jeremI
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 |  Sujet: Melluindil - TOP - Coupable Mar 4 Oct - 13:52 | |
| Procès pour TOP
Procès instruit le 14/07/1459
Verdict rendu le 17/07/1459
Nom de l'accusé : Melluindil
Procureur : Senctus, substitué par Tayabrina.reudi
Juge : KayActe d’accusation - Citation :
- En ce 14ème jour du mois de Juillet de l'an de grâce 1459, nous, Senctus, Procureur de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du dénommé Melluindil pour trouble à l'ordre public à l'encontre du Duché de Touraine.
Votre honneur, la situation est grave car, aujourd'hui, une multitude de ressortissants de Duchés ennemis se trouvent sur notre territoire. Parmi eux se trouvent le suspect dont nous ignorons les motivations. Celui-ci a été appréhendé par la maréchaussée alors qu'il se trouvait dans la cité avec une multitude de ses compatriotes.
La Procure suspecte la mise en place d'une 5ème colonne favorisant une invasion ennemie par la prise de l'une de nos villes.
En vertu du Grand Coutumier de Touraine:
Opuscule 5 - De l'atteinte aux institutions du Duché
Article 34 : Constitue un acte de trouble à l�ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Le trouble à l�ordre public est un délit léger ou sérieux. Il relève de la basse justice ou de la haute justice après concertation entre le maire de la cité concernée et le Duc via la prévôté.
Dans un contexte comme le nôtre où la présence de ressortissants ennemis ne sauraient tenir du hasard, il convient à chacun de prouver sa bonne foi en quittant notre territoire ou en expliquant sa présence et la nécessité de celle-ci. En absence de justifications crédibles, le droit de circulation, assimilé à un droit de transit, ne saurait tenir debout car il déguiserait des concentrations de troupes ennemis susceptibles de déstabiliser le pouvoir tourangeau.
Eu égard aux conditions particulières des militaires ennemis en convalescence, la Procure est prête à négocier leur libération selon certaines conditions qu'elle imposera aux prévenus.
Quoiqu'il en soit, dans un contexte comme celui-ci, les faits ne sauraient être plus graves et la vie du suspect ne tient qu'à un fil, celui que tisseront ses paroles.
Je laisse au prévenu le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'il peut demander un avocat.
Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- A l'appel de son nom, Melluindil se leva
Monsieur le procureur, monsieur le juge.
Je sais bien que ma présence chez vous est des plus louches, je viens d'un duché avec lequel vous êtes en guerre, mais justement si je suis venu en touraine c'est pour l'aider à se défendre.
Je viens de passer les deux dernières nuits sur les murailles de la ville prêt à me battre si la ville était attaqué, malheureusement je pense que personne n'a fait attention à un paysan comme moi et donc personne ne pourra venir appuyer mes dires. Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre Honneur, l'accusé prétend être ici sans mauvaise intention. Moi je dis qu'il est ici pour surveiller l'état de nos défense. Venu sans laisser-passer, sans en avoir même fait la demande, voilà le mis en cause déjà engagé aux seins de nos défenses.
Je l'accuse moi d'être ici pour espionner nos armées, pour connaitre les états de nos effectifs, pour renseigner l'ennemi sur nos capacités opérationnelles. Votre honneur, lorsque l'on vient pour servir ou aider un Duché on demande avant toute chose l'autorisation de le faire.
Là étrangement l'accusé n'a rien demandé, est entré en Touraine sans se faire remarquer.
Il espérait peut-être passer au travers des services de la prévoté et faire son travail d'espion en toute liberté...
La procure demande donc a l'accusé que si il veut aider a renforcer notre Duché de bien vouloir le faire dans les régles et coutumes de la Touraine. Qu'il s'occupe de son Laisser passer et qu'il renseigne ses défenses a notre prévôté. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Je suis désolé de ne pas m'être conforté à vos exigences.
Sanctionnez moi selon votre bon plaisir Témoin n°1 de la défense : ??? - Citation :
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Témoin n°2 de la défense : ??? - Citation :
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Témoin n°1 de l’accusation : ??? - Citation :
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Témoin n°2 de l’accusation : ??? - Citation :
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Verdict - Citation :
- En ce 17 du mois de Juillet de l'an de grasce 1459, nous Kay Lanfeurst Juge de Touraine, de par les pouvoirs que nous a conféré Sa Grasce Llyr di Maggio, rendons le verdict suivant :
Eu égard la volonté apparente de l'accusé à vouloir se repentir des faits reprochés et à n'y opposer aucune défense, à savoir avoir infiltré les défenses de la Touraine ;
Reconnaissons le dénommé Melluindil coupable de troubles à l'ordre public aggravés, le condamnons à une Peine d'Inexcusable, en la matière un bannissement d'un mois des terres tourangelles.
Le bannissement sera effectif dès le 19 Juillet 1459, ce qui laisse plus de vingt-quatre heures à l'accusé pour sortir du duché, et prendra fin le 20 Août 1459 au petit matin.
Si le désormais coupable devait se trouver en Touraine durant son bannissement, il risquerait alors la peine de mort.
Ouvrons par la-même un casier judiciaire en son nom et ajoutons une amende royale d'un écu.
Ainsi je dis, Justice est faite ! Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et a été banni 1 mois.
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