Latulipe.

Procès de Latulipe.

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Septembre 1459 Coupable

Comté du Limousin et de la Marche

Procès pour trouble à l'ordre public

En date du mois d'octobre 1459
Procès instruit le 15 septembre 1459
Verdict rendu le 19 octobre 1459

Nom de l'accusé: Latulipe.

Procureur: Catherine Elisabeth
Juge: Kartouche

Acte d’accusation

Citation :: « *Il existe des jours où l on préférerait rester coucher. Que répondre à ce qui avait été dit. Rien. Juste courber l échine, puisque de toute façon, ceux qui aboyaient les ordres ne laissaient aucun autre choix.
La jeune procureur se rendit donc au tribunal pour enchainer plusieurs procès à la suite.
Un sourire fut d�abord adressé à son juge, comme de coutume, puis commença la suite.*

Date : 15 Septembre de l�an de grâce 1459
Procureur : Catherine Elisabeth
Juge : Kartouche
Accusé : latulipe.
Témoins : Philibert_duchene, Maylyne

«Latulipe ! Vous êtes ici devant nous car vous avez osé essayer de prendre la belle ville de Ventadour durant les nuits du 8 au 9 et du 9 au 10 septembre de l�an de grâce 1459 !
C�est impardonnable ! Ne niez pas ! Des personnes vous ont reconnu et viendront confirmer votre vilénie !
Vous avez par cela violé les lois de nos beaux Comté du Limousin et de la Marche !

Je cite !

Article IV.1.3 : La "Haute Justice":
Article IV.1.3.1 Trouble à l'ordre public aggravé.
Tout acte portant préjudice grave à l'économie et au peuple limousin de nature à en déstabiliser l'équilibre.
Liste non exhaustive des troubles

1) Brigandage avec récidive.

2) Révoltes injustifiées
Définition : révoltes ayant pour but de renverser le pouvoir en place dans une Mairie sans l'accord du Conseil Comtal. La prise de force d'une Mairie sans l'accord du Conseil, son pillage est de la dernière gravité.

La révolte ayant pour but la prise de château, son pillage, sera considérée comme un crime de la plus haute importance. La peine de principe qui en découlera s'échelonnera conformément à celle de la révolte concernant une mairie, mais ce à un degré supérieur en sévérité. Une peine de bannissement envers le(s) coupable(s) pourra être prononcée.

De plus, vous étiez présente sur nos terres, alors que les frontières étaient fermées ! Allons donc, encore une loi de bafouée !

Je cite !

*extrait de l�annonce du conseil, signé par le comte
« (- )Qu�il soit su de tous qu à la vue des nombreuses menaces pesant sur notre territoire, il a été décidé la fermeture totale des frontières de notre Comté. La présence décision prend effet dès publication de cette annonce. Aucun laissez passer ne sera accordé, les seuls étrangers dont la présence sera autorisée sur nos terres seront ceux qui y auront été expressément invités par le Comte, le Prévôt ou la Capitaine, et ce à des fins de défense.
Qu il soit su que tout étranger voulant s établir sur les terres de notre Comté devra obtenir une autorisation expresse émanant du Conseil Comtal. Sans cette autorisation, ce dernier sera soumis aux mêmes restrictions qu'un étranger.(-) »

Qu avez-vous à dire pour votre défense ? » »

Première plaidoirie de la défense

Citation :: « Que dire pour ma défense ? Simplement que l'on fasse dégager la procureure qui ne connaît pas son métier. Elle m'accuse d'avoir violer les frontières alors que je suis de Limoges depuis ma plus tendre enfance. Entendre des inepties pareilles fait franchement mal au coeur monsieur le juge.
Cette femme est une incapable puisque son acte d'accusation ne tient pas la route. J'ai l'impression qu'elle vient ici pour réciter une sorte de fable qu'on lui aura apprise et qu'elle ressert comme un métronome, sans trop savoir qui elle a en face d'elle.
En conséquence, je récuse toutes ces accusations en vrac, puisque si la seconde ne tient pas la route, il en est de même pour la première.
Monsieur le juge, je sais que vous êtes quelqu'un de magnifique et que vous me laisserez filer parce que je le vaux bien. De toute façon, je n'irai pas très loin puisque je suis immobilisé à Ventadour pour 40 jours sans que je sache vraiment pourquoi ces soudards que j'ai croisé m'ont laissé pour mort dans un fossé. Je viens d'en prendre quand même pas mal sur la caboche ces derniers temps.

Et il retourne s'asseoir. »

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: « *Un sourcil se hausse doucement aux paroles de l accusé. Mais visage de la blonde qui reste stoïque. Après tout, cela n allait pas changer sa vie. Et puis à force de prendre des coups, la peau devient plus dure.*

« Vous croyez peut être que je vous suis depuis votre naissance et que je sais où vous habitiez ? Peu importe. Les preuves sont là concernant votre révolte injustifiée et injustifiable !
Notre témoin, Messire Philibert Duchene vous a formellement reconnu. Pour ce qui est d�une présence illégale ou non, et bien vu que nous n avons pas de preuves, je ne demanderai aucune peine.

Par contre, concernant donc la révolte injustifiée, au vu du témoignage, et selon nos lois et en accord avec la Charte du Juge, je réclame pour l accusé :

3 jours de prison, et le récurage de ce lieu pendant son séjour.
Des excuses publiques au Peuple du Limousin et de la Marche
Une semaine de travaux forcés dans nos mines, avec reversement du salaire à la fin vu que l'accusé ne semble pas posséder suffisamment pour verser une amende. » »

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: « 3 jours de prison, une semaine de travaux forcés et puis quoi encore ? Vous voulez donc me transformer en loup qui hurle sa haine sur les chemins du Limousin ? Je viens d'être grièvement blessé par une armée qui m'a laissé pour mort et vous voulez en rajouter ? Ce n'est plus de la double peine ici, c'est de la triple, au moins ! Et de toute façon, votre témoin m'a reconnu et moi je maintiens que je n'y étais pas. parole contre parole ! Notre juge tranchera. »

Témoin n°1 de l'accusation :

Citation :: « Voici son témoignage :

Philibert s�avança dans le tribunal. Il s�était mis sur son trente et un de sorte à présenter le mieux possible, une manière de se rassurer également. C�était la première fois qu�il venait témoigner dans un tribunal en qualité de sergent de la maréchaussée de Ventadour. Une fois arrivé dans le tribunal, il prit place sur le banc des témoins, et attendit son moment de témoigner. Enfin on lui fit signe. Otant son chapeau, il le posa sur le banc et rejoignit la barre, il fixa son regard dans celui de la personne à qui il s�adressa et prononça :

« Moi, Philibert Duchene, sergent de la maréchaussée de la ville de Ventadour, certifie sur mon honneur, et celui de ma ville reconnaitre formellement le sieur ci-présent comme étant un des belligérant désireux de renverser le pouvoir en place. Malgré la clameur de leur révolte, je certifie l�identifié sans aucun mal conformément à mon rapport de surveillance du 9 septembre dernier. »

Philibert était fier d�avoir participer activement à la défense de sa ville d�adoption, devenue ville de c�ur, et espérait que cette crapule ferait de la prison pour cette tentative de déstabilisation de la mairie. »

Témoin n°2 de l'accusation :

Citation :: « L'accusation a appelé Maylyne à la barre »

Verdict

Citation :: « Procès ayant opposé Latulipe. au Comté du Limousin et de La Marche
Latulipe. était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Kartouche, juge du Limousin et de la Marche,

Au nom du comté,

Dans l'affaire opposant Latulipe au comté, pour révolte injustifiée contre la mairie de Ventadour le 9 septembre 1459 et présence illégale,

Vu l'article IV.1.3.1 du livre des délits et des peines, portant la révolte injustifiée sous la qualification de Haute Justice, au chef de trouble à l'ordre public aggravé ; vu le décret de fermeture des frontières,

Considérant que le témoignage du défenseur Philibert Duchêne, qui reconnait formellement l'accusée, est une preuve supérieure en force aux dénégations de l'accusé, de par le statut honorable de monsieur Duchêne ;

Considérant que le poutrage de l'accusé n'est rien d'autre qu'une rétribution pour son éventuelle présence illégale en Limousin ;

Déclare Latulipe coupable des faits de révolte injustifiée, mais ne me prononce pas sur l'accusation de présence illégale ;

Condamne l'accusée à 2 jours de prison.

Limoges : 19 octobre 1459 : Kartouche juge »

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.