Oursblanc - 6.II.1460 - C - TOP

[center][img]http://compagniedelavienne.enligne.vu/images/armorial/Berry-Am.png[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Duché du Berry[/color]
Office de justice[/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour TOP    [/color]

En date de février 1460[/size]

[size=14]Procès instruit le 6.II.1460
Verdict rendu le 12.II.1460[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé :[/u][color=brown]  Oursblanc [/color]

[u]Procureur[/u]: Zelgius
[u]Juge[/u] : Asterie  [/size][/i][/list]


[u]Acte d’accusation [/u]:

[quote]  [Procès opposant le Duché du Berry au Sieur Oursblanc, le 6 Février de l'an de Pâques 1459 pour Trouble à l'Ordre Public (révolte) à l'encontre de la mairie de Bourges, capitale du Berry.

Dossier monté par le Chef de la Police, Vincent07]

*Première affaire de révolte pour le jeune procureur, mais pas n'importe où, il s'agissait là d'une révolte contre la capitale elle-même : Bourges la Grande. Il s'avança donc au milieu de la salle et prit la parole.*

Votre Honneur,

Nous avons ici à faire à un cas de révolte contre la mairie de Bourges la Grande. Ce qui est une infraction direct à notre coutume, c'est vrai, et si tout le monde se révoltait contre la mairie...

*En poussant un léger soupir et sans finir sa phrase, il prit son Coutumier et lut la partie qui concernait les faits*

& quot;2) De l'universalité d'action:
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait."

*Il reposa le volume, et parti vers une explication des faits passés.*

Heureusement pour nous, le prévenu s'est retrouvé opposé à l'armée d'Alleaume qui se trouvait cette nuit là à Bourges. L'un des soldats, en qui nous pouvons avoir une confiance aveugle, a reconnu l'accusé. Ce soldat est Dexter08, à qui je demanderai de venir nous confirmer que l'accusé est bien l'homme qu'il a vu. Pour preuve, nous avons un courrier que ledit soldat, Dexter08, a fait parvenir ce matin à Alleaume. Le voici.

*Il prit le courrier, et en entama la lecture.*


& quot;Bonjour Chef,

cette nuit une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Bourges.
Durant cette émeute, j'ai reconnu un homme se prénommant Oursblanc, en tout cas c'est le nom que j'ai entendu, lorsque quelq'un l'a appelé pour lui dire un truc.

Dexter"

*Il prit ensuite une petite pose, le temps de souffler, de boire une gorgée, puis il recommença à parler.*

Dans ce courrier, il est donc précisé que l'accusé a été vu et son nom entendu... Si je m'écoutais, je demanderai tout de suite une peine de deux jours de prison ainsi que vingt écus d'amende... Mais, je suis d'humeur joueuse anui... Et j'attend donc, avec je le pense autant de curiosité que vous Votre Honneur, les explications que pourrait nous fournir l'accusé.

De plus, et conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

*Le procureur s'avança ensuite vers la Juge pour lui remettre les pièces du dossier.*

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Pièces jointes au dossier
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Un dessin décrivant le suspect : http://i40.servimg.com/u/f40/11/40/11/46/oursbl10.jpg

L'énoncé de notre coutumier :

& quot;2) De l'universalité d'action:
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait."

La lettre de Dexter08 :

& quot;Bonjour Chef,

cette nuit une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Bourges.
Durant cette émeute, j'ai reconnu un homme se prénommant Oursblanc, en tout cas c'est le nom que j'ai entendu, lorsque quelq'un l'a appelé pour lui dire un truc.

Dexter"

Ainsi que la référence du corpus berrichon :

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

=========================

Je laisse maintenant la parole à Dexter08, notre témoin pour qu'il nous confirme sa version.

*Le procureur alla enfin s'asseoir à sa place.*

[Prononcé à Bourges, le sept Février de l'an de Pâques quatorze cent cinquante neuf,
Par Zelgius, Procureur du Berry, Au nom de George Ier Le Poilu, Duc de Berry] [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u]:

[quote] les nobles s'emettent pleins les poches sous prétexte qu'il y a la guerre et nous pauvres gens nous trimons toute la journée dans les mines pour gagner a peine morceau de pain c'est ça la juste de ce pays
cette hausse de 2 écus sur un terrain
et je n'ai aucun témoin à présenter puisque j'étais seul et agi tout seul seul.
n'ayant pas votre culture je parle avec mon coeur et mon esprit

ba oui je reconnais les faits.
cordialement [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u]:

[quote] Le procureur, bien enfoncé dans son fauteuil pour écouter les différentes prises de paroles, celle du prévenu ainsi que celle de son témoin. Travail facile, Il y avait reconnaissance des faits. Il se leva donc, pour prendre la parole.

Se tournant vers le prévenu, il commença.*

Vous vous êtes révolté contre la mairie pour une décision ducale ? Vous êtes vous renseignez sur où se rendait ces impôts une fois récolté ? Avez vous prit contact avec le maire pour lui demander explication ? Le connaissant personnellement, je puis vous assurer qu'il aurait répondu. De plus, vous oubliez apparemment que le salaire de 15 écus par journée de travail à la mine et payé en deux fois, l'une le lendemain du travail, la seconde, le Dimanche. Imaginons quelques instants celui qui passe ses journées à la mine. Il mange la première semaine de quoi survivre et économiser un peu, et, une fois arrivé le Dimanche, le voilà qui se retrouve avec un salaire plein plus trois autres salaires (6 demi-salaires). Cela fait donc à ce mineur une entrée de 60 écus le même jours. Fabuleux non ? Enfin revenons à nos affaires. Vous prétendez qu'avec ces 60 écus, plus l'argent économisé pendant la semaine, payez un impôts légèrement plus élevé que 5 écus par champ soit impossible ? Voir même une arnaque ? Je vous le dis, la réponse est non.

*Enfin, il se tourna vers la juge.*

Votre Honneur,

Cette personne a avoué avoir tenté de se révolter contre la mairie. Bien heureusement pour nous, il n'a pas réussi, mais cela reste une tentative de révolte... C'est pourquoi, je demande humblement à ce que la peine de cet homme soit d'une semaine de travaux d�intérêt généraux pour appuyer mon explication, car rien ne vaut la pratique. Ainsi qu'une amende de 7 écus, montant de l'impôt sur un champ dans la ville ayant subie la tentative de révolte.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Le jeune homme salua la juge, et s'en retourna à son assise.* [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]:
[quote] on m'a obligé à faire des aveux contre ma volonté au cour du premier témoiniage Je n'étais donc pas dutout entrein de faire une révolte. mais je marchais paisiblement devant la mairie, quand une une bande de briguant m'a obligé à crier. c'est donc a ce moment la que le témoin m'a vue. et entendu mon nom.
comme vous pouvez le contaster je ne porte que une simple chemise et rien de plus. IL y a eu une confusion. [/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u][quote]
 [/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote]
[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation : [/u] [quote] L'accusation a appelé Dexter08 à la barre
Voici son témoignage :
Dexter entra dans la salle d'audience afin de répondre à la convocation reçu du Procureur, suite à l'évènement de l'autre nuit.

Il se présenta à la barre lorsque le juge l'appela.

& quot;Votre Honneur,

je me présente à vous ce jour, par rapport à l'affaire concernant le prévenu.

L'autre nuit, lors de notre patrouille dans la ville, nous avions remarqué un individu tentant de rentrant dans la mairie de Bourges.

Nous sommes alors intervenu assez rapidement avant qu'une effraction de porte soit faites par le dit prévenu.
Il n'a porté aucune résistance face à nous.

Le prévenu reconnaissant lui même les faits, je n'ai pas besoin d'en dire plus sur cette affaire.... "
 [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation : [/u] [quote] [/quote]

[u]Verdict [/u]:

[quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. **L�affaire suivante était un acte de révolte devant la Mairie de Bourges, intéressant se dit �elle cela allait changer des affaires de poissons à force elle aurait pu presque faire une bouillabaisse hum reprenons nous �
Elle écouta le procureur puis l�accusé qui ne paraissait pas bien dangereux mais bon comme il est dit l�habit ne fait pas le moine .Mais surtout pas très futé tout seul pour prendre une mairie, elle sourit en entendant ses propos le pauvre �
Mais après la dernière plaidoirie du procureur l�accusé revenait sur sa déclaration et le voilà qu�il se faisait passer pour une victime et surtout de l�extorsion d�aveu ...

Merci messire le procureur,

**Elle se tourna vers l�accusé.

Vous n�avez pas de chance messire tombé comme par hasard sur des brigands et sur un des représentants des forces de l�ordre quelle soirée ! On ne peut plus se balader tranquillement.

**La juge se leva légèrement tout en regardant l�accusé.

Vous s�avez je suppose messire que de mentir dans ce tribunal ne va pas plaider en votre faveur !
Si vous ne le s�aviez point, je vous le dit, je n�aime pas les menteurs oser insinuer que vous avez avoué sous la contrainte, alors que l�on vous a formellement reconnu , et accusé une bande de brigands imaginaire, c�est insinuer que le témoin ici présent est un menteur .
Ce n�est pas très joli, joli d�accuser un représentant des forces de l�ordre�
Qu'allons nous penser de vous, un homme qui a sous un coup de tête voulu faire entendre sa voix et a voulu se faire remarquer en se révoltant devant la mairie de Bourges, ou un menteur ?
Alors messire que préférez-vous ?

**La juge regarda l�accusé �

Vous avez de la chance ? Je suis de bonne disposition aujourd�hui ce qui n�est pas toujours le cas.
Je veux bien vous accorder un moment de folie passagère. Mais pas sans conséquences tout de même, nous n�irons pas jusqu�à ce point. .
Vous avez attaqué la mairie sur un coup de tête que cela ne se reproduise pas sinon vous goutterez de nos geôles.
Je vous condamne à verser 7 écus à l�église et vous confesser pour votre mensonge. Ainsi que de vous rendre à la mine deux jours, le contremaître me fera part de votre présence.

Qu� il en soit ainsi

**Le petit marteau retendit dans la salle du tribunal.

Fait à Bourges, les 12 jours de février de l'an Pâques 1459 (1960), par Asterie Ambparé, Juge du Berry, au nom du Duc du Berry, Georges le poilu. [/quote]

[u]Peine : [/u]

[quote][color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une amende de 7 écus. [/i][/size][/color][/quote]