Jeje9208

Casier Judiciaire de Jeje9208

Trouble à l'Ordre Public a écrit:: - Procès du mois de avril 1459 : Coupable

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Trouble à l'ordre Public

En date du mois de avril 1459
Procès instruit le 13 avril 1459
Verdict rendu le 4 mai 1459

Nom de l'accusé: Jeje9208

Procureur: Brylastar
Juge: Maviste

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Sieur Jeje9208 pour le chef d'inculpation de Trouble à l'ordre public en raison d'un odieux brigandage. Le 12 avril 1459, sur la route entre Tonnerre et Conflans lès sens, l'accusé a brigandé une pauvre victime, la laissant inanimée dans un champ, et lui dérobant tous ses écus et marchandises.

L'agresseur faisait partie d'un groupe, et ils ont laissé la victime presque morte. Pis, l'accusé est déjà connu pour une révolte non-autorisée ainsi qu'un trouble à l'ordre public économique.

Voici le dossier votre honneur :
http://institutionchampagne.forumactif.com/t1623-jeje9208-nicolas80-marion78-pierrezanta-et-samyca-top-brigandage-entre-tonnerre-et-conflans-les-sens-le-12-avril-1459

Je rappelle à la cour:

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 4, Opus 3, Art. 5 Du vol et du brigandage

Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

De plus:

Livre 4, Opus 3, Art. 6 Des coups et blessures
§1 Sont considérés comme coups et blessures tout geste ayant entraîné une douleur physique à la victime.
§2 Les coups et blessures sont à classifier dans les crimes. Les peines encourues sont donc à prescrire en fonction de la gravité de ceux-ci en suivant la graduation du codex.
§3 Peuvent être acceptés comme atténuants les faits mentionnés dans les articles IV.2.7, IV.2.9, IV.2.10 et IV.2.11.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,

Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php ou http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense

Faict à Sainte Ménéhould le 13 avril 1459

Brylastar,
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Je vais essayer de ne pas trop rire jaune en entendant la défense de l'accusé. Tout d'abord, il a fui la province qui l'a mise en procès: n'est-ce pas un aveu par contumace, si je puis dire, de culpabilité?

Mais bon passons aux choses sérieuses. Tout d'abord, la défense estime que la victime ne peut pas avoir reconnu ses agresseurs... mouarf si je puis m'exprimer ainsi! La victime brigandée, volée, pillée, spoliée, laissée presque pour morte, se voit ainsi remettre en question par la défense? Mais l'avocat ne va-t-il pas porter plainte pour diffamation maintenant, alors que la victime, en face, baignait dans son sang et a dû vivre des heures particulièrement douloureuses?!

Non non, Votre Honneur, non: sortons de ce débat tout aussi fantasque qu'intolérable. La parole de la victime doit être respectée, elle a entendu des noms, et a reconnu ses agresseurs. Visiblement, ils n'étaient pas si discrets qu'ils auraient pu le penser...

Mais voyez la fourberie de l'avocat Votre Honneur! L'avocat ose, en toute arrogance qui franchement rappelle celle des agresseurs, parler de légitime défense??

*éclate de rire, puis, sérieux, va planter ses yeux dans ceux de l'avocat*

Mais que croyez-vous... que la pauvre victime ait attaqué tout le groupe de gens qui passaient par là? Qu'elle se soit senti pousser des ailes et ait pensé qu'elle pourrait les brigander???

*sourire jaune de dépît*

Votre Honneur, là encore, fourberie, mensonge, manipulation. Tout cela est tellement aberrant que j'en perdrais presque mes moyens... mais non, je resterai stoïque Votre Honneur, stoïque car je pense avant tout à notre pauvre victime qui, de façon totalement inédite, a été dépossédée de tout ce qui faisait d'elle un être humain... son honneur; sa dignité; sa vie.

Votre Honneur, je ne reviendrai même pas sur les dires éhontés de la défense disant que l'accusé ne fuit pas la Justice, qu'il s'y rend, alors qu'il a déjà tout fait pour quitter la Champagne, et que nous avons eu de la chance de pouvoir lancer un procès avant qu'il ne quitte le territoire pour le juger par contumace.

*regarde le siège vide et absent de l'accusé, puis conclut*

Votre Honneur, ne vous laissez pas tromper par la rouerie de la défense, soyez ferme, intransigeant et, je vous en conjure, je vous implore, protégez les pauvres Champenois d'immondes individus comme l'accusé.

Nous demandons donc une peine de deux (2) journées de prison ferme assorties d'une amende de 50 écus.

Que Justice soit faite!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :Pheonix44

Citation :: *Pheonix se leva et s'approcha de la barre pour défendre Messire Jeje9208, il salua d'un geste Brylastar et Lylla qu'il connaissait très bien puis il prit la parole d'une voix nette et distincte*

[b]Vostre honneur, Monsieur le procureur,

Dans un premier temps, je tiens à vous remercier pour me permettre de représenter mon client Jeje9208 devant cette cour.

Avant de commencer ma plaidoirie, je tiens à vous faire savoir que mon client et moi même, sommes dans l'incapacité de voir une partie des preuves apportées dans le dossier, à savoir la partie référant à la dites révolte sur la ville de Clermont datant de quatre mois auparavant. Étant de fait que je suis dans l'incapacité d'examiner cette preuve, que nul ne serait être jugé deux fois pour le même fait et qu'il ne s'agit point d'une récidive, je vous serais très reconnaissant de ne pas prendre en considération le passé judiciaire de mon client pour ce jugement. Je vous en remercie par avance.

A la lecture du dossier, je vous avoue que je m'étonne grandement de la légèreté des preuves apportés par la victime. En effet, il n'y a aucun témoin et aucune description physique des dit brigands. Seul les noms sont évoqués dans la lettre adressé à Messire Kevin! J'en conclut, naturellement, que soit les agresseurs lui ont dévoilé leurs noms respectifs... Ce qui me paraît absurde pour des brigands! Soit la victime connaissait ses agresseurs...
Messire Jeje9208 est un homme des plus modeste, ne disposant d'aucune terre à exploiter, et vivant simplement de son métier de tisserand. Peut-on en toute justice le juger comme une personne vil, s'enrichissant en brigandant? De plus, je tiens à mettre en évidence que la victime ne fait mention d'aucun objet volé, ni d'aucune somme dérobé. Si ce n'est point le cas, il est fort probable qu'une s'agisse en réalité, d'une altercation qui se soit mal terminé!
En tout cas, malgré la légèreté des preuves, mon client reconnait avoir eu une altercation physique avec Dame Arsouille sur la route entre Conflans et Tonnerre. Mon client s'est laissé entrainé dans une bagarre et a prit peur. Vostre honneur, ici il s'agit plus d'une dites "légitime défense" (Livre4, Opus2, article 9) qu'une attaque de brigandage. Une fois que les coups partent, il est difficile de revenir en arrière... Vous savez, vostre honneur, monsieur le procureur, il est très facile parfois de déraper et de se laisser entrainer dans le mauvais chemin... Parfois les choses vont si vite que l'on ne réalise pas! Mon client regrette grandement son geste et il ne le refera plus. D'ailleurs, il n'a jamais été connu pour de tels actes en Champagne. J'ai le souhait, vostre honneur, monsieur le procureur, que vous fassiez preuve de générosité et de pardon envers mon client. Que celui qui n'a jamais été dans l'erreur lui jète la première pierre!
Il est vrai que ce jour là, il n'a pas bien agit, il aurait due empêcher ces amis d'agir de la sorte, mérite-t-il pour autant la même peine qu'un vil brigand? J'en doute vostre honneur!

Messire Jeje9208 se rend à la justice de cette cour qu'il sait juste et attentive, il ne l'a fuit pas, comme la plupart des brigands. Il est bien rare de voir un homme avouer ces actes devant tous et ne point nier alors qu'il en aurait le droit et la possibilité. Non, vostre honneur, il assume les faits et s'en remet à vostre jugement. C'est pour cela, vostre honneur, que j'en appel à vostre générosité et vostre pardon.

Je vous remercie de vostre écoute, vostre honneur, monsieur le propureur.

Ce sera tout vostre honneur

*Pheonix s'inclina respectueusement et se remit à sa place pour écouter le réquisitoire de l'accusation.*

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dans le cadre de l�affaire opposant le duché de Champagne à messire Jeje9208 pour des faits de trouble à l�ordre public, voici le verdict

Attendu que nul n�est censé ignorer la loy,
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que lors de ce procès, preuve a été apportée de la dicte agression ,

Attendu que l�accusé n�a pas daigné répondre lors de sa dernière plaidoirie

Maviste, juge de champagne ,reconnaît Jeje9208 ,coupable des faits qui lui sont reprochés, et le condamne à la peine suivante :
2 jours de prison et une amende de 15 écus.
Essayons de justifier , la relative clémence du verdict compte tenu de la gravité des faits observés.
A la question , l�accusé est il coupable ?
La réponse est oui. Coupable d�avoir brigander en groupe, et d�avoir rançonner une pauvre personne.
Est-il personnellement responsable des violences physiques subies par la victime ?
La réponse est oui .Puisque Maistre pheonix souligne une altercation entre son client et la victime. L�accusé reconnaissant l�altercation, il paraît inconcevable de condamner l�accusé pour une somme autant élevé et il s�agit selon mon avis , d�une forme d�aveu lui donnant droit à une amende plus faible�
*maviste regarda alors le procureur*
De plus ,l�ensemble des membres de ce groupe de brigands ne sont plus de ce monde et de ce fait seul l�accusé ici nommé , n�a pu donner que sa version des faits. Le verdict se veut aussi comme une perche tendue vers l�accusé pour lui permettre, si cela est possible, de se réinsérer.
« maviste se retourna vers maistre pheonix »
Espérons cependant que messire jeje comprenne la portée de ses actes, avoir obtenu une permission de circuler en champagne pour des motifs religieux , et s�adonner à de pareils actes vils ,n�est pas chose acceptable.
En espérant que votre client comprenne tout le sens des valeurs qui sont nôtres, je décide de mettre fin à ce procès
Justice est rendue ! Ainsi soit il !
« maviste frappa d�un coup sec sur sa table pour signifier cet état de fait »

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 15 écus.