'autre a dire a plus les bouseux d'normand vive l'Anjou et l'Ponant

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*Se tourne vers le Juge après avoir effectué son office face à l'assemblée.*

Votre Honneur, l'individu n'a semble t-il pas daigné se présenter séant pour l'audience le concernant. Nous ferons ainsi, quoi qu'il en soit. Nous rappelons à l'assemblée ici présente et nous citons :

* 3.2 Dans les cas de Crimes
3.2.1 : Les coupables peuvent être condamnés à la prison et/ou une amende. La peine maximum d'emprisonnement dépend du statut social du coupable. Voir le référencement ci-après. Les amendes n'ont pas de limites si ce n'est celle que le juge doit avoir la conviction que le coupable peut la payer. Ainsi :
La peine maximum pour un vagabond / paysan (Niveau 0 ou 1) : 3 jours de prison. *

Nous recommandons une peine de prison de trois journées pour l'agression physique à l'encontre de la victime. Nous ne demandons pas d'amende car l'accusé ne cultive rien et n'élève rien. Qu'il en soit ainsi et à la libre
appréciation de notre bon Juge.

*Se tourne vers le Juge.*

Votre Honneur !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

j'vote pour fouter moi en prison

Verdict

Citation :

Bertrand arriva avec une nouvelle missive emanant du duché d'Alencon. cette fois il s'agissait du verdict de son homologue pour le mari d'Iris_de_khorne, un certain Alaric!!

Il se racla la gorge afin dobtenir le silence et commenca la lecture du parchemin:

je cite :

Affaire Alaric ; Jugement en coopération avec le Duché de Normandie
Type d�infraction : TOP aggravé

* Date de l'infraction : 22 avril 1460
* Lieu de l'infraction : Entre Lisieux et Argentan
* Nom du suspect : Alaric

Chargé d'enquête : Lieutenant de Police Nakoor

Ce jour du 19 juin 1460, Nous Cyrus Sinclar, en notre qualité de juge d'Alençon, sous le regard bienveillant de saint Michel, archange de la justice, allons rendre notre verdict au nom de Sa Grâce Heimdal Von Strass, Duc d'Alençon, dans l'affaire opposant Messire Alaric poursuivi pour Trouble à l�ordre public aggravé sur la personne de Messire Elros01


Vu les articles du Code Pénal du Duché :


1.3.1 Du Trouble à l'Ordre Public Aggravé. [Ig Trouble à l'Ordre Public]
Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public Aggravé :
1.3.1.2 : Toute personne s'adonnant au Brigandage et au Racket sur le territoire du Duché.

Attendu les interventions de l'accusation, de la défense & tiers ;

Considérons la cohérence du réquisitoire du Procureur;

Déclarons la culpabilité de l'accusé ;


Qui en vertu des lois réglant la justice de notre Duché:


Art. : 2.1 : Toute peine doit respecter le présent code pénal.

Art. : 2.2.1 : Les coupables peuvent être condamnés à la prison et/ou une amende. La peine maximum d'emprisonnement dépend du statut social du coupable. Voir le référencement ci-après. Les amendes n'ont pas de limites si ce n'est celle que le juge doit avoir la conviction que le coupable peut la payer.

La peine maximum pour un vagabond / paysan (Niveau 0 ou 1) : 2 jours de prison.

Ainsi, nous appuyant sur ces articles cités ci dessus déclarons donc l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Public aggravé pour acte de brigandage sur les terres du Duché d�Alençon.

Nous condamnons donc le ci-devant Alaric, en ce 19 juin 1460 à une peine de deux jours de prison pour ses faits commis le 22 Avril 1460, ainsi qu�à cent (100) écus d�amende, estimant qu�en ce jour, l�individu est en capacité de le payer, afin que ce dernier ne puisse pas bénéficier de la totalité de son vol.
(montant de sa bourse ce jour est estimé de 129 ecus)

Qu'il en soit ainsi ! Gardes veuillez remplir votre tâche en escortant cet individu dans les cachots !


Et que cela se fasse entendre à travers le royaume et même au-delà, que le duché d'Alençon est intraitable avec les brigands enfreignant nos lois.


*Le juge frappe du maillet.


La séance est levée

Bertrand affala son maillet sur son bureau dans un vacarme assourdissant tout en declara l'audience levée.

Fait à Rouen le 19 juin 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 100 écus.