Valkyrya

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Décembre 1459
Procès instruit le 07 Décembre 1459
Verdict rendu le 28 Décembre 1459

Nom de l'accusé: Valkyrya

Procureur : Davyxiv
Juge : *Celia*

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge *Celia* et moi-même DavyXIV, Procureur, sommes réunis ce jour, 7 décembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger dame Valkyrya .

Cette personne est originaire du comté d'Artois. Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.Elle est entrée dans la nuit du 2 au 3 décembre 1459 à Dieppe pour tenté de s'y installer .

Voici les preuves recueillies votre honneur :

La douanière de Dieppe la rencontrer lors de sa garde de la ville dans la nuit du 2 au 3 décembre 1459 , elle ne lui à pas présenté de laisser passer et elle tentée d'emménager en douce .

Voici d'ailleurs son rapport de la dite journée :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Marieodile, Elim, Akkar, Francois_wv, Tristofe, l'armée "le 4ème corps de Normanddie" dirigée par Jipelecriket, l'armée "la tourterelle sanguinaire" dirigée par Mini_pous, un groupe composé de Polissonne de Dunhyll et de Annselevedebonmatin, Boite11, Pliz, et Valkyrya.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Blotus1er de Chabada de Jeromator de Arkazhot et de Pitchoup, l'armée "la tourterelle sanguinaire" dirigée par Mini_pous, et l'armée "le 4ème corps de Normanddie" dirigée par Jipelecriket.


L'accusée à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières et sur l'installation en Normandie , je cite :


Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),


Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.


Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,


Leda,

Duc de Normandie


Art. 1- De l'installation

Que toute personne, résidente hors de Normandie, ressortissante du Domaine Royal ou non, possédant le droit de séjourner / de traverser le territoire Normand sur une durée limitée ou non, et ce officialisée par la délivrance ou le refus d'un Laisser-Passer par le Prévôt des Maréchaux en place, s'installant sur le territoire Normand sans y avoir été invitée ou sans en avoir fait la demande officielle au Prévôt des Maréchaux en place, se verra condamnée à la peine suivante :

-Jours d'emprisonnement laissé à l'appréciation du juge
- Amende laissée à l'appréciation du juge

Qu'il soit su, que malgré la peine encourue, un étranger s'installant en Normandie, ne pourra être reconnu en tant que tel qu'une fois naturalisé.




J'appelle comme témoin ClairedeMuschu douanière de dieppe et Jamie68 Prévôt de Normandie .

Je précise à l'accusée qu'elle peut se faire représenter par un avocat pour cela qu'elle contacte les avocats du dragon .

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

L'accusée à enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières et sur l'installation en Normandie , ceci confirmés par les deux témoins , de plus l'accusée ne daigne venir à sa plaidoirie .

En conséquence je demande 2 jours de prison et que l'accusée ,puisqu'elle est toujours sur nos terres effectue 5 jours de travail dans l'une de nos mines normande et qu'elle fournisse la preuve de ce travail au juge d'application des peines messire Babaorum sous 10 jours dés le verdict prononcé .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l'accusation : ClaireDeMuschu

Citation :

Bonjour,

Dame Valkyrya est entrée à Dieppe, la nuit du 2-3 décembre 1459. Le 3 décembre elle a reçu un courrier de ma part l'avertissant de son manque de LP et lui demandant de retourner dans les 24h à Bertincourt.

Dame Valkyrya a ignoré mon courrier,est resté à Dieppe et je remarque, le 4 décembre 1459 qu'en plus celle-ci a emménagé illicitement à Dieppe.

Bonne journée

Témoin n°2 de l'accusation : Jamie68

Citation :

Bonjou

Je ne peux que vous confirmer les dires du douanier, cette personne n'a pas jugé opportun de me demander un LP comme le veut la loi en vigueur. Et de plus, elle s'est installé chez nous sans autorisation. elle a donc enfreint deux lois et ce malgré l'information du douanier.

Par conséquent, je vous demande de punir cette personne pour ne pas avoir respecter nos lois normandes.

Verdict

Citation :

L'accusée ne daigne se présenter, elle est sans conteste coupable des faits qui lui sont reprochés!

Ainsi, je condamne l'accusée à séjourner 2 jours dans les geôles de notre château, où elle pourra être torturée selon la bonne volonté des gardes.

De plus, l'accusée devra s'acquitter d'une amende de 5 écus pour les frais de calva engendrés par ce tribunal, et devra effectuer 5 jours de travaux à la mine à compter de sa sortie de prison.

Il va de soit que l'accusée devra fournir la preuve du travail effectué à notre JAP.

Fait à Rouen le 28 décembre 1459
Par Célia

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 5 écus.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Janvier 1460
Procès instruit le 09 Janvier 1460
Verdict rendu le 17 Janvier 1460

Nom de l'accusé: Valkyrya

Procureur : Adorianna
Juge : Idromir

Acte d’accusation

Citation :

La petite Rousse arriva à la salle du tribunal paperasse sous le bras, c�était son premier procès et elle était préparer.

Salutation votre honneur,

Nous la cour, représentée par le juge Idromir et moi Adorianna, procureur, sommes réunis aujourd�hui en ce 9ième jour de l�an de grâce 1460 afin de juger dame Valkyrya, à la demande du plaignant soit le Duché de Normandie .


Entre la journée du 28 Décembre 1459 et le 5 Janvier 1460, dame Valkyrya ne s�est pas acquitter de sa sentence en omettant de faire ses 5 jours à la mine tel qu�énoncé dans le verdict suivant

https://archivesrr.forumactif.com/t6788-valkyrya#22064


J�accuse Dame Valkyrya au nom de la Normandie de Trouble à l�ordre public selon l�article 2 . 4

Article 4 : Trouble à l�ordre public : ( 5 juillet 1459)

Sont considérés comme trouble à l�ordre public les crimes suivants :
le crime de sang, le racket, l�agression publique verbale ou physique au sein d�une taverne (ou du forum), les ventes massives et déficitaires, le non-respect d�une décision de justice.


- Pour les crimes de sang ainsi que de racket, le Juge de Normandie devra se référer aux peines citées dans la loi sur le brigandage.
-Pour les ventes massives et déficitaires, le Juge de Normandie devra se concerter avec le CaC en poste et éventuellement le maire concerné afin de déterminer le préjudice subit.
- Pour l�agression publique la sanction ira de 1 écu (symbolique donc) à l�exécution en passant par des peines de prison.
- Enfin pour le non-respect d�une décision de justice, la peine va de la moitié de la peine maximale, à la peine maximale pour le crime commis.



J�appel à la barre le témoin messire Babaorum, Juge d'Application des Peines de Normandie.



Je précise que si l�accusé souhaite se faire représenter par un avocat, celle-ci doit contacter le bâtonnier de Normandie soit dame Alizarine.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Dame Valkyrie est accusée d�un non respect d�une décision de justice et ceci a été confirmé par le JAP messire Babaorum. De plus, l�accusé ne juge pas nécessaire de se présenter au tribunal, tout comme à la mine.

Monsieur le juge, je demande 2 jours de prison et puisque les 5 jours de mines semblent inutiles avec l�accusée, je suggère une forte amende équivalente au bénéfice perdu, due à la non présence de l�accusé à la mine, soit de 50 écus.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Babaorum

Citation :

Je confirme que Dame Valkyrya n'a pas effectué les 5 jours de mine qui ont été demandé par le Juge suite au Verdict du 28 Décembre 1459, avec pour date finale butoir le 5 Janvier 1460. Ce jour, le 9 Janvier 1460, je n'ai toujours rien reçu ! Votre Honneur, merci de m'avoir écouté !

*Babaorum se retira*

Verdict

Citation :

l'accusée ne daigne pas se présenter à son procès, elle est donc coupable!!!

De ce fait, au vu de la demande du procureur, je condamne dame Valkyrya a 3 jours de prison pour bien la faire réfléchir à ses actes ainsi qu'une amende de 20 écus de frais de justice!!
Dame, j'espère ne plus vous revoir en ce lieu!

Fait à Rouen, le 17/01/1460

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 20 écus.