Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Satyne

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AuteurMessage
Flora Devirieux
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Flora Devirieux


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Date d'inscription : 18/04/2010

Satyne Empty
MessageSujet: Satyne   Satyne EmptyMer 5 Oct - 0:13

Satyne Ld_ate10
    Duché du Lyonnais Dauphiné
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'ordre public

    En date du mois de juillet 1459

    Procès instruit le 22/07/1459
    Verdict rendu le 17/09/1459


    Nom de l'accusé: Satyne

    Procureur: Binette56
    Juge: Alan.de.t


Acte d’accusation
Citation :
*C'est rapidement que Bine arriva à la barre. Pas l'temps d'roupiller, le boulot n'attend pas !*

En ce jour du 22 Juillet 1459,

Nous, Binette56, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Oiselier à l�encontre de Dame Satyne.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé en ce jour du 22 Juillet 1459 la dame Alexxia, sur le lieu dit de Givors entre Vienne et Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise.

*Il s'arrêta un court instant, le temps de boire quelques lampées de flotte de sa gourdasse. Sa fait soif dans ce tribunal !*

On vous accuse d'avoir volé la somme de 4 écus, ainsi qu'une miche de pain, un foulard et peut-être un morceau de viande, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img706/3221/brigandageo.png

S'en suit les articles de loi faisant foi:

III.3.a : Brigandage subi par un individu
Lors d'acte de brigandage subi sur sa personne, une victime peut contacter directement le procureur pour une mise en accusation plus rapide coupant alors la procédure habituelle.

IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

*Et hop, ya plus qu'à attendre. L'accusée se présentera t'elle ?? Osera-t'elle défier du regard la victime ? Mystère ... Mouhahahahaaaaaaaaa*

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Qu'avons nous en ce jour, un brigandage,
je ne reviendrais pas sur la cruauté du brigandage, qui par la violoence cherche a dépouiller de pauvres voyageurs du peu qu'ils ont.
Certe en ce jour, notre plaignante n'a point tout perdu.
Mais sur la façon de faire, se travestire en homme d'Eglise pour duper son prochain c'est intolérable en unDuché qui se veut Aristotélicien.
Et l'accusé ne bafoue pas que l'Eglise, mais aussi votre tribunal en ne daignant point venir se justifier.
Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Dame Istanga le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire.
En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous une amende de 12 ecus et un emprisonnement de 2 jours a l'encontre de Satyne l'accusée, afin qu'elle comprenne la souffrance qu'elle a occasionné.

Que justice soit rendue!

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : L'accusation a appelé Alexxia à la barre
Citation :
Alexxia entre timidement dans la salle,

mesdames et messieurs mes Respects, dit elle d'une petite voix

on m'a demandé de passer suite à l'agression dont j'ai été victime, alors voilà,

je faisais route depuis Dié afin de m'installer à Lyon après la vente de mon champs là bas,
tout s'est bien passé jusqu'à la nuit du 22 où j'ai été brigandée pour une femme que je ne connaissais pas, elle avait un drôle d'accent et moi qui suis originaire de Lourdes j'ai bien reconnue l'accent de mon ancienne région, de plus cette femme arborait une coiffe d'homme d'église dont j'ai oubliée le nom, je suis sur de pouvoir la reconnaître si elle se présentait ici lieu.
Heureusement que par sécurité j'avais investie l'argent de la vente de mon champs, sinon aujourd'hui je serais devant vous avec pas grand chose sur le derrière

"rire dans la salle"

en plus je n'étais même pas armée, j'ai obtempérée à ma voleuse (appuie sur le mot voleuse) car devant sa détermination j'ai bien été obligée de lui remettre tout ce que j'avais sur moi, j'en ai fais une estimation à Monsieur le Pocureur mais sans savoir exactement son contenu, je ne pensais pas que les routes de notre dûché était non sécurisée.

"respire"

le pire dans tout ça, c'est qu'une fois arrivée aux portes de la ville l'on m'a mise en cachot, sans me laisser le temps de m'expliquer, sous prétexte que je n'avais même plus une pièce sur moi, vous pouvez demander aux gardes de la ville, pour vérifier vous savez

voilà je crois que j'ai tout dit, je n'ai pas été trop longue j'espère.

"fait une petite révérence et retourne à sa place en attendant la suite"

Témoin n°2 de l’accusation : L'accusation a appelé Milyena à la barre
Citation :
*Ayant été sur les routes en même temps qu'Alexxia, Mily fut appelée à témoigner dans le cadre d'un procès, étant fait contre une dame ayant agressée la jeune femme le 22 juillet. Se présentant face à la cours, elle salua tous, non sans éprouver une sensation des plus étranges. Revenant au tribunal pour la prière fois, depuis qu'elle même avait eut finit son mandat de juge.*

Bonjour Procureur Binette! Bonjour Juge l'Oiselier!

Le 22 juillet, je revenais sur Lyon, suite à un bref séjour à Valence. Ce fut sur le lieu dit de Givors, entre Vienne et Lyon, que j'ai remarqué du mouvement assez étrange un rien plus loin, que le groupe avec lequel je voyageais.
La distance étant malgré tout assez importante, je n'ai hélas pas put intervenir pour venir en aide à Dame Alexxia à temps, mais oui, j'ai put remarquer la personne prenant la fuite, une fois proche de la victime. Pouvant même la reconnaitre à coup sure. Le soleil arrivant, et cette nuit de plus, étant suffisamment claire justement.
Je ne peux hélas rien dire de plus, si ce n'est que l'agresseur était une femme bien étrangement coiffée, ce qui oui, attirait vraiment le regard sur elle.

*Un regard vers tout les protagoniste du tribunal et Mily reprit place parmi l'assemblée. Retenant un sourire ironique, sur le triste constat d'une absence de l'accusée. Comme quoi rien ne changeait, ces brigands n'assumant jamais leurs actes, et pourtant faisant souffrir tant de personne, et un fameux co^^ut au Duché dans plus d'un cas également. Et le temps que ces procès prenait, les dossiers devant être suivit, et tant encore....Puis croisant le regard d'Alexxia, Mily lui adressa un sourire emplit de sympathie. attendant au tribunal le verdict de cette affaire.*

Verdict
Citation :
En ce dix-septième jour du mois de Septembre MCDLIX, Nous, Alan de Talleyrand, Juge du Lyonnais-Dauphiné, reconnaissons Dame Satyne coupable de brigandage.
En conséquence, nous la condamnons à une peine de deux jours de réclusion associé d'une amende de douze écus.
Ainsi soit-il.

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 12 écus.
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Satyne
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