Gertrude. - 27.III.1460 - C - TOP

[center][img]http://compagniedelavienne.enligne.vu/images/armorial/Berry-Am.png[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Duché du Berry[/color]
Office de justice[/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour TOP    [/color]

En date de mars 1460[/size]

[size=14]Procès instruit le 27.III.1460
Verdict rendu le 6.IV.1460[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé :[/u][color=brown] Gertrude. [/color]

[u]Procureur[/u]: Zelgius
[u]Juge[/u] : Asterie  [/size][/i][/list]


[u]Acte d’accusation [/u]:

[quote] [Procès opposant le Duché du Berry à la dame Gertrude., le 27 Mars de l'an de Pâques 1459 pour Trouble à l'Ordre Public (Vente illicite) à Bourges.

Dossier monté par le Lieutenant Lolpopy]

*Le procureur en avait entendu parler de cette affaire... Une vente de fruits ! Pas vraiment plus intérressant qu'une vente de poisson mais bon... Il prit donc la parole pour la première des trois Hydrendeuse.*


Votre Honneur,

Il y a quelques jours, des fruits ont fait l'objet d'échanges interdit sur le marché berruyer. Le maire en personne nous a fait parvenir les billets d'achats. La vente de fruits étant interdite par l'arrêté municipale suivant.

*Il prit son livre de loi, tourna quelques pages pour arriver à celle voulue.*

& quot;Décret municipal sur les marchandises réservées à la vente.

Art. 1 : A l'exception des mandataires municipaux et de la Mairie, la vente du poisson et des fruits est strictement interdite sur le marché de Bourges.

Art. 2 : Toute infraction à cet arrêté fera l'objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d'une amende laissée à l'appréciation du juge. la récidive pourra éventuellement entraîner une peine de prison."

*Il ferma ensuite le livre, le posa sur la table et repris son intervention.*

La prévenue est donc en infraction à nos lois. Ce billet d'achat attestera l'accusation à son encontre.

*Il montra le billet à tous les présents.*

& quot;20 mars 1459 23:30:22 : Vous avez acheté 6 fruits pour 10,00 écus à Gertrude.."

Suite à une demande du maire, un courrier a été envoyé pour arriver à une entente à l'amiable, mais certaines choses n'ont apparemment pas été comprise. Je vais en faire lecture.

*Il prit une copie du courrier en question et commença à lire.*

& quot;bonjour,

je me présente lolpopy sergent de Bourges. Il m'est apparus que vous avez mis en vente des fruits sans autorisation.

je voudrais vous rappeler qu'un décret a était prononcé sur l'interdiction de certaine denrées, le décret est acroché sur le panneau d'affichage de la mairie IG, sa fait un petit moment que vous êtes dans cette ville et vous auriez dût déjà connaitre les loys local.
Nul ne doit ignorer la loy:

2012-03-20 23:30:22 : Vous avez acheté 6 fruits pour 10,00 écus à Gertrude..

Arrêté municipal du 28 mai 1458 sur la vente de poisson et fruits

Art. 1 : A l'exception des mandataires municipaux et de la Mairie, la vente du poisson et des fruits sont strictement interdites au marché de Bourges.

Art. 2 : Toute infraction à cet arrêté fera l'objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d'une amende laissée à l'appréciation du juge. la récidive pourra éventuellement entraîner une peine de prison.

pour éviter toute poursuite judiciaire en vôtre encontre je vous conseil de payer une amande de 14 écus.

Mon personnage -> Faire un don à une collectivité --> Faire un don à la mairie ou Faire un don au comté et payer votre amande.

Plus rapide plus simple il suffira au maire ou ( au bailli ) de confirmé que l amande a bien était payer.

je vous conseillerais aussi de bien lire le panneau d'affichage en mairie si vous ne voulais pas avoir d'autre problème

cordialement
Lolpopy sergent de Bourges"

*Il le relut, rapidement pour lui même, à voix basse... Pour la seconde fois ici mais la dixième au moins en tout.*

Je dois avouer qu'il y a certaines choses que je n'ai pas comprises, mais le tout reste compréhensible. Une amende de quatorze écus aurait pu être versée pour éviter le procès. Hors, il n'en est rien. Et nous voici ici anui.

*En se tournant vers le banc des accusés.*

Conformément à la coutume berrichonne, vous avez le droit de vous faire représenter par l'avocat de votre choix, cette profession étant totalement libre en Berry.

*Il s'approcha enfin de la Juge pour lui fournir les pièces du dossier.*

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Pièces jointes au dossier
=========================

Un dessin décrivant l'accusé : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=832234gertrude.png

L'énoncé de l'arrêté municipal enfreint :

& quot;Décret municipal sur les marchandises réservées à la vente.

Art. 1 : A l'exception des mandataires municipaux et de la Mairie, la vente du poisson et des fruits est strictement interdite sur le marché de Bourges.

Art. 2 : Toute infraction à cet arrêté fera l'objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d'une amende laissée à l'appréciation du juge. la récidive pourra éventuellement entraîner une peine de prison."

Le billet d'achat de la mairie :

& quot;20 mars 1459 23:30:22 : Vous avez acheté 6 fruits pour 10,00 écus à Gertrude.."

Le courrier lu :

& quot;bonjour,

je me présente lolpopy sergent de Bourges. Il m'est apparus que vous avez mis en vente des fruits sans autorisation.

je voudrais vous rappeler qu'un décret a était prononcé sur l'interdiction de certaine denrées, le décret est acroché sur le panneau d'affichage de la mairie IG, sa fait un petit moment que vous êtes dans cette ville et vous auriez dût déjà connaitre les loys local.
Nul ne doit ignorer la loy:

2012-03-20 23:30:22 : Vous avez acheté 6 fruits pour 10,00 écus à Gertrude..

Arrêté municipal du 28 mai 1458 sur la vente de poisson et fruits

Art. 1 : A l'exception des mandataires municipaux et de la Mairie, la vente du poisson et des fruits sont strictement interdites au marché de Bourges.

Art. 2 : Toute infraction à cet arrêté fera l'objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d'une amende laissée à l'appréciation du juge. la récidive pourra éventuellement entraîner une peine de prison.

pour éviter toute poursuite judiciaire en vôtre encontre je vous conseil de payer une amande de 14 écus.

Mon personnage -> Faire un don à une collectivité --> Faire un don à la mairie ou Faire un don au comté et payer votre amande.

Plus rapide plus simple il suffira au maire ou ( au bailli ) de confirmé que l amande a bien était payer.

je vous conseillerais aussi de bien lire le panneau d'affichage en mairie si vous ne voulais pas avoir d'autre problème

cordialement
Lolpopy sergent de Bourges"

Ainsi que la référence du corpus berrichon :

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm


=========================

J'appelle le maire de Bourges, messire June à venir témoigner de son achat.

[Prononcé à Bourges, le Vingt-Sept Mars de l'an de Pâques quatorze cent cinquante neuf,
Par Zelgius, Procureur du Berry,
Au nom de George Ier Le Poilu, Duc de Berry] [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u]:

[quote] *trainant la jambe jusqu'au centre de la pièce, elle regarda le juge et le procureur avant de prendre la parole*

J'n'ai rien à dire. J'suis une cavalière d'l'hydre, j'n'obéis qu'à mes loys, et un peu à celles du Dode, quand j'y comprends quéque chose, y avait pas d'fruits au marché, j'ai profité d'l'occasion pour faire un peu d'vente.
J'aurais quand même deux questions, si vous daignez assouvir ma curiosité maladive.

*grand sourire aux personnes présentes*

Qué intérêt d'interdire la vente d'un truc qui a pas sur l'marché. *moins fort* En plus que ça a permis à la mairie d'se faire des deniers d'bénéfice. *reprenant un ton audible pour tous* Ensuite, où c'est qu'elle est la loy qui calcule l'montant d'l'amende? J'y ai lu tout l'paneau à la mairie, j'ai rien trouvé. J'ai une jambe branlante, j'vais pas faire l'tour du duché pour savoir!

*ça, c'était juste pour les faire chercher un peu dans leurs parchemins*

A pi, j'ai une aut' question aussi qui m'vient. Où c'est qu'elle est la loy qu'autorise les mairies à spéculer? Vous avez un zoli torche-fesses-aux-latrines où c'est que c'est écrit?

*Elle sourit alentours, espérant des réponses* [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u]:

[quote] *Le procureur sourit, après tout, il était rare des procès pour fraude sur un marché qui se voulait aussi combatif. Après avoir écouté tous les partis, il se leva et reprit la parole.*

Vous êtes peut-être cavalière de l'Hydre mais ici, vous n'êtes qu'une femme comme... *son regard se posa sur la jambe trainante, le sourire s'étira.* ... les autres. Vous n'avez rien de particulier pour vous prétendre le droit d'ignorer les loys, ou alors je peux partir voler les passants sur les chemins du Berry, après tout, je suis le procureur, non ? Ensuite, vous avez causé remu-ménage pour obtenir domiciliation berruyère. Mais encore une fois, si vous ne respectez nos loys pourquoi diantre nous donnerions vous quoi que cela soit comme habitation ?

La vente de fruit est réservée à la mairie, c'est tout ! L'intérêt se trouve dans les profits. D'autres denrées sont libres à la vente, enfin presque, puisqu'il vous faudra tout de même l'accord du maire.

Pour votre question sur l'amende, elle a été annoncée par le conseil ducal. Il n'y a pas de calcul. Mais vous vous en fichez, puisque vous avez refusé de la payer... Nous ne serions point ici le cas contraire.

Pour la dernière question, la loy interdit la spéculation à titre particulier, donc elle ne concerne pas les mairies.

Pour finir, car je commence à m'ennuyer. Ces fruits ont été vendu. *Zel se tourna vers la Juge.* Je demande donc une peine de cent quarante deux écus -prix des fruits vendu de l'amende demandé multiplié par deux-, dix jours de touisme ainsi qu'une semaine de travail à la mine. Le paiement reçu le Dimanche devra être intégralement reversé au duché. Soit cinquante-deux écus et cinquante deniers.

Merci.

*Le procureur salua la juge et retourna s'assoir.* [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]:
[quote] *sourit au procureur*
Quand les médicastres m'permettront d'faire un tour, j'vous accompagne volontiers voler les passants sur les ch'mins... mais heu... pô les ch'mins Berrychons, ça s'fait pô d'voler les gens qu'on connait voyons, ici, y a trop d'risques!
Pi l'habitation, ça m�apparaît normal, l'maire, il enfreint des loys aussi et il a une maison, et j'ai pas fait l'tour des salles d'vot' tribunal, mais y a surement d'aut' Berrychons en procès, vous leur avez repris leur maison? j'en doute! Donc vot' raison, l'est pas valab'.
(à suivre également en gargote : [rp-procès]nouvelle lubie hydrique : le commerce de fruits) [/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u][quote]


 [/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote]

[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation : [/u] [quote] L'accusation a appelé June à la barre
Voici son témoignage :
Décidément, on l'appelait de partout !

- Bonjour à tous. Je surveille en effet chaque jour le marché, et certaines choses parfois ne m'échappent pas, comme la vente de fruits. Je fais donc acheter ces fruits et j'apprends qui en est le vendeur une fois livrés, quand le commis me montre le bon d'achat.
Comme le décret est clairement écrit à la mairie, sur le panneau, chaque habitant et chaque voyageur doit le connaître.

Gertrude ici présente, était un jour en taverne alors que j'expliquais à une de ses amies qu'il était interdit de vendre fruits et poissons. Elle connaît donc parfaitement le décret qui la concerne aujourd'hui.

J'ai donc demandé au Sergent Lolpopy de lui écrire. Etant d'un vieux recoin du Berry, le Sergent a du mettre quelques mots incompréhensibles dans son courrier, mais cela a été rectifié un jour à la mairie lorsque Gertrude est venue me demander de lui expliquer la lettre.

Or, depuis ce jour, aucune notification de paiement de l'amende demandée.

J'espère donc justice ; même pour une faute comme celle-ci, un citoyen honnête doit payer son amende et ainsi se souvenir de sa faute pour ne point la recommencer.
Les voyageurs ne sont pas exemptés de cela.

Nul ne doit ignorer la Loy.

Merci.

Il salua.
 [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation : [/u] [quote]
 [/quote]

[u]Verdict [/u]:

[quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. *La juge s�adressa au troisième accusé Gertrude.

Accusée Gertrude,

Je vous rappelle également que vous sur les terres Berrichonnes que vous devez respecter ses lois même si elles ne vous conviennent pas.
Vous avez vendu 6 fruits, ce qui est dommage c�est de les avoir vendu en essayant de filouter, mais vous vous êtes fait attraper. Si vous les aviez vendus directement à la mairie je suis certaine que vous en auriez eu meilleur bénéfice.
Vous avez un bon représentant par le curé Valéran , mais cela n�enlève pas le fait que vous n�avez pas respecter un arrêter .
C�est injuste, me direz-vous�

Accusée Gertrude ,

Attendu que vous vous êtes présenté en ce tribunal pour vous expliquer,
Attendu que vous n�êtes point une mauvaise personne étant donné le témoignage du curé Valéran .

Je vous condamne à une amende de 5 écus également, et de deux jours de mines. En ce qui concerne les lois Berrichonne vous avez l�air de les connaître respecter les ce n�est pas parce que vous allez à l�église que cela vous dispense de les respecter.

Qu�il en soit ainsi.

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 6 jours d'avril de l'an Pâques 1459 (1960), par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu. [/quote]

[u]Peine : [/u]

[quote][color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus. [/i][/size][/color][/quote]