Vauxal

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 25/07/1458
Date du verdict : 17/08/1458

Nom de l'accusé : Vauxal
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Soleil
Juge : Thiberian

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 25 juillet 1458,

Nous, Soleil, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Liscensar à l�encontre de Messire Vauxal

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 22 juillet 1458 messire Baltazar entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://nsa17.casimages.com/img/2010/07/23/10072308471480944.png

Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*à la suite du procureur Soleil , Dame Isabeau prit le dossier de l'affaire suivante et s'avança à la barre.

Votre honneur, je pense que nous avons assez attendu le témoignage de la défense.
Puisque l'accusé n'a rien à dire, nous nous reposerons uniquement sur les preuves apportées par la victime.

Preuves qui démontrent la couardise d'un homme s'attaquant à plus faible que soi.
Il est bien facile de s'enrichir ainsi, pourquoi ne pas dépouiller aussi les enfants dont les mères chargent d'acheter le pain quotidien au marché...
Mais qu'attendre de mieux d'un individu multi récidiviste, bien connu des services judiciaires de ce royaume.

Bien que la teneur du butin ne nous a pas été communiqué par le plaignant et que la procure n'a donc pu engager une procédure de conciliation, les faits d'agression n'étant nullement contestés; l'accusation requiert envers le dénommé Vauxal

une peine de prison de 3 jours , assortie d'une amende de 50 écus

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Baltazar à la barre

bonjour je suis baltazar nouveau habitant de vienne,dans la nuit de mercredi a jeudi je me rendais sur vienne pour y prendre résidence .je me suis fait lâchement attaquez par messire Vauxal dont vous avez la preuve que j'ai fourni a l'agent de prévôté.je suis outré que de telle chose arrive , j'espère une chose c'est ce type sois sévèrement puni pour son acte.
merci de m'avoir écouté

Citation :

Le jugement a été rendu

En ce dix-septième jour du mois d'août de l'an de grâce 1458, moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement :

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 22 juillet 1458 messire Baltazar entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.

Nul acte n'est plus méprisable que le vol d'autrui et la violence gratuite, nul mot ne saurait décrire avec exactitude la bassesse de vos actes en ce 22 juillet.

Citation :: A la vue des preuves réunies contre vous, je vous déclare donc coupable et vous condamne à 3 jours de prison et 50 écus d'amende.

Garde, emmenez le ! La séance est levée !