Gluth_vongluth

Procès de Gluth_vongluth

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Mars 1460 Relaxé

Comté du Limousin et de la Marche

Procès pour trouble à l'ordre public

En date du mois de mars 1460
Procès instruit le 19 mars 1460
Verdict rendu le 16 avril 1460

Nom de l'accusé: Gluth_vongluth

Procureur: Sirbalian
Juge: Elisa.

Acte d’accusation

Citation :: Date : 19 mars 1460
Juge : Elisa
Procureur : Sirbalian
Accusé : Gluth_vongluth
Témoins : Emerick_42 et Cookinou

* Les jours s�enchainaient et malgré qu�ils tentaient de vider le tribunal des affaires en cours, les plaintes continuaient d�arriver. Pour le moment, on avait du mal à faire respecter les décrets.

Il s'avanca vers le pupitre et s'adressa à l'accusé*

Messire ! Vous êtes ici devant nous en ce 19ème jour de mars 1460 pour répondre de vos actes.

En effet le 16 mars 1460, Vous avez pris une embauche dans notre ville de Rochechouart. Durant cette journée vous avez travaillé chez Cookinou. Hors il se trouve que vous êtes un ressortissant étranger et qu�il existe un décret vous concernant.

Décret du 1er février 1460
"Aux ressortissants étrangers,

Salut et paix,

La trève instaurée entre les différentes parties belligérantes permet une ouverture partielle des frontières aux conditions ci dessous énumérées :

- Tout ressortissant étranger aura devoir de se présenter aux instances judiciaires afin de décliner nom, identité, appartenance territoriale, ainsi qu'un itinéraire précis des lieux qu'il traversera et la durée prévue de son séjour.

- Tout ressortissant étranger ne pourra sous aucun prétexte répondre aux embauches en mairie, ni même exploiter les productions locales.
Il devra de fait rendre service à la province du Limousin et Marche en maniant la pioche dans les mines ou carrières limousines, ce, afin de montrer sa bonne foi, mais aussi en remerciement de l'hospitalité qui lui est offerte. Nos douaniers émérites se voient autorisés à adapter cette obligation en fonction de certains cas particuliers (personnes brigandées par exemple).

- Seuls les étrangers transitant par la ville de Rochechouart se verront exemptés de cette obligation. Ils devront pour leur part aller cueillir les fruits du verger, et les revendre au prix de 7.50 écus hors taxe l'unité à la mairie de Rochechouart pour le compte de la province.

- Il va de soi que tout ressortissant étranger vagabond qui tenterait de biaiser ces directives en s'installant dans une ville limousine pourrait se voir traduit devant la justice limousine. Les personnes possédant uniquement un appartement en Limousin et Marche entrent dans le cadre de cette édit.

C'est à ces conditions rigoureuses que le ressortissant étranger pourra traverser les terres limousines en toute quiétude. Tout ressortissant étranger ne se pliant pas de bonne grâce à ces règles énoncées pourra se voir mis en procès de facto selon le bon vouloir des instances judiciaires qui pourront aller jusqu'à prononcer un bannissement en règle.

De même tout ressortissant étranger (ou non) dont le comportement pourrait paraître suspect, voire dangereux pour la sécurité du Limousin se verra traduit en justice de façon préventive et obligé de quitter les terres limousine dans les 48 heures sous peine de se voir infliger une peine exemplaire.

Redigé et scellé à Limoges, le 1er jour du mois de février 1460, publié et proclamé en tous lieux publics, à ce qu�aucun n�en prétende cause d�ignorance.

Pour le Limousin et Marche,
Pour le conseil."

Il vous était donc demandé d�aller cueillir des fruits pour les revendre ensuite à la mairie afin de participer à l�effort collectif.

le coutumier lémovice définit le trouble à l'ordre public comme étant l'acte d'un vilain agissant d'une façon qui porte préjudice à un individu ou aux institutions comtales. Dans ce cas, il est clair que vous avez porté préjudice aux institutions comtales puisque vous n�en respectez pas les lois et décrets.

Voici les preuves :

- Courrier envoyé par Sieur Emerick_42 :
"Bonsoir Sieur Gluth_vongluth,

Permettez que je me présente, Emerick, lieutenant de Police de Rochechouart.

Il est apparu au service de Police de Rochechouart, que vous avez enfreint le décret comtal du 1er février 1460 qui stipule :

Seuls les étrangers transitant par la ville de Rochechouart se verront exemptés de cette obligation. Ils devront pour leur part aller cueillir les fruits du verger, et les revendre au prix de 7.50 écus hors taxe l'unité à la mairie de Rochechouart pour le compte de la province.

C'est à ces conditions rigoureuses que le ressortissant étranger pourra traverser les terres limousines en toute quiétude. Tout ressortissant étranger ne se pliant pas de bonne grâce à ces règles énoncées pourra se voir mis en procès de facto selon le bon vouloir des instances judiciaires qui pourront aller jusqu'à prononcer un bannissement en règle.

Je vous informe donc qu'il est possible vous soyez convoqué devant le tribunal et ceci afin de vous expliquer.

Fait à Rochechouart, le dix-septième jour du mois de mars de l'an de grâce 1460.

Emerick,
Lieutenant de Police de Rochechouart."

-Réponse de messire Gluth_vongluth :
*Expéditeur : Gluth_vongluth
Date d'envoi : 17/03/2012 - 21:00:44
Titre : Re: Infraction au décret du 1er Févr*

"Bien le bonjour!

Je pense que nous nous sommes mal compris, du moins je ne pense pas que vous vous soyez vraiment au courant, ce que je déplore grandement....

J'était parti en mission pour votre belle ville de Rochechouart, parti fin janvier pour aller chercher du poisson, ce que j'ai fait. J'ai, dans le même temps, accompagné dame Mitsouko à Sarlat, et aujourd'hui la racompagne tout simplement chez elle..

Certes je ne suis pas de votre belle contré Limousine, mais je ne fait qu'accompagné tout simplement l'une de vos citoyenne chez elle.

Après, si cela vous dit de me considérer comme étranger, brigand, ou je ne sait quel autre nom vous aimeriez me donner, cela ne tien qu'a vous....

Je comprend que vous ne faites que votre boulot, tout comme je comprend que peu de gens passent par ici.

Cela m'apprendra à aider les villages qui font appel à mon aide à l'avenir.

~Gluth l'étranger."

Il semblerait que malgré l�avertissement de messire Emerick_42, vous ayez remis çà sans tenir compte donc du décret de notre Comté.
Vous voilà obligé de venir en répondre au tribunal�

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Après avoir reçu la missive de mise en accusation, Gluth chercha le fameux Tribunal du Comté Limousin... Il entra et se présenta à la cour, serrant les dents et se forçant à avoir un sourire un peu près convenable.

" Bien le bonjour,

Je me nomme Gluth VonGluth, et me présente devant cette cour aujourd'hui pour les faits qui me sont reprochés. Je choisi aujourd'hui 19 Mars 1960 de me défendre seul, que cela me soit favorable ou non. Cela est ma toute première accusassions, et vous remercie de prendre cela en compte "

Il écouta ensuite attentivement le procureur, dont il ne savait même pas son nom... comme quoi même en étant mal polie on peu aller sacrement loin.
Il écouta donc le procureur parler des faits comme un poissonnier ventant ses produits du marché... ce qui peut surprendre quand on a pas l'habitude.

Une fois les accusassions terminés, Gluth repris la parole.

"Oui il est vrai que je n'ai point suivi l'ordre de décret, et cela pour les raisons que vous avez entendu dans votre seconde preuve.

De plus, et cela je n'en avais encore rien dit, ce devait être une surprise.... la voilà rendue publique :
Je compte me marier dans votre beau Comté... parce que j'avoue que le Limousin est vraiment beau, a défaut d'autre chose... avec dame Mitsouko, habitante de Rochechouart.

Dame qui d'ailleurs, j'ai accompagné jusqu'ici, ainsi que dame Lali... habitante de Guéret, ville se trouvant elle aussi dans votre beau Comté.

Cela ne me fait aucunement plaisir de vous donner des noms, mais s'il faut encore plus de témoins, vous sauriez vers qui vous tourner.

Concernant le décret donc : excusez-moi si vis-a-vis de mon futur mariage et de l'escorte faite aux deux demoiselles, je ne me considérais pas vraiment comme ressortissant étranger, mais plutôt comme futur Limousin par alliance, même si cela n'est pas encore fait je vous l'avoue... et ami du Limousin au vue de l'escorte faite à deux compagnes Limousines.

Les faits qui me sont reprochés, je ne les renie point, tout cela est vrai, j'ai bien travaillé pour dame CookYnou (et non Cookinou*)... et même sir Spoket, j'ai fait une erreur. J'ai tenté de rattraper le coup en travaillant à la mine le lendemain (19-03-2012 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus) car je ne voulais pas avoir d'ennuis non plus... ce qui est bien trop tard maintenant et je le déplore grandement.

Sachez, madame le juge, et maître... **il fit place à un grand blanc pour permettre au sir de se présenter**.. que bien malgré le ton de ma lettre adressée à Emerick_42, je n'ai jamais, vraiment jamais, voulut faire de tord à votre Comté.

Par ma faute vous allez devoirs faire venir des gens comme témoins, qui n'ont peut-être pas eut conscience que je n'était pas du Comté... et dont je déplore également le fait qu'ils doivent venir à la barre à cause d'une erreur de ma part.

Je suis près à subir la punition qui me sera accordé pour mes actes, mais je regrette sincèrement de vous avoir fait ouvrir un dossier à mon nom."

Il s'inclina et attendit la suite... il ne savait pas trop quoi rajouté d'autre. Il regarda le sol, déçu de sa surprise gâchée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Messire Gluth_vongluth,

Moi, Balian Montbazon-Navailles, je me dois de m'en référer au décret de notre Comté.
Malgré vos dires, vous n'avez pas respecté nos décrets.
Bien qu'il soit louable d'avoir escorté ces dames, de vouloir vous installer et vous marier chez nous.

Cela n'empêche en rien de respecter nos décrets...

Dès lors, je requiert donc une peine de 15 jours de mines forcés avec reversement de la moitié du salaire total au duché.

Ainsi si le but de messire Gluth_vongluth est bien louable il contribuera ainsi à aider son nouveau comté.

Et s'il s'avérait qu'il ne se présente pas à la mine, je propose dès lors un séjour forcé dans les géoles de nos prisons pour la même durée...

Et ce afin qu'il soit su de tous, que nos lois, décrets et annonces se doivent d'être respectée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Gluth écouta tout le beau monde avec attention, dont surtout Balian... ravis de connaitre enfin son nom.

"Et bien j'en serait ravis, de faire 15jours de mines!! Mais j'ai tenté le coup justement, et ne demande que ça!! Et me suis fait bien avoir également, car étant à Rochechouart, il paraitrait que la mine n'est pas du Comté, mais du Comté Périgourdin!!

Mais en gage de ma bonne fois, voici mes contrats au verger de ce même village, j'y travaille depuis le 22mars car apparemment là-bas, il n'y a que ça que les étrangers ont le droit de faire, sous peine de finir ici.
je tien à rajouté que le maire de Rochechouart, ainsi que d'autres personnes du Comté, m'ont conseillé de travailler au verger plutôt qu'a la mine entre Angoulême et Rochechouart pour justement aider votre Comté, vous aider!"

Il déroula un long parchemin, signé de la mairie de Rochechouart :
08-04-2012 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
07-04-2012 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
06-04-2012 04:06 : Vous avez cueilli un fruit.
05-04-2012 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
04-04-2012 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
03-04-2012 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
30-03-2012 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
29-03-2012 04:06 : Vous avez cueilli un fruit.
28-03-2012 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
27-03-2012 04:07 : Vous avez cueilli 2 fruits.
26-03-2012 04:06 : Vous avez cueilli un fruit.
25-03-2012 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
24-03-2012 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
23-03-2012 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
22-03-2012 04:07 : Vous avez cueilli 2 fruits.

"Qu'on ne me dise pas que je suis de mauvaise fois! où alors trouvez moi un moyen de vous faire plaisir, parce que franchement, je pense en avoir fait le tour!"

Il regarda Emerick, puis finalement s'abstena d'en répondre, ne trouvant pas ce que les affaires de sa femme venait faire dans cette histoire.

Il s'inclina en signe de cloturation de sa plaidoirie.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: La défense a appelé Lali... à la barre

*La jeune femme écouta très calmement tous les échanges.. A en croire qu'elle était devenue statut.. Puis vint son tour de parler.. Elle allait le faire à ça oui.*

Vostre Honneur, Madame la juge,

Tout d'abord je tiens à me présenter. Lila Joly.

*La jeune femme fît une petite pause, elle détestait son nom*

Je suis habitante de Guéret en vostre bon comté. Il y a de cela un mois à peu près, je suis partie voyager et ai rencontré dame Mits et Sieur Gluth.

Voyant que leur destination de retour n'était autre que Rochechouart, je resta avec eux et les suivit.

Je suis témoin de l'amour qu'ils se portent mutuellement. Et j'appuie le fait que, il ne peut être considéré comme un ressortissant étranger.. Sans lui, dame Mits aurait pût se faire brigander.

Ensuite.

*Elle se tourna vers Emerick*

Récidiver son infraction vous dîtes ? N'avez vous pas entendu messire ? Il a bien dit qu'il a commencer à travailler au petit matin.. Avant de lire vostre lettre messire.

Pour continuer.. Je tiens à dire que j'étais présente en taverne lors de cette fameuse discussion. Vous ne connaissez peut être pas messire Gluth, mais le "il s'arrangeait pour qu'un dossier sur lequel figurait son nom soit monté" était une plaisanterie de sa part pour essayer de vous faire dérider.

Messire Gluth essayait de vous faire comprendre qu'il était navré de ce qu'il c'était passé et qu'il en assumerait les conséquences.

Par ailleurs, je me suis porté garante de cet homme, la question que je me pose, c'est pourquoi ?

Pourquoi n'aurait il pas le droit de pouvoir travailler dans un champ ? Excusez moi mais cela fait maintenant une semaine que je suis présente. Une semaine que je vois très tardivement les offres d'emploi désespérément pleine de proposition.

Ici ce sont vos propres citoyens que vous pénalisez. Et j'en sais quelque chose car mes offres d'emplois à Guéret ne sont pas toujours prise.. Il faut avoir le salaire le plus chers proposé pour qu'elle soit prise..

Vous allez me dire que ce ne sont pas vos affaires, hors, le conseil devrait prendre en compte que cela empêche le peuple d'avancer..

*Lila reprit son souffle*

Je pense avoir terminé.
Vostre Honneur, madame la juge.

*Elle inclina le buste et se rassit*

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Emerick_42 à la barre

Emerick était venu au tribunal afin d'y faire son témoignage.

Bonsoir, Tout d'abord, outre le fait du ton de la réponse du prévenu, il a lui même dit lorsque je l'ai croisé en taverne un soir que partout où il passait, il s'arrangeait pour qu'un dossier sur lequel figurait son nom soit monté.
De même qu'il reconnait ici même devant vous être passé outre ma lettre d'information après y avoir répondu pour récidiver de son infraction, ce que je qualifierais d'aggravation des faits.

De plus, le fait qu'il ait travaillé à la mine n'a en rien contribué à notre Comté puisque la mine dépend du Comté du Périgord et le décret stipule clairement que concernant la ville de Rochechouart, il faut travailler à la cueillette.

De plus, j'ai eu ouïe-dire concernant sa future épouse qu'il la protégeait quant à certaines activité illégales, ainsi je me permets de douter de sa franchise. Certes ceci n'a pas encore été prouvé et j'avoue avoir lancé une requête à ce sujet dans la vile concernée.

Voilà les faits dans l'état actuel des choses.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Cookynou à la barre

Verdict

Citation :: Après écoute de l'acte d accusation, de la plaidoirie de la defense et des témoignages.
Apres mure reflexion, nous sommes prête aujourd'hui à rendre notre verdict.

Nous souhaitons avant cela rappeler que les loys sont faites pour etre respectées, que vous puissiez les trouver utiles ou futiles. Nous rappelons également que les histoires privées n'ont rien à faire dans mon Tribunal et d'autant plus pour ce type d'acte d'accusation.

Mais, nous spécifions que nous aurions condamné le prévenu si celui-ci n'avait pas rattrapé son erreur en travaillant depuis au Verger. Mais en vu des pièces justificatifs apportés au dossier, aujourd'hui, nous serons compréhensible.

Ainsi

Le seize avril mil quatre cent soixante,
Nous, Elisa de Lahaye Malemort, Juge du Limousin et de la Marche,
Prononcons la relaxe à l'encontre du Sieur Gluth_vongluth.
Ayant déjà effectué sa tâche dans le Verger, celui-ci n'aura plus qu'à reverser au Comté deux jours de travail soit 30 écus avant le Vendredi 20 avril mil quatre cent soixante et cela sous forme de don.

Peine

Citation :: -