Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Guillaume621

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2 participants
AuteurMessage
Hugues Marcy
Parcheminier
Hugues Marcy


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MessageSujet: Guillaume621   Guillaume621 EmptySam 8 Oct - 19:22

Procès de Guillaume621

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Jehan le Poilu
Archiviste
Jehan le Poilu


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MessageSujet: Re: Guillaume621   Guillaume621 EmptyMer 28 Mar - 17:05

Guillaume621 Orilim10
    Comté du Limousin et de la Marche

    Procès pour trouble à l'ordre public

    En date du mois de septembre 1459

    Procès instruit le ?
    Verdict rendu le 26 septembre 1459


    Nom de l'accusé: Guillaume621

    Procureur: Seleina
    Juge: Kartouche


Acte d’accusation
Citation :
« *Eternelle robe noire de la procure qui la faisait un peu ressembler à une chauve-souris, mais une belle chauve-souris, attention... Pas la chauve-souris rapiécée et enragée, non, celle avec un poil lustré, de fines oreilles joliment ourlées, enfin bref, the chauve-souris de luxe quoi.

L'air mauvais, notre brune (ne pas confondre avec burne) entra dans le tribunal, déposa ses papelars et sans attendre plus avant, entama la procédure :*

Moi, Seleina Romans, procureur du Limousin et Marche intente un procès au nom de la ville de Guéret contre le sieur ici présent, assis au banc des accusés et dont je ne connais pas le nom. Ce, sous l'autorité de son honneur, maistre Zeinar.

Vous avez été appréhendé ce jour d'après la description d'une villageoise de Guéret, Dame Arthaud, qui vous a reconnu formellement lors de votre arrestation et va venir ici nous en dire davantage.

Pourquoi avoir été appréhendé ? Tout simplement pour n'avoir pas respecté l'édit en vigueur que tous nos crieurs ont répétés encore et encore sur la ville de Guéret et dont vous avez reçu copie de façon individuelle ainsi que ce fut le cas pour toutes les personnes résidant sur Guéret le 29 août.

Edit que je vous présente ici :


*********************************************

Edit Comtal
Nous, Gueldnard de Saint Viance Comte du Limousin et de la Marche, en ce jour du 29 Août de l'an 1459 prenons les dispositions suivantes :

Limitons l'achat de pain à 2 miches de pain par jours et par personne sur le marché de Guéret afin que la situation du marché se stabilise. Ainsi, tout le monde pourra se nourrir convenablement tout en permettant au marché de retrouver une situation viable.

Limitons aussi l'achat de sacs de maïs à 2 par jours et par personne sur le marché de Guéret. La limitations peut être portée à 4 sacs de maïs et par jours si l'acheteur est éleveur de cochon dans ledit village.

La mesure sera effective pendant une semaine soit jusqu'au 5 Septembre de l'an 1459 inclus. Cette mesure pourra être reconduite si la situation l'exige.

Tout contrevenant se verra inculpé pour le motif d'escroquerie aggravée.

Rédigé et scellé le 29 éme jour de l'an 1459.


**************************************


Si on s'en réfère à cet edit, il est noté que l'achat de pain est de maïs est limité à deux pains et deux maïs par jour maximum.

Or, ce 29 août 1459, vous avez acheté pas moins de 5 miches de pain et 6 maïs.

En atteste cette facture fournie gracieusement par dame Arthaud :


(29-08-2011 15:10 ): Vous avez vendu à Guillaume621 4 sacs de maïs pour 3,00 écus.

(29-08-2011 15:10) : Vous avez vendu à Guillaume621 5 miches de pain pour 6,00 écus.



Ce qui constitue un trouble à l'ordre public.

De surcroît, en dépit du bon sens le plus élémentaire, connaissant l'état actuel du marché, cela ne vous a pas dérangé et vous avez fait une razzia sur les denrées de base, pain et maïs, mettant ainsi la vie d'autrui en danger.
Si tout le monde agissait comme vous, bientôt, la population crèverait de faim. Et elle a déjà assez souffert comme ça.

Se sustanter chaque jour est un réel souci, et les efforts communs fournis par les gens du cru afin de palier à ces manques ne seront pas ruinés par des bois-sans-soif tels que vous.

Que la honte s'abatte sur vous.

Je vous laisse la parole, déclinez nom, âge, lieu de naissance et expliquez-vous.

Dame Arthaud viendra ensuite témoigner. »

Première plaidoirie de la défense
Citation :
« Bonjour,

Je suis désolé d'etre aussi bréve, mais j'ai des choses plus importan,te à faire (hrp bien sur)

Donc, ah oui, je m'appelles guillaume, je suis voyageur et mercenaire, je voyages en groupe avec mon amie diazolie, ma présence à guéret s'explique du fait que j'ai aidé un duché, le votre a se défendre et a faire plier les idiots qui vous embrouillez, june, maire de guéret je crois été au courant de ma présence, j'ai travaillé dans l'armée de thomas bref, simple petite histopire, pour vous dire que je suis ici plus pour vous aider que pour vous entuber, ensuite, pour me défendre, je ne vais jouer que sur un élement, l'heure,
En effet, mes achats ont eu lieu a 15h10 alors que le courrier m'avertissant de cet édit m'(a étét envoyé qu'une heure aprés, techniquement, je ne peuix pas etre au courant d'édit que je n'ai pas eu voici la preuve et je pense que tous guéret pourra confirmer l'heure d'envoi

Expéditeur : Seleina de Varetz Neuville
Date d'envoi : 29/08/2011 - 16:38:47
Titre : edit comtal à lire d'urgence
Edit Comtal
Nous, Gueldnard de Saint Viance Comte du Limousin et de la Marche, en ce jour du 29 Août de l'an 1459 prenons les dispositions suivantes :

Limitons l'achat de pain à 2 miches de pain par jours et par personne sur le marché de Guéret afin que la situation du marché se stabilise. Ainsi, tout le monde pourra se nourrir convenablement tout en permettant au marché de retrouver une situation viable.

Limitons aussi l'achat de sacs de maïs à 2 par jours et par personne sur le marché de Guéret. La limitations peut être portée à 4 sacs de maïs et par jours si l'acheteur est éleveur de cochon dans ledit village.

La mesure sera effective pendant une semaine soit jusqu'au 5 Septembre de l'an 1459 inclus. Cette mesure pourra être reconduite si la situation l'exige.

Su ceux désolé, mais je ne peux pas savoir ce qui n'est pas paru merci beaucoup et bonne journée »

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
« *Franchement, si y avait bien un truc qui la foutait en rogne, c était de devoir faire des trucs « vite fait j suis débarrassée »

Et elle avait entendu dire que certains accusés se plaignaient de la lenteur de son boulot. Non mais où va lmonde !

Ils s amusent avec la loi, la contournant ou lui faisant des choses pas très aristotélicienne et ils se plaignent ?
La petite princesse était en mode petite peste en entrant dans le tribunal. Ils veulent du vite fait ? On va leur en donner.

Troisième affaire ! Heum. Bon là la peste se radouci légèrement. Faut dire aussi que la défense avait quelques bons arguments. Et puis elle était pas méchante dans le fond la blonde. Enfin sauf si vraiment. Mais là, faut pas abuser non plus. Des « on » diraient surement par la suite qu elle avait été trop gentille, mais la ptite princesse se moquait bien des « on » qu elle trouvait niais.
Donc. Sourire à son juge, puis se retourne vers l accusé.

« Bien. Je n ai pas grand-chose à dire. Disons que vous devriez faire plus attention la prochaine fois. Je demande donc une amende de 1 écu symbolique. En avertissement. Et qu on vous y reprenne plus ! » »

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
« La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »

Verdict
Citation :
« Guillaume621 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Kartouche, juge du Limousin et de la Marche,
Au nom du comte,
Dans l'affaire opposant le comté à Guillaume621 pour déstabilisation de marché, sous le chef de trouble à l'ordre public ;

Vu l'édit comtal du 29 août portant limitation de l'achat de nourriture dans la bonne ville de Guéret ;

Considérant que l'accusé avoue ses actes, malgré l'absence du témoignage de dona Arthaud annoncé par la procure ;

Considérant que l'accusé, selon toute vraisemblance, fait preuve de regret ;

Considérant que les quantités achetées sont relativement bénignes, ne représentant que 4 jours de nourriture ; qu'il s'agit donc là d'un acte de peu de gravité ;

Déclare l'accusé coupable des faits reprochés, à savoir l'achat de 4 miches de pain et de 5 sacs de maïs le 29 août ;

Condamne l'accusé à une amende symbolique de 1 écu.

Qu'il ne soit pas oublié, toutefois, que nul ne saurait ignorer la loi.


Kartouche : Limoges : 26 septembre. »

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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Guillaume621
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