Alexandrelegrand [TOPX3]

Comté de Toulouse


Procès pour TOP

En date du mois de février 1460
Procès instruit le 16 février 1460
Verdict rendu le 10 mars 1460

Nom de l'accusé: Alexandrelegrand

Procureur: Ledigue
Juge: Desiree29

Acte d’accusation

Citation :

Ledigue entra dans le tribunal avec grand fracas :

En ce seizième jour de février 1460, nous, procureur Ledigue, justice toulousaine, portons plainte contre Alexandrelegrand.
Qu�a-t-il fait me direz-vous ? Vol de maïs sur pauvre dona délaissée.
La lecture du dossier qui suit suffira à confirmer la culpabilité de l�accusé. Ecoutez donc, c'est éloquent:

Comté de Tolosa contre : Alexandrelegrand

Date : 15 février 1460

Chef d'accusation : TOP Brigandage
Suspect : Alexandrelegrand
Casier judiciaire : Inconnu de la Prévôté
Dossier instruit par : Prévôt Bouchenbiais
Victime : Chipette
Lieu de l'agression :entre Castelnaudary et Toulouse
Témoin : la victime

Preuves :

Témoignage de la victime, inventaire des biens dérobés et portrait du brigand fourni par la victime :
Citation:
Bonser

Jm'ai faites attaquer par une raclure de fond de latrine nommée Sieur Alexandrelegrand, qui n'a de grand que le nom hein ...
Je l'ai déjà croisé et je l'ai donc facilement reconnu , une face pêt comme ca ne s' oublie pas .

Je suis partie de foix hier au soir et j'ai fais une halte juste avant Toulouse.. Ce gros bouffon a profité de mon sommeil
M'a laissée inanimée dans un champs, après m'avoir tapée dessus comme un
lache bien sur hein s'en prend qu'aux femmes faibles lui. Il m'a volé
deux sacs de Maïs qu'il va surement manger comme un porc qu'il est et un
caillou. Pour les écus il n'y en avait qu'une vingtaine ...

Voilà je te demande donc de prendre ma plainte et de faire vite pour que j'ai le plaisir de revoir cette verrue au tribunal ..

Amicalement
Qu'Aristote de garde

Chipette de Montpensier

Décret :

5.2.1 - Des crimes

Sont considérées comme crime, les infractions visant l'autorité royale ou ses représentants légitimement élus, ainsi que la sécurité des personnes. Cela comprend :

Le brigandage se définit comme une agression ou tentative d'agression par
le vol et/ou la violence sur les voyageurs en territoire du Comtat. Il
est punissable par cinq jours d'emprisonnement, le bannissement du
Comtat pour un mois et le paiement du double de la valeur des biens
dérobés, après listage et vérification de ceux-ci.

Suivi du dossier : transmis à la procure le 16 Février 1460

Commentaires : La localisation du prévenu est inconnue de la prévôté à ce jour.

Messer
Procureur, je n'ai rien retrouvé sur l'accusé dans les archives des
dépôts de plainte mais j'attire votre attention sr le fait que le nom du
prévenu ne m'est pas étranger. J'en appelle à la mémoire de la cour,
mais je serai prêt à gager que ce sieur ne fera pas figure d'étranger
dans notre tribunal, sous réserve d'erreur, bien évidemment, ceci n'est
qu'un avis subjectif qui n'affectera en rien je l'espère, le bon
déroulement de la justice.

Dossier instruit par le Prévot Bouchenbiais
Le 16 Février 1460.

Après lecture :
En conséquence de quoi, je réclame cinq jours de prison et un bannissement hors du comté pour un mois. Cela ne pourra que faciliter les échanges commerciaux en nos terres et préserver tous les voyageurs de ce triste malandrin.
Il peut toujours faire appel à un avocat.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Il ne s'est pas présenté mais il a récidivé sur les chemins.
Absence comme reconnaissance des faits par un mutisme qui en dit long.
Je maintiens donc la peine demandée, sans plus rien dire.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :

/

Témoin n°2 de la défense :

Citation :

/

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :

L'accusation a appelé Chipette à la barre

Chipette se lève et prend place pour témoigner...

Bonjorn Dame le juge, Bonjorn M'sieur le Proc , bonjorn les gens ..

Bon bah voilà, je me rendais à Toulouse quand prise de fatigue je me suis trouvé un coin en bord de route pour me reposer un peu.
Un cri m'a réveillé. J'ai immédiatement compris que ce n'était pas un ami car eux savent qu'il faut éviter de me reveiller..Pi la baigne magistrale qu'il m'a collée a enlevé tous doutes hein ..

J'ai tenté de me défendre et il m'a rouée de coups..
Dans l'action j'ai bien reconnu le type, je l'avais déjà croisé pi un visage aussi ingrat ca ne s'oublie pas.
J'ai commencé à l'insulter :
Alexandrelegrand vous zici ? Siloperie , missant, raclure bref j'en passe hein... C'est simple j'ai du prier trois jours de suite pour me faire pardonner ces écarts de langage..

Pris de panique surement car je l'avais identifié il a redoublé de violence et m'a frappée jusqu'a ce que je perde connaissance..

Sans pudeur, elle soulève un pan de sa jupe sa jupe et montre à la cours les echymose encores présentes sur sa cuisse, puis remonte ses manches pour faire voir les traces de coups .

Enfin voilà hein mon corps l'est tout comme ca..

Jm'ai reveillée le lendemain et rapidement j'ai pu constater qu'il m'avait tout pris... Sauf mon cheval car en fait il est trop moche mon bourrin ...
J'ai pu rejoindre Toulouse, affaiblie , affammée, et j'ai pris immédiatement contact avec la Prévoté ..

Voilà mon témoignage té .. Pi j'ai une bosse aussi derrière la tête..

Elle sourit puis va se poser dans la salle pour attendre le verdict ..

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :

/

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

La juge écouta les plaidoirie du procureur d'un coté et le silence de l'autre.


Bien accusée levez-vous!

au vue du refus de vous défendre sur les faits, j'en conclus donc que vous estes sans nul doute coupable de ses actes.
De ce fait, je vous déclare donc coupable et vous condamne donc a 4 jours de prison pour rembourser ainsi ce qui a été dérobé.

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.

Comté de Toulouse


Procès pour TOP

En date du mois de février 1460
Procès instruit le 24 février 1460
Verdict rendu le 20 mars 1460

Nom de l'accusé: Alexandrelegrand

Procureur: Ledigue
Juge: Desiree29

Acte d’accusation

Citation :

Ledigue entra, désappointé et furibond comme un âne en rüt:

Encore vous ! Ce n�est pas Dieu possible ! Par Aristote, l�empereur à la barbe fleurie et saint Louis, je ne sais plus quoi dire, sinon que vous portez bien mal votre nom et que Diogène avait bien raison.

Plus de deux cents écus dérobés, cinq pains, un récidiviste� cela ne sent pas bon pour vous.
Vous devez pourtant maintenant bien connaître la sévérité, la rigueur, la promptitude, la vigilence et la rapidité de la justice toulousaine !
Procédons à la lecture du dossier :

Comté de Tolosa contre : Alexandrelegrand

Date : le 23 février 1460

Chef d'accusation : TOP Brigandage
Suspect : Alexandrelegrand
Casier judiciaire : Brigandage avec récidive
Dossier instruit par : Prévôt Bouchenbiais
Victime : Manouhhh
Lieu de l'agression : entre Toulouse et Castelnaudary
Témoin : la victime

Preuves :

Témoignage de la victime et inventaire des biens dérobés :
Citation:

Bonjour,

Je voulais vous informer que j'ai été racketté par Alexandrelegrand dans
la nuit du 22 février 2012 au 23 février 2012. Il devait être plus ou
moins 4h.

Originaire de Tours, j'avais entamé un long voyage à travers tout le royaume afin de m'enrichir de nouvelles rencontres.
Quoi qu'il en soit, j'étais sur la route venant de Toulouse et menant à
Castelnaudary. Il faisait nuit mais la lune était si forte que j'ai pu
distinguer le visage de mon agresseur.
Il est grand et blond, porte une chemise bleu, des braies blanches et des chausses noires.
Il était muni d'un bâton et je n'ai donc pas su me défendre. Il était trop fort et j'avais bien trop peur.
Il m'a volé entre 250 et 300 écus ainsi que plus ou moins 5 miches de pain.

J'espère que vous pourrez m'aider afin que justice soit faite.
Bien à vous,
Dame Manouhhh


Décrets :

5.2.1 - Des crimes

Sont considérées comme crime, les infractions visant l'autorité royale ou ses représentants légitimement élus, ainsi que la sécurité des personnes. Cela comprend :

Le brigandage se définit comme une agression ou tentative d'agression par le vol et/ou la violence sur les voyageurs en territoire du Comtat. Il est punissable par cinq jours d'emprisonnement, le bannissement du Comtat pour un mois et le paiement du double de la valeur des biens dérobés, après listage et vérification de ceux-ci.

5.2.3 - Des circonstances aggravantes

La récidive porte les sanctions à leur maximum prévu par la loi, soit jusqu'au bannissement du Comté pour trois mois ou la peine de mort pour la personne reconnue coupable.

Tout acte commis par ou à l'encontre d'une personne à caractère respectable (Noble, Conseiller comtal, Maire et tout représentant de hautes institutions comtales ou royales) sera considéré comme une circonstance aggravante.

Suivi du dossier : transmis à la procure le 23 février 1460

Commentaires : Messer Procureur, il semblerait qu'encore une fois, cet individu ne fasse pas figure d'étranger dans notre tribunal.

Dossier instruit par le Prévot Bouchenbiais
Le 23 février 1460.

Le procureur ajouta alors:

Ceci étant dit, puisqu�il y a récidive :
Je demande, ou bien la peine de mort, ou bien cinq cents écus et quinze jours à la mine.
J�attends de savoir ce que l�accusé préfère et à quoi il s�engage pour proposer une peine définitive :
Nous l�écoutons donc.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :

/

Témoin n°2 de la défense :

Citation :

/

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :

L'accusation a appelé Manouhhh à la barre

Bonjour,

Comme je l'ai déjà dit précédemment lors de ma première déposition de plainte
age de la victime et inventaire des biens dérobés :
Citation:

Bonjour,

Je voulais vous informer que j'ai été racketté par Alexandrelegrand dans
la nuit du 22 février 2012 au 23 février 2012. Il devait être plus ou
moins 4h.

J'étais sur la route venant de Toulouse et menant à
Castelnaudary. C'était dans la nuit du 22 au 23 février vers 4h.
Il faisait nuit certes mais grâce à la lumière de la lune, j'ai bien vu mon agresseur.
Il était grand et blond, portait une chemise bleu, des braies blanches et des chausses noires.
Il avait un bâton et je n'ai donc pas su me défendre. Quoi qu'il en soit, avec ou sans son bâton, étant une dame assez menue, je n'aurais pas su me défendre.
Il m'a volé plus de 200 écus ainsi que plus ou moins 5 miches de pain.
Tous les jours, je travaille tant bien que mal et essaie de manger ne fusse une miche de pain afin de pouvoir survivre quand je rentrerai sur Tours une fois cette triste affaire résolue.
Il doit payer car c'est un récidiviste et il recommencera encore et encore. Il doit être puni.
J'avais commencé ce voyage afin de rencontrer de bonnes personnes et en fin de compte, on est jamais mieux que chez sois.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :

/

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Le juge écouta doucement la plaidoirie d'un seul sens finalement.*


Bien accusée levez-vous!

au vue du refus de vous défendre sur les faits, j'en conclus donc que vous estes sans nul doute coupable de ses actes.

En vertu de l'article 5.2.2 qui stépule que la récidive porte les sanctions à leur maximum prévu par la loi, soit jusqu'au bannissement du Comté pour trois mois ou la peine de mort pour la personne reconnue coupable.

Je vous condamne donc a 6 jours de prison et 100 écus d'amendes

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et � une amende de 100 écus.

Comté de Toulouse


Procès pour TOP

En date du mois de juillet 1460
Procès instruit le 1er juillet 1460
Verdict rendu le 17 juillet 1460

Nom de l'accusé: Alexandrelegrand

Procureur: Aldindethau
Juge: Cyrillius_de_thoisy

Acte d’accusation

Citation :

*Le Comte de Balma procureur entra dans la salle du tribunal et regarda l�accusé présenté devant lui, encadrés par la garde. Il se rendit à la barre, lissa son bouc et s�adressa au prévenu.*

Bonjour, je m�appelle Aldin de Thau et suis le procureur du Comté de Toulouse.

Alexandrelegrand ! vous êtes accusé de candidature illégale aux élections municipales de la Bonne ville de Castres ce qui représente un Trouble à l�Ordre Public. En effet je vous rappelle le coutumier:

« Du Coutumier : 5. De la Justice
5.2 - Des infractions pénales
5.2.1 - Des crimes

Sont considérées comme crime, les infractions visant l'autorité royale ou ses représentants légitimement élus, ainsi que la sécurité des personnes. Cela comprend :
Le brigandage se définit comme une agression ou tentative d'agression par le vol et/ou la violence sur les voyageurs en territoire du Comtat. Il est punissable par cinq jours d'emprisonnement, le bannissement du Comtat pour un mois et le paiement du double de la valeur des biens dérobés, après listage et vérification de ceux-ci.
L'inéligibilité concerne tout candidat :
- Ayant commis un crime reconnu et jugé dans les trois mois précédents sa candidature,
- Ne respectant pas les conditions de candidature à une élection comtale ou municipale.
Le candidat peut se voir traduit en justice s'il ne démissionne pas de lui-même. L'inéligibilité est punissable par trois jours d'emprisonnement et/ou une amende de 50 écus maximum. »

Je vais démontrer devant cette Cour que vous avez porté votre candidature à la mairie de Castres lors de la dernière élection malgré la loi.
Inutile de nier ou de feindre l'amnésie, en voici la preuve par le biais du courrier du lieutenant de maréchaussée, Sébélia dont je vous fais lecture :

« Sieur Alexandrelegrand,

Permettez-moi de me présenter, Sebelia Querini, loctenent au barri de Castres.

Il semblerait que vous vous lanciez dans la grande aventure municipale. Cependant, dans le cadre des prochaines élections municipales, je dois attirer votre attention sur l'obligation des candidats à répondre à certains critères. En effet l'inéligibilité concerne tout candidat ayant commis un crime reconnu et jugé dans les trois mois précédents sa candidature.

Or il s'avère que, lors de l'enquête de la Prévosté qui a été menée par mes soins il est prouvé que vous estes en infraction avec cette loi, je vous demande de bien vouloir retirer votre candidature à la mairie auquel cas une plainte sera immédiatement déposée contre vous.

De même, sans réponse de votre part dans un délai de 24 heures à réception de mon courrier, je serais au regret de déposer plainte auprès du procureur du Comté de Toulouse.

Courtoisement.

Querini
Loctenent de prévosté

Faict à Castres, le 17 juin 1460 »

La Justice est toujours la pour se rappeler aux bons souvenirs de ceux qui l�enfreigne. C'est pourquoi, ce 01 juillet 1460 vous voilà enfin devant la Cour de Justice de Tolosa afin que vous puissiez répondre de votre délit.

Suite à ce courrier du 19 juin 1460 vous êtes resté coi et n�avez pas daigné répondre à la maréchaussée alors qu�il est clairement spécifié qu�une procédure sera engagée contre vous.

Accusé, nous allons pouvoir enfin soulager votre conscience, car la justice est en marche et rien ne pourra l'arrêter. Grace à nous, vous avez maintenant le droit et surtout le devoir de vous expliquer de vos agissements devant la Cour de Justice, sachez également que vous pouvez faire appel à un avocat pour assurer votre défense vous le souhaitez.


*Le procureur s�assit à sa place, prest à écouter la défense de l�accusé.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*Aldin de Thau apres avoir longuement attendu s'avança à nouveau à la barre.*

Alexandrelegrand! Tu reste coi devant les faits et cela prouve ta culpabilité, la honte t�empêche surement de laisser sortir des mots de ta bouche. Ton acte est répréhensible et puni par les loys toulousaines!

Je déplore ton manque de courage d'assumer ton acte devant ce tribunal et sache que je n'aurai aucune commisération envers les justiciables qui n'assument pas leurs actes!

Alexandrelegrand sache que tu seras punie pour cela!

*Le Procureur repoussa une mèche et se tourna vers le juge.*

Votre honneur! Contre l'accusé ici présent, je requiers une amende de 50 écus! Je rajoute dix écus encore pour les frais de justice, soit un chiffre rond de 60 écus!
De plus, afin qu'il médite sur ses actes et trouve la voie du salut, qu'il visite durant 3 journées nos geosles si hospitalières, avec un exemplaire du livre des vertus dans sa cellule! Puisse le Très Haut sauver cette asme perdue!

*Le procureur de Balma retourna s�assoir dans le coin de l�atornat en attente de la suite de l�audience*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :

/

Témoin n°2 de la défense :

Citation :

/

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :

L'accusation a appelé Sebelia à la barre
*Ses fresles épaules recouvertes d'une pelisse d'été, Querini s'avança à grandes enjambées vers la barre saluant avec déférence la cour.*

Monsieur le Procureur, Monsieur le Juge,

Loctenent Sebelia Querini du barri de Castres.

*Prunelle noisette se fit velours, casque de lapis niger ébouriffé par le vent qui soufflait sur le toulousain, et d'un quart elle se tournait déjà dois roide, bras croisés sur sa maigre poitrine, voix chantante, à l'accent bourguignon.*

Dans le cadre de mes fonctions de loctenent de prévosté, je dois m'assurer que des opérations périodiques telles que la surveillance aux élections municipales soient effectuées. Le matin du dixième jour de juin 1460 j'ai doncques pris cognassance des candidatures de Julian dict Leyoun et de celle d'Alexandrelegrand. Si le premier nom ne m'était point inconnu, toutefois sans me questionner plus à propos puisqu'il s'agissait de notre maire sortant, le second m'interpela davantage. Si fait l'homme connu de la prévosté s'était rendu coupable de plusieurs TOP pour Brigandage sur les terres toulousaines et lors du dernier verdict rendu le vingtième jour de mars 1460 s'était vu condamner à une amende assortie d'une peine de prison. Ne respectant point les conditions de candidature aux élections municipales puisqu'il avait commis un crime reconnu et jugé dans les trois mois précédent icelle, j'ai doncques envoyé missive à Alexandrelegrand le jour mesme lui mandant de retirer la dicte candidature. Ma missive est restée jusque lors sans réponse aucune. J'ai par la suite rédigé le dossier de plainte que j'ai transmis aux bons soins de la procure le dix-neuvième jour de ce mois de juin 1460.

Par la suite, les crieurs publics annonçaient le vingt-cinquième jour de juin 1460 dans le comtat que Julian (IG Leyoun) remportait les élections avec 76,9% des voix contre 23,1% pour Alexandrelegrand. Le vingt-septième jour de juin 1460 l'homme quittait Castres pour Albi.

*La brunette venait de conclure son long soliloque et s'en retournait parfin s'asseoir sous le claquement sonore de sa cape au vent de ses pas.*

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :

« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

* Le greffier hausse le ton, et dit : « LA COUR ! »
Le juge ouvre le dossier qui se trouve devant lui, puis regarde l�accusé.

Nous, Cyrillius_De_Thoisy, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés de rendre la justice pour le compte du Comté de Toulouse représenter par sa Grandeur Amellyne XXIV ème Comtesse de Toulouse, allons rendre notre verdict, dans l�affaire opposant Sieur Alexandrelegrand
, contre le Comté de Toulouse

Attendu que l�accusé s�est livré a l�acte de candidature illégale aux élections de Castres
Attendu que ledit délit a été formellement reconnu par l�accusation par différents témoignages et preuves présenter à la cour.

Reconnais l�accusé de Trouble a l�Ordre Publique.

Au vu de la trésorerie actuelle de l�accusé,

En conséquence, la Cour le condamne à 40 écus d�amende, assorti d�une peine de 3 jours de prison

Si l�accusé ne respecte pas les points mentionnés ci-dessus, il est averti qu�il sera mis en procès pour non respect de décision de justice.

Qu�exécutée soit la sentence a moins qu�elle ne soit pourvue en appel dans les délai prévu par la loi !

La Cour a prononcé, ce dix septième (17) jour du mois de Juillet 1460,

La Cour clos le dossier en première instance.
L�audience est levée !

*Le juge frappa de son marteau pour levée la séance et sorti.*

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 40 écus.