Mephistopheles

Casier judiciaire de Mephistopheles

*Trahison : Janvier 1459-Coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour Trahison

En date du mois de janvier 1459
Procès instruit le 21 décembre 1458
Verdict rendu le 03 janvier 1459

Nom de l'accusé: Mephistopheles

Procureur: Frim2811
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :: * Les affaires s'enchainaient, sans répit depuis des heures.

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs.

Puis se tourna vers l'accusé.

Sieur Mephistopheles, vous comparaissez devant ce tribunal, ce 21 décembre 1458 pour répondre de l'accusation de franchissement illégal des frontières, et de présence illégale en notre Duché.

Hors il a été publié l'annonce suivante le Seizième Jour du Mois de Décembre de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit

- Que l'on demande à tous les sujets étrangers au Duché de Bourgogne et y présents en ce moment de quitter le Duché dans deux jours maximums sous peine de plainte suivie par procès près Notre Cour de Justice ;

Et comme nul n'est censé ignoré la loi, sachant qu'un courrier vous a été également envoyé en date du 17 décembre 1458 par nos services de la Prévoté, de part ces faits, je vous accuse de Trahison, puisqu'il apparait que vous avez refusé d'obtempérer et que vous vous trouvez toujours en Bourgogne.

Je vous rappelle la loi :

Art. 422-7- De la trahison
Il s'agit de tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché de Bourgogne et qui porte préjudice au duché et/ou à ses institutions.
La trahison est punissable de deux jours d'emprisonnement et d'une amende de 200 écus.

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement

Messire Geulederat
Messire Jacklepetit

La parole est à la Défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Votre honneur,
Monsieur le Procureur...

La trahison désigne le fait d'abandonner, de livrer à ses ennemis ou de tromper la confiance d'un groupe (politique ou religieux), d'une personne (ami, amant, famille) ou de principes.

Il ne me semble pas avoir trompé ni mis en danger qui que ce soit et encore moins les autorités Bourguignonnes la preuve en est :

"18-12-2010 04:06 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu xxxxx parmi les assaillants."

ainsi que :

"* Expéditeur : xxxx
* Date d'envoi : 20/12/2010 - 19:18:55
* Titre : erreur

* Bonsoir,

Notre procureur étant fatiguée, elle vous a appelé à témoigner sur un procès qui ne vous concerne pas, celui de messire Gardou. Vous n'avez donc pas à tenir compte de cette demande, et vous n'avez pas à témoigner à ce procès.

Par contre un procès contre Dame Elisyam va être ouvert, et cette fois, vous serez convoqué pour témoigner. J'espère donc pouvoir compter sur vous, et vous voir présent lors de cette instruction.

Bonne soirée,
xxxx, maire de xxxx"

Ainsi donc, le 17 Décembre, je reçois un courrier m'enjoignant de quitter la Bourgogne. J'en prends connaissance alors que je participe à la défense d'une Mairie Bourguignonne à qui j'évite, par ma modeste contribution, de tomber entre de mauvaises mains...

Je me trouve prêt à témoigner pour en punir l'auteur et au lieu de cela je me retrouve dans le box des accusés avec pour motif la Trahison au Duché de Bourgogne...

Coquasse je l'admets, mais peu flatteur pour l'image de la Bourgogne et de ses représentants.

J'irai en prison si tel est votre souhait votre Honneur...

Cependant, ça serait tout de même un comble pour vos Autorités et vos lois que de m'assigner à rester en vos terres, alors que l'on voudrait me condamné pour ne pas les avoir quitté...

Merci de m'avoir écouté.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Frim buvait un verre, de ... hum, une tisane, tout en écoutant l'accusé. Le verre, ce serait pour plus tard, apparemment. On pouvait rêver, aussi.

* Procureur, certes fatiguée, mais pas pour autant sourde, elle se leva et regarda l'accusé.

Sieur, il semble que vous avez une drôle d'interprétation de nos articles de loi. Je reconnais qu'on ne m'avait jamais expliqué notre article concernant la trahison de cette façon.

**************
Il s'agit de tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché de Bourgogne et qui porte préjudice au duché et/ou à ses institutions.
**************

Ce n'est pas assez clair pour vous ? Vous portez préjudice à Notre Duchesse comme à Notre Duché en ne vous conformant pas au respect de la loi martiale, de la fermeture des frontières.

Quand au fait que vous vous soyez fait embaucher par la milice ou la maréchaussée, un travail en vaut un autre, n'est ce pas ?

POur votre extrait d'un courrier d'une personne inconnue, censément maire, si vous voulez qu'il ou qu'elle témoigne, il suffit de demander, parce qu'aucun courrier n'est recevable sans l'accord explicite de son auteur.

*Frim se tourna vers Kelti

Votre Honneur,

Considérant les faits avérés,
Considérant qu'il n'a aucune autorisation pour rester en Bourgogne,
Considérant qu'il ne semble même pas en avoir fait la demande,
Considérant que j'ai besoin d'aller boire un verre por me détendre,

Je demande à l'encontre de l'accusé la peine de un jour de prison accompagnée d'une amende 6 écus pour peine, et que sauf LP reçu, il quitte notre Duché après s'être acquitté de sa peine.

* Et la proc d'attendre impatiemment le verdict pour pouvoir aller boire un coup

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: * Tend ses poignets et les joint devant lui *

Entendu que, reconnu coupable de trahison envers les autorités de la Bourgogne, mon témoignage dans l'affaire Elisyam, constituerait une parodie de justice *sourit* et que moi aussi j'ai soif... je ne viendrai pas témoigner et demande à ce que sentence soit rendue au plus vite pour m'en acquitter.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: *Keltica avait patiemment et attentivement écouté les différentes interventions, et s'empara de son petit marteau pour réclamer le silence à l'annonce de son verdict.*

Accusé, levez-vous !

La lettre que vous aviez reçue de la prévôté vous enjoignait de quitter le Duché, ce que vous auriez pu faire dès le lendemain de votre patrouille, et vous auriez été dans les temps impartis. Mais vous êtes resté ici, et de par le fait, vous vous rendiez coupable de non respect de nos lois.

De fait...

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne ;
Attendu que l'accusé les a sciemment outrepassées ;
Attendu que rien n'a été fait pour se mettre en conformité avec les lois ;

Nous, Keltica de Chancelley, déclarons l'accusé coupable des fait qui lui sont reprochés et le condamnons à une amende de 15 écus. De plus, ordre lui est donné par notre voix de quitter sans délai les terres de Bourgogne, sans quoi un nouveau procès pour non respect d'une décision de justice pourra être lancé à son encontre.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le Troisième Jour du mois de Janvier MCDLIX, par Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

» Mephistopheles