[Trouble à l'ordre public] Ravesy

Duché d'Orléans

Procès pour trouble à l'ordre public

En date du mois de Août 1459
Procès instruit le 5 Août
Verdict rendu le « fin du procès »

Nom de l'accusé: Ravesy

Procureur: Melisende560
Juge: Dame_calamittix

Acte d’accusation

Citation :: « Acte d’accusation »

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Iloa entra dans la salle du tribunal et prit place. Les gardes entrèrent à leur tour, le prévenu entre eux, dirigé dans le box des accusés. Sur autorisation du juge, le procureur se leva et débuta sa diatribe.*

Messire Ravesy, vous êtes face à la cours aujourd'hui, accusé de Trouble à l'ordre public. Les faits qui vous sont reprochés sont les suivant: vous êtes présumé avoir attaqué et tenté de racketter messire Ruiko. Je tiens à rappeler à votre bon souvenir que sont passibles de trouble à l'ordre public les agissements suivants:

Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d�une cité de l�Orléanais ou du duché d�Orléans
Toute personne se révoltant contre une mairie sans l�aval de la Chambre des Elus
Toute personne usant de la violence physique en taverne
Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ ou en faisant pression sur un élu ou un représentant de l�ordre de l�Orléanais
Toute personne usant de diffamation
Toute personne usant de la force afin de s�octroyer les possessions d�autrui (racket)
Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

*Regardant le jury*

Messire Ravesy est soupçonné d'être l'auteur d'un acte de brigandage. Un tel acte ne peut être toléré par nos autorités, aussi je vous demanderai d'être le plus attentif possible lors des différents témoignages, de vous faire une opinion dénué de vos sentiments personnels et de rendre un verdict juste.

*Se retournant à nouveau vers le prévenu*

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat dont voici la liste.

http://avokshaillons.forumsactifs.com/

Sur ce second parchemin, vous trouverez toutes les lois, décrets dans notre duché ainsi que notre Grand coutumier

http://orleans.wikidot.com/

*Le procureur s�approche et lui tend les parchemins avant de revenir à la barre.*

Votre honneur, je laisse maintenant la parole à la défense.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: « Réquisitoire de l’accusation »

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: « Derniere plaidoirie de la défense »

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: « Verdict »

Peine

Citation :: « Peine »

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