Gaspard.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de Avril 1460
Procès instruit le 8 Avril 1460
Verdict rendu le 18 Avril 1460

Nom de l'accusé: Gaspard.

Procureur: Bertrand
Juge: Capt.Picard

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous sommes réunis en ce 08eme jour du mois d'Avril de l'an de grâce 1460, afin de juger Messire Gaspard., à la demande de la prévosté de Normandie.

Cette audience se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Capt.Picard et moi-même Bertrand Procureur de Normandie.

Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie,

soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons


Cette personne, est originaire du Duché de Bourbonnais-Auvergne. Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.

Cette derniere est entrée dans la nuit du 5 au 6 avril 1460 à Avranches, en portant son armes et en voyage escorté (HRp : en lance).

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Le Lt d'Avranches messire Stefblev le rencontre lors de sa garde de la ville dans la nuit du 5 au 6 avril 1460, il ne lui à pas

présenté de laisser passer et à donc été prévenu de quitter la normandie , mais ce dernier à poursuivi malgré tout sa route et a été ainsi

mis en accusation par la suite ainsi que ses compagnons de voyage.

Voici d'ailleurs le rapport de garde de la dite journée du Lt Stefblev: Je cite:

"Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé en chemin un groupe composé de Ghaladrielle de Gaspard. de Le_rodeur27 de Kreeems et de Karra,


L'accusée à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,
Duc de Normandie


Concernant le port d'arme :

9 -Règlementation du port d'Armes (9 mars 1456)

Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier.
Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes.
Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.


J'appelle comme témoin messire Stefblev Lt d'Avranches.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

votre honneur l'accusé ne nous honnore pas de sa presence. Nos frontieres ne sont pas fermees depuis hier!!
Il est su de partout que cet etat de fait necessite pour un etranger de posseder un laisser passer.
de plus cet etranger se deplace avec une escorte ( HRP : lance)
Aussi afin de faire comprendre que la loi ne peut etre baffouee sans consequences.

Aussi je requiert 4 jours de travaux forces a la mine et un don que je laisse a votre appreciation votre honneur

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Stefblev

Citation :

Mesdames et messieurs les membre de la cour,

moi, Stefblev, douanier d'Avranches, je me présente à vous pour témoigner que l'accusé ici présent est arrivé à Avranches le 6 avril dernier au matin et qu'il lui a été impossible de me fournir un laisser-passer en règles.

Verdict

Citation :

Attendu que le prévenu ne s�est pas présenté à son procès.
Attendu que le témoignage du douanier d�Avranches confirme les faits.

Ce tribunal reconnait Messire Gaspard. coupable, et le condamne à une amende de 40 écus.

Fait à Rouen, le 18 avril 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Juin 1460
Procès instruit le 03 Juin 1460
Verdict rendu le 01 Juillet 1460

Nom de l'accusé: Gaspard.

Procureur : Deedee
Juge : Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cours,

Nous sommes réunis en se 3ème jours du mois de juin 1460 pour juger Messire Gaspard. accusé de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand et bien sur l�accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant la bâtonnière Dame Alizarine

Votre honneur, cet homme est accusé de brigandage le 2 juin 1460 sur la route menant de Lisieux à Bayeux, en compagnie de messire Kreeems et dame Ghaladrielle sur la personne de dame Violene.delacalonne .
Ces personnes, n�ont content de s�en prendre a une pauvre femme voyageant tranquillement dans notre duché, lui aurait volé tout ses biens, soit environ 470 écus, dix miches de pain et dix épis de maïs et l�aurais laissé affaiblis dans un champ.

Aussi, en vertu du Coutumier de Normandie :
Livre VII : Des Chefs d'Inculpation
Art 4. Du trouble à l'ordre public

Citation :

Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, au brigandage sur les terres normandes, à la salubrité et à la tranquillité publique.

Je demande a ce que ces hommes soit jugés et puni pour leur crime.
J�appele à la barre la victime, Dame Violene.delacalonne

Fait à Rouen, le troisième jour de juin de l�an de Grâce 1460 par Adeline de Courcy, Procureur de Normandie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre honneur, l'absence de l'accusé parle d'elle même ! Cet homme est coupable et ne cherche même pas a nié les fait. Sans compter le remord qui ne doit pas le ronger.

Je demande donc la peine maximum pour cet individu, incapable d'assumer ses actes !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Violene.delacalonne

Citation :

Bonsoir,

je suis partie de Lisieux le 2 au soir pour me rendre a Bayeux
j'avais sur moi 10 pains,10 maïs,et la somme de 470 écus,
j'ai etais agressé par Messire Gaspard.,qui ma tout pris,je n'ai plus rien a manger ce jour,je m'afflaibie de jour en jour.
preuves:
https://i.servimg.com/u/f42/16/42/16/80/rakett11.jpg

violene alla s'asseoir est attendie la suite

Verdict

Citation :

Attendu les témoignages ici entendus et principalement celui de la victime.
Attendu qu'il a été prouvé que l'accusé s'est rendu coupable de brigandage sur le territoire normand, et ce en réunion.
Attendu que l'accusé fait partie d'un groupe connu de tout le royaume pour les méfaits perpétrés.
Attendu le préjudice de la victime.
Attendu que l'accusé n'est pas inconnu de cette cour, et qu'il s'est rendu coupable d'un autre brigandage sur le territoire normand.
Je condamne donc l'accusé a 3jours de prison puisque celui ci est incapable de rembourser sa victime.
De plus vu le retard de ce dossier du a un passage opportun chez les moines une amende de 10 ecus.
L'audience est levée!!!


Fait a Rouen le 1er Juillet 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.