Jeje9208

Casier judiciaire de Jeje9208 *11/05/1459 - Trahison - **Relaxé**

Casier judiciaire de Jeje9208

*11/05/1459 - Trahison - Relaxé

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour Trahison

En date du mois de mai 1459
Procès instruit le 17 avril 1459
Verdict rendu le 11 mai 1459

Nom de l'accusé: Jeje9208

Procureur: Frim2811
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :: *Frim entra, le regard sombre, ce jour là. Elle laissa ses dossiers puis se tourna vers le Juge.

Votre Honneur,

Nous sommes, en ce jour du 17 avril 1459 pour juger du cas du sieur Jeje9208.

Les faits sont tristement simples. Cette personne est accusée d'avoir pris la mairie de Tonnerre en se révoltant dans la nuit du 16 au 17 avril de cette même année, avec l'aide de plusieurs complices, et ce, sans l'accord du Duché de Bourgogne. Il est également soupçonné d'en avoir pillé les biens qui s'y trouvaient, biens estimés à plusieurs milliers d'écus.

Malgré la lutte acharnée des défenseurs, les attaquants sont arrivés à leur fin, destituant le maire légitimement élu, et reconnu par le Duché de Bourgogne.

Au vu des faits, j'accuse donc sieur Jeje9208 de trahison pour prise illégale de mairie, et pillage potentiel, laissant les habitants de Tonnerre dans le plus grand désarroi.

En vertu de la loi, de par l'article 422-7, je cite la loi :

- Art. 422-7- De la trahison
Il s'agit de tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché de Bourgogne et qui porte préjudice au duché et/ou à ses institutions.
La trahison est punissable de deux jours d'emprisonnement et d'une amende de 200 écus. �

Nous sommes sans conteste dans ce cas là.

Sieur, vous pouvez bien évidemment être assisté lors de votre procès d'un avocat du barreau bourguignon officiant actuellement, à savoir :

Messire Geulederat
Dame Angelyque
Dame Lenada
Messire Garwael
Ou tout avocat de l'Ordre du Dragon

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *jeje9208 se présenta devant le juge*

Monsieur le juge j'ai exactement pris la mairie de Tonnerre en cette nuit du 16 au 17 avril.
Je ne fuis pas la justice je me présente devant vous n'avais vous jamais voulut essayé quelque chose de nouveau moi si.
Je voulais voir se qui se passerais et je le sait maintenant.
Par contre vous pourriez être un peu indulgent car ou tous autre personnes aurais fuit moi je me présente devant vous en se moment.
Voila j'ai rien d autre as dire car je suis bien coupable de mes fais

* jeje9208 se retournas est retournas s'asseoir sur sa chaise*

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * Le procureur écouta l'accusé avec attention. Constatant que les témoins faisaient dans le genre sourd et muet, elle poursuivit.

Votre Honneur,

Ce qu'on peut constater dans cette affaire, c'est que la mairie a bel et bien été pillée, pour un montant des plus conséquents, mettant en grande difficulté la ville de Tonnerre. Je ne peux considérer pour ma part le fait que l'accusé ait encore été à Tonnerre le jour de son inculpation puisse constituer une quelconque circonstance atténuante, puisqu'il a été mis en accusation le jour même de son infraction.

Aussi, à la vue des éléments disponibles, mairie pillée, mandats introuvables, je demande à l'encontre de l'accusé une peine de prison de 6 jours, assortie d'un bannissement de 3 mois.

*Frim se rassit, attendant la suite.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: *Keltica prit un peu de temps avant de trancher.*

Accusé, levez-vous !

Au moins vous reconnaissez les faits, c'est un début, mais je n'entends dans vos mots aucun remords ni regrets. Et puisque vous aimez essayer des nouveautés, vous gagnez une visite de nos geôles !

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne
Attendu que l'accusé les a clairement outrepassées,

Nous, Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, déclarons l'accusé coupable des faits reprochés et le condamnons à 5 jours de prison et 2 mois de bannissement du Duché de Bourgogne.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le 11 mai 1459, par Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Eusaias de Blanc Combaz, Duc de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.

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