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 Tiwaza

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AuteurMessage
Cassandres
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Cassandres


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Date d'inscription : 15/02/2007

Tiwaza Empty
MessageSujet: Tiwaza   Tiwaza EmptyDim 18 Nov - 8:41

Tiwaza Brigandage
Information Personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Tiwaza

Procès ayant opposé Tiwaza au Duché d'Alençon (Domaine Royal)

Tiwaza était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :

Procès instruit le 20 septembre 1455
Verdict rendu le 6 octobre 1455

Accusateur : Duché d'Alençon
Accusé : Tiwaza
Plaignant : Wellesley
Procureur : Dameblondeur
Juge : Mortesot

Accusation : Trouble à l'ordre public
Motif : Brigandage
Peine : 360 écus d'amende et remboursement de la victime

Citation :

Acte d'accusation

Huuuum... Des brigands.

Bonjour. Je suppose que vous vous doutez de la raison de votre présence dans notre tribunal. En effet, une plainte a été reçue venant de messire Wellessley. Vous, et votre compère Janais91 l'avaient brigandé sur la route entre Alençon et le chemin au nord d'Argentan.
Vous avez dépouillé cette pauvre dame de 720 écus, en plus des multiples blessures dont elle souffre.

Je vais tout de meme vous rappeller l'article 624-1b de notre codex, qui interdit le brigandage en terres Alençonnaise. Il est aussi dit que " tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village et de racket sera passible d’une amende égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis de la restitution des biens à la victime ". Emprisonnement est aussi possible. Celà dépendra de vous. je suis toujours plus concilliante quand les malfrats avouent leur crime.
Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

L’accusée ayant avoué les faits et s’en ayant excusé auprès de la victime se voit donc condamnée à une amende de 360 écus avec obligation de remboursement à la victime de la même somme. J’ose espérer que ce remboursement se fera en toute sympathie et rapidement si tant est que l’accusée est vraiment désolé pour son geste.

Mortesot
Le prévenu a été condamné à une amende de 360 écus
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http://www.lesroyaumes.com/
 
Tiwaza
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