Gaspard. - TOP - Coupable le 13 Mai 1460

Citation :

Gaspard. - TOP - Coupable le 13 Mai 1460 Mainepetit6tx

Comté du Maine
Office de Justice Du Maine

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Mai 1460
Procès instruit le 20 Avril 1460
Verdict rendu le 13 Mai 1460

Nom de l'accusé: Gaspard.

Procureur: Ermanja
Juge: Vittoria

Acte d’accusation

Citation :: En ce jour du 20 Avril 1460, s'ouvre ici le procès de Gaspard.

Ce dernier est accusé de trouble à l'ordre public pour avoir dépouillé le sire Theodule de ses biens sur les terres mainoise entre Le Mans et Vendôme, le 19 avril 1460.
Nous rappelons que le codex mainois interdit le brigandage sur les terres mainoises.

« Section II - Du droit pénal
Sous-section B - Crimes et délits.
Ci-après sont exposés l'ensemble des actes susceptibles d'amener à l'ouverture de poursuites voire à une condamnation pénale en Maine. De façon générale, il est considéré que la tentative vaut l'acte et que les lois mainoises doivent toujours être considérées au premier chef par les parties concernées.

Article B.4: Trouble à l'ordre public

Article B.4.1: Tout acte pouvant porter atteinte à l'intégrité morale ou physique d'une personne ou d'un groupe de personnes, ainsi que tout acte perpétré allant à l'encontre de ce que peut vouloir la morale et le bon sens populaire. »

Celui-ci se voit rappeler qu'il a le droit d'être représenté ou assisté par une personne de son choix.

Le procureur, Erman Jabert.

Les preuves:
Eva51 a écrit:
Montmirail : 20 avril 1460 à 12h15

Arrivées :
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Gaspard. (Clermont) lvl1 56écus *Auvergne*|OMCF|

Témoignage de la victime:
Spoiler:
Expéditeur : Theodule
Date d'envoi : 19/04/2012 - 13:47:44
Titre : Racket

Dame Eva,
Que votre jour soit bon,

En faisant route vers la Normandie, j'ai été attaqué entre Le Mans et Vendôme par un groupe de 4 personnes : 2 hommes et 2 femmes. Leurs profils correspondent aux dessins suivants (voir les profils de Gaspard., de Ghaladrielle, de Karra et de Kreems).

Si d'aventure vous les apercevez dans les bonnes villes du Maine, je vous conjure de les frapper sauvagement ainsi ils seront plus à même de répondre aux questions posées.

Que Sainte Illinda vous garde,
Fait en la ville de Le Mans, le 19ième du moy Avril de l'an d'Horasce 1460
T.o.C.

[HRP]Vous avez été racketté par un groupe composé de Gaspard. de Ghaladrielle de Karra et de Kreeems .[/HRP]

Spoiler:
Expéditeur : Theodule
Date d'envoi : 19/04/2012 - 23:57:24
Titre : Re: Re: Racket

Dame Maria Evalenna Valdoca Di Campiglio,
Que votre soir soit bon,

Après votre missive, je suis entré en contact avec 2 de mes 4 agresseurs. Ainsi je connais leurs noms en plus de leurs visages.

Ayant perdu 1 morceau de viande, 1 pelote de laine, 4 fromages de vache, 5 fromages de chèvre et 8 vins d'Anjou et connaissant identités de 2 de mes 4 agresseurs, je porte plainte officiellement à leur encontre.

Que Sainte Illinda vous garde,
Fait le 19ième du moy Avril de l'an d'Horasce 1460
T.o.C.

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Messire

je n'aime que très peu les villes et j'avoue me sentir mieux au grand air. Je ne pourrais malheureusement vous apporter les marchandises que je vous ai dérobé. Car cessez vos colibés; je vous ai dérouillé de vos biens.
Je crains que malheureusement je ne doive conserver pour le moment vos fromages et vinasse jusqu'à ce que je trouve un acquéreur fortuné; ce qui ne semble plus être votre cas.

Aussi vous me voyez navré de vous annoncer que transactions ne seront pas possibles entre nous. J'ai déjà eu de vous ce que je souhaitais.

Cordialement

Gaspard de Nerra Viverols; vicomte d'Ambert et Seigneur de Varennes sur Allier.

[...]

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation : Eva51

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: - Attendu que l'accusé reconnait à travers sa lettre qu'il a envoyé à la victime, qu'il lui a volé la totalité des biens, et qu'après tentative de négociation, le prévenu a refusé de rendre ce qu'il a volé;

- Attendu que l'acte de brigandage sur une personne est considéré comme une atteinte à l'intégrité morale et à l'intégrité physique d'autrui;

- Attendu que le préjudice porté est considérable compte tenu de la totalité des biens volés dont majoritairement étaient des produits de luxe;

Nous, Meredyth, Schtroumpf et Vittoria Farnese de Nivellus de Sparte, membres du Collège des Juges du Maine, déclarons :
- Que l'accusé est reconnu coupable de trouble à l'ordre public pour brigandage
- Que l'accusé a été aidé par trois autres personnes pour s'en prendre à la victime et que cela ne permettait pas à cette dernière de se défendre et ne peut donc que se tourner aujourd'hui vers la justice mainoise.

Ordonnons la condamnation du prévenu à une peine de prison de 3 jours et au paiement d'une amende de 80 écus.

Fait au tribunal du Maine, le treize mai mille quatre cent soixante.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 80 écus.