Hugues Marcy
Parcheminier
Nombre de messages : 39
Localisation : Ventadour
Réputation : 0
Points : 88
Date d'inscription : 11/08/2011
 |  Sujet: Gilbert Lun 22 Aoû - 19:34 | |
| | |
|
Jehan le Poilu
Archiviste
Nombre de messages : 154
Localisation : Limoges
Réputation : 0
Points : 242
Date d'inscription : 15/02/2010
| | Sujet: Re: Gilbert Mer 28 Mar - 18:30 | |
| Comté du Limousin et de la Marche Procès pour trouble à l'ordre public
En date du mois de août 1459
Procès instruit juin/juillet 1459
Verdict rendu en 1459
Nom de l'accusé: Gilbert
Procureur: ”Arnaut_de_Malemort
Juge: ?Acte d’accusation - Citation :
- « Acte d'accusation
[Puisque cette affaire était intimement lié avec l'autre précédemment lancé, le procureur repris, presque machinalement :]
- Madame le juge, Seleina Romans, Dame de Varetz, nous aimerions porter à votre cour une seconde affaire de brigandage. Ainsi, nous Arnaut de Malemort, intentons officiellement un procès à l'encontre Gillbert pour trouble à l'ordre publique, et plus précisément de brigandage.
Le trouble à l'Ordre publique est ainsi défini par le Coutumier Lémovice :
Article IV.1.2.1 Troubles à l'ordre public :
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
Il s'agit ici de brigandage, définit comme l'action de se livrer à du vol qualifié sur le sol du Limousin-Marche.
C'est entre Limoges, capitale du Limousin, et la Trémouille, qu'en date du 20 juin 1459, l'accusé s'est livré à de sauvage attaque sur les passants, enfin de leur usurper leur bien. Cela, il ne le fit pas seul, mais en compagnie de Melyjane.
L'accusé à été reconnu, et nous l'appelons donc à témoigner, en compagnie de son collègue de brigandage. Le témoignage de la victime est également des plus important pour nous faire comprendre la brutalité des actes commis.
[Une fois l'acte d'accusation cloturée, le greffier fit parvenir au procureur une copie de l'acte d'accusation, qu'il s'empressa de signer, et de ranger parmi les papiers concernant le dossier.] » Verdict - Citation :
- « Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
[/HRP/ le perso n'existant plus: relaxe /HRP/] » Peine - Citation :
- -
| |
|
Accueil 
Rechercher 
Relaxé
