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Ecross
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Brigandage
procès opposant 2008-05-07, Ecross au Comté de Toulouse

Ecross est accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Procès instruit le 7 juin 1456
Verdict rendu le 27 juin 1456

Accusateur Comté de Toulouse
Accusé Ecross

Plaignant Comté d'Armagnac Comminges
Plaignant Gerfault et Doria

Pocureur Lamis
Comté d'Armagnac Comminges
Juge Antoine
Prévot Ingeborg
Procureur Cassandres

Citation :: Enoncé du verdict :

Voici le verdict du juge d'Armagnac:
"*Antoine allait donné l'énoncé de son verdict dans ce procès ayant lieu dans un autre Tribunal. Espérant que le Juge en place accepte son verdict*

Il suffit de ces personnes qui sévissent sur nos routes, tant chez nous, que chez vous, ou dans ce merveilleux Royaume de France. Des personnes n'hésitent pas à travailler en bande organiser pour attaquer et détrousser les paisibles voyageurs. Ne leur laissant ainsi aucun chance de fuite, voire de se défendre. Quand les victimes ne finissent pas agonisantes sur le bord d'un chemin en pleine forêt.
Ces attaques doivent cesser et nous n'en voulons plus en Armagnac Comminges.
Ma dame le Procureur nous a démontré la culpabilité de l'accusé tout comme celle de ses complices.

C'est pourquoi pour ma part je suivrais son réquisitoire et le reconnaît coupable de Trouble à l Ordre Public, avec la qualification de Brigandage.
Je demande une peine de prison de 5 jours, une amende de 100 Ecus et le remboursement de la victime Sieur Gerfauld, soit 826 Ecus dans un délais d'un mois à compter de la date du verdict.
Je demande également une peine d'ostracisme de 3 mois.

L'accusé a la possibilité de faire appel de la décision.

Pour valoir ce que de droit."
Fait le 27/06/1456

Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 5 jours de prison ferme

Citation :: Acte d'Accusation
*Un messager en provenance de la part du Procureur d'Armagnac Comminges remet une missive au procureur Lamis*
Je vous remercie de bien vouloir mettre en accusation Van_helsin pour trouble à l'ordre public .Cet individu a en effet agressé sauvagement deux paisibles voyageurs en compagnie de ses complices.Il y a des circonstances agravantes car c'est une multi récidiviste qui une fois son forfait effectué s'enfuit, brigandage en France Comté ,au béarn , en bourgogne
Le 13 mai 1456 Sieur Gerfauld et Dame Doria ont été sauvagement brigandé par un groupe qui ne vit que de ses méfaits.Voici le groupe en question Ecross, de Eulaly, de Hwi_noree, de Lounalya et de Van_helsin .
Van_helsin
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Van_helsin
Preuves
"13-05-2008 04:26 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ecross, de Eulaly, de Hwi_noree, de Lounalya et de Van_helsin ."
Voici l'adresse de la maréchaussée de Saint-Bertrand De Comminges :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8874121&sid=f5a9b1265f2a49367bef7e159e2fc403#8874121
En vertu des lois édictés par sa majesté le Roy de France
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=319706
"Grands principes:

Toute loi édictée par le Roy de France s'applique de plein droit dans le Comté d'Armagnac.
Elle prévaut sur toute autre loi Comtale qui ne concorderait pas.
Les lois, arrêtés ou décrets sont exécutifs dès le lendemain de leur mise en affichage ou à date si la date est stipulée.
Du droit pénal :

Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par le juge est sanctionné par une peine. Cette peine est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée.
Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement une chose appartenant à autrui.
Pouvez vous dire devant la cour pourquoi vous avez agressé ces deux paisible voyageurs , les volant , les dépouillants de tous leurs biens et les laissant sans ressources , vous n'avez pas agi seule vue votre couardise et vos comparses sont mis également en accusation pour les mêmes faits .
Vous avez dérobé 826,03 écus à sieur Gerfauld ,et écus 281écus 1 paire de braies 1 foulard 1 couteau à dame Doria
Votre méfait effectué vous avez pris la fuite Van_helsin pour tenter d'échapper à la justice de notre comté d'Armagnac Comminges;

Mon cher confrère je vous remercie de vous être occupé de ce dossier Monsieur le juge je vous remercie de m'avoir lue
Faict le samedi 7 juin 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges

Citation :: Première plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
*Ayant reçu a colombe de son homologue le procureur de Narbonne , Cassandres prend une plume d'oie et un parchemin*

Monsieur le Juge ,Messire Lamis , je vous remercie de m'avoir prévenu que l'accusé Ecross 'était pas venu se manifester ,
Merci de lire mon réquisitoire
Sieur Ecross vous estes dans le tribunal de Tolosa pour pour l' acte de brigandage commis par Vous et vos complices sur Sieur Gerfauld et Dame Doria

Sieur Ecross , je me vois dans l'obligation de signaler à la Cour de Narbonne
que vous êtes recherché par la Franche Comté pour les mêmes actes , mais bien entendu votre couardise vous a poussé à fuir, vous et vos comparses
vous vous partez rapidement après chacun de vos méfaits ,il vous est difficile de suivre toutes les procèdures qui sont lancés à votre encontre ...

*Ecross Trahison

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procès opposant 2007-08-26, Ecross au Duché de Guyenne
Ecross est accusé de trahison.
procès instruit le 26 aout 1455
Verdict rendu le 7 septembre 1455

Accusateur Duché de Guyenne
Peine
6 jours de prison
100 écus d'amende
Doit rendre dès sa sortie de prison le butin à la mairie
Banni de la Gyuenne pour 6 mois à dater de sa sortie de prison c'est à dire à partir du 12 septembre 1455*
*procès opposant 2007-08-14, Ecross au Duché du Bourbonnais-Auvergne
Procès instruit le 14 Aout 1455
Verdict rendu le
Accusateur Duché du Bourbonnais Auvergne
Accusé Ecross
Acte d'accusation Trouble à l'ordre public
Motif Brigandage
Brigandage
Information personnelle
Ainsi, ce 28 décembre 1455, moi, Varden, Juge de Champagne, ait rendu ce verdict
Peine
3 jours de prison
300 écus d'amende*
*Procès Béarn, le 15.05.1456
12-05-1456 04:25 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ecross, de Eulaly, de Hwi_noree, de Lounalya et de Van_helsin *
Sieur Ecross nous n'avons nul besoin de traité de coopération judiciaire pour transmettre un dossier dans un duché , comté.
Mon homologue Messire Lamis a accepté ce dit dossier et à instruit le procès à votre encontre car il a jugé ma demande recevable.

Monsieur le juge ,je demande à ce que ce brigand soit reconnu coupable de brigandage.
Je demande une peine de 6 jours de prison ,une amende de 100 écus ,le remboursement à Sieur Gerfauld la somme de 826 écus

Je demande une interdiction de séjour dans le comté d'Armagnac Comminges pour une durée de six mois .

Monsieur le Juge , Messire Lamis au nom du Comté d'Armagnac Comminges je vous remercie et vous prie de croire à l'expression de mes sentiments respectueux

Faict à Auch
Mercredi 11 mai 1456
Cassandres
Procureur du Comté d'Armagnac Comminges

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :: Peine
100 écus d'amende
5 jours de prison
Interdiction de séjour en Armagnac Comminges pour une durées de 3 mois
du 27 juin 1456 au 27 septembre 1456 inclus

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