Chico_

Procès de Chico_

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Mars 1460 Relaxé

Comté du Limousin et de la Marche

Procès pour trouble à l'ordre public

En date du mois de mars 1460
Procès instruit le 8 mars 1460
Verdict rendu le 19 mars 1460

Nom de l'accusé: Chico_

Procureur: Sirbalian
Juge: Elisa.

Acte d’accusation

Citation :: Date : 8 mars 1460
Juge : Elisa
Procureur : Sirbalian
Accusé : Chico_
Témoins : Victoire_

* 2ème jour comme Procureur et déja les dossiers s'entassaient sur son nouveau bureau.. Pas le temps de flémarder, il fallait remonter ses manches et se mettre au travail. Depuis la dernière fois, le coutumier avait changé et la Charte de bonne justice aussi.. Il fallait qu'il se remette à niveau.

Il s'avanca vers le pupitre et s'adressa à l'accusé*

Messire ! Vous êtes ici devant nous en ce 8ème jour de mars 1460 pour répondre de vos actes.

En effet le 8 mars 1460, Vous vous êtes installé à Limoges, et ce sans demande d�autorisation alors qu�un courrier vous avait été adressé pour vous demander de quitter le territoire suite à l�annonce publique de la Comtesse affiché depuis le 6 mars suite à la prise de Guéret par des Berrichons. Car avant cette installation c�est bien du Berry que vous proveniez, nos douanes surveillant cela de près.
le coutumier lémovice définit le trouble à l'ordre public comme étant l'acte d'un vilain agissant d'une façon qui porte préjudice à un individu ou aux institutions comtales. Dans ce cas, il est clair que vous avez porté préjudice aux institutions comtales puisque vous n�en respectez pas les lois et décrets

Voici les preuves :

- Extrait de l�édit du 1 Fevrier 1460 :
...
Il va de soi que tout ressortissant étranger vagabond qui tenterait de biaiser ces directives en s'installant dans une ville limousine pourrait se voir traduit devant la justice limousine. Les personnes possédant uniquement un appartement en Limousin et Marche entrent dans le cadre de cette édit.
...
De même tout ressortissant étranger (ou non) dont le comportement pourrait paraître suspect, voire dangereux pour la sécurité du Limousin se verra traduit en justice de façon préventive et obligé de quitter les terres limousine dans les 48 heures sous peine de se voir infliger une peine exemplaire.

- Courrier envoyé par dame Victoire_ :

De Victoire, Lieutenant de la maréchaussée de Limoges
À Sieur Chico_

Limoges, Le 7 mars 1460

Bonjour Sieur Chico,

Je me présente Victoire, Lieutenant de la maréchaussée de Limoges.

Au vu des derniers évènements s�étant déroulés à Guéret, vous êtes prié de quitter nos terres en vertu de l�annonce de notre Comtesse, annonce publiée en gargote et dont je vous joins une copie.

Victoire, Lieutenant de la maréchaussée de Limoges.

« Au peuple Limousin et Marchois,

Parce que l'on ne frappe pas impunément une ville du Limousin et Marche, qu'il soit su et connu de tous :

Que la souveraineté du Limousin et Marche ne souffrira aucune ingérence dans ses choix et décisions politiques quels qu'ils soient, de la part du Berry et de ses ressortissants.

Qu'à partir de ce jour, les frontières du Limousin et Marche sont désormais fermées à tout ressortissant Berrichon, considéré de fait comme indésirable sur notre territoire.

Fait à Guéret le 6 ème jour du mois de mars 1460

Par la grâce de Dieu.

Seleina Romans,
Comtesse du Limousin et Marche. »

Vu que vous ne répondez pas aux courriers qui vous sont adressés,
Vous voilà obligé de venir en répondre au tribunal�

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Première plaidoirie de la défense

Citation :: heu ...
( Chico se gratte la barbe, embarrassé )

M'en voyez désolé ... j'pas dû bien lire vot' courrier ... J'ai un peu d'mal avec les trucs écrits, alors ... hum ...
( Il hausse les épaules, à court de mots et un peu impressionné par la solennité du lieu et des magistrats )

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Chère Juge,

Messire Chico_ n'ayant pas fait le moindre effort pour répondre aux courriers qui lui étaient adressé, et n'ayant pas tenu compte de l'annonce affichée dans tout le Limousin-Marche suite à la prise de Guéret, je requiert donc une peine de 15 jours de mines forcés avec reversement de la moitié du salaire total au duché.

Ainsi si le but de messire Chico_ est bien louable il contribuera ainsi à aider son nouveau comté.

Et s'il s'avérait qu'il ne se présente pas à la mine, je propose dès lors un séjour forcé dans les géoles de nos prisons pour la même durée...

Et ce afin qu'il soit su de tous, que nos lois, décrets et annonces se doivent d'être respectée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Ben ... j'vois bien qu'ces m'sieurs dames 'i m'en veulent à mort, alors, heu ...
( Il hausse les épaules. Oui oui, il fait souvent ça ^^ )

J'f'rai comme vous dites ... j'veux juste rajouter que je vis ici à Limoges depuis au moins 5 ou 6 mois, même si j'avais pas d'maison ici ... que j'vais à la mine presqu'tous les jours ...
Alors ... ça fait belle lurette que j'l'aide, le comté .. que j'pensais d'jà êt'le mien ...
( Chico soupire, blessé par cette injustice ... déteste être considéré comme un criminel )

Voilà ... c'tout c'que j'avais à dire ...

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Victoire_ à la barre

Le courrier qu�elle venait de recevoir ne l�avait pas vraiment étonnée, elle s�y attendait ayant elle-même constitué le dossier.
Après avoir relu ses notes, elle se rendit au tribunal, un huissier la fît entrer, elle s�avança à la barre.
A l�invite du procureur elle dit d�une voix claire :*

Dame la juge, Messire le procureur.

Il est dans mes attributions, entre autres, de faire respecter les décrets et annonces faites par notre Comtesse.
C�est donc, suite à l�annonce faite par notre Comtesse demandant à tous les ressortissants du Berry de quitter nos terres, que j�ai envoyé un courrier à Sieur Chico pour l�en avertir le 7 mars.
Je n�ai reçu aucune réponse de sa part à ce courrier.
Dès le lendemain, j�ai constaté qu�il s�était installé à Limoges sans demande d�autorisation et en ai donc fait part à la Prévôté.

*N�ayant rien à rajouter, elle se retira après les avoir salué.*

Verdict

Citation :: La nationalite Limousine est enormement convoitee. Bien evidemment, qui ne souhaiterait pas devenir Limousin et Marchois ?
Mais les lois sont les lois. Elles doivent etre connues et respectees de toutes.
Vous ne semblez pas de mauvaise foi, Sieur Chico_, ainsi je serais clemente dans mon verdict.

Le dix neuf mars mil quatre cent soixante,
Nous, Elisa de Lahaye Malemort, Juge du Limousin et de la Marche,
Prononcons la relaxe a l encontre du Sieur Chico_.
En contre parti, vous devrez prouver de dix jours de travail a la mine et d un reverse de la moitie de vostre solde au Comte sous forme d un don soit la somme de soixante quinze ecus.
Suite a ces dix jours, vous aurez jusqu au dimanche qui suit, soit le dimanche premier avril, pour faire votre don au Comte et prouver votre travail a la mine a nostre procureur. Au dela de ce delai, vous serez de nouveau mit en accusation au sein de nostre tribunal. Et pour sur, nous serons moins clemente dans notre verdict.

Ainsi soit-il.

Peine

Citation :: -