Vauxal

Vauxal Brigandage

Information Personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Vauxal
procès opposant 2007-07-16, Vauxal au Duché de Savoie

Vauxal est accusé de trouble à l'ordre public.
Procès ayant opposé Vauxal au Duché de Savoie

Vauxal était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Procès instruit le 16 juillet 1455
Verdict rendu le -- Juillet 1455

Accusateur Duché de Savoie
Accusé Vauxal
Plaignant Meleagan

Juge
Procureur Liloudu33
Prévôt Jo_0

Acte d'accusation Trouble à l'ordre public

Motif Brigandage
Messire Meleagant à été racketté le 26juin sur la route menant bourg à Macon par le brigand vauxal. Celui ci a volé 16 miches de pain, 4 morceaux de viande, une barque, une rame, un morceau de bois et 164 écus.


Avant de prendre la parole devant la Cour je vous demanderai de répéter cette phrase, en toute conscience de sa signification : " Je Jure au nom d'Aristote, de la Savoie et de mon Honneur de dire la Vérité, toute la Vérité et rien que la Vérité".
Tout refus de prêter serment ou tout manquement à cette parole sera sévèrement puni par la céante cour de Justice.

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En vertu de l'article 15 du Codex Savoyard (Latrocinum - Le brigandage est puni. Ainsi que tout trouble à l'ordre public), la Cour de Savoie reconnaît ce jour sire Vauxal coupable de brigandage.
Il est condamné à 3 jours de prison et à 20 écus d'amende perceptible immédiatement.

Affaire suivante.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours

Peine:
3 jours de prison
20 écus d'amende