Mephistopheles

Citation :

Procès de Mephistopheles

TOP : Procès du mois de février 1460 Coupable
HT : Procès du mois d'Août 1461 Relaxé

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour TOP

En date du mois de Février
Procès instruit le 12 février 1460
Verdict rendu en Mars 1460

Nom de l'accusé: Mephistopheles

Procureur: Catherine.v.enorig
Juge: Siva

Acte d’accusation

Citation :: Votre honneur,
Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Mephistopheles pour
les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public en raison de son
entré dans les terres Champenoise à la date du 08 février 1460.
En effet, l'accusé a été vue par le douanier Cecilval62 en train de rentrer à Troyes.
Un courrier lui a aussitôt été envoyé afin qu'il demande à Messire Aimelin un laissé-passer et se mettre ensuite en conformité avec nos loys.

voici le dossier votre honneur:
http://institutionchampagne.forumactif.com/t4527-mephistopheles-top-depassement-de-frontiere-troyes-le-08-02-1460

je rappelle que la fermeture des frontière a été ordonné par Sa Majesté elle-même. voici le texte:
*Aux feudataires du Domaine Royal,
Aux Capitaines Royaux,
Aux Capitaine d'armée

Au
vu des déclarations de sa majesté la Reyne de France Nebisa de malemort en ce jour du 22 eme jour d'août de l'an MCDLIX au Louvre de
prendre les armes

Ordonnons

La fermeture des frontières
de Normandie, d'Alençon, d'Orléans, de Champagne et du Maine. Ainsi que
de passer en mode faucheuse aux frontières
D'organiser la mobilisation de la population

Faict à Paris, le 22 eme jour d'août de l'an MCDLIX

Kalimalice d'Austrasie
Maréchale de France *

Le duc Kelso avait donc, conformément à l'ordre de Sa Majesté, déclarer l'état de siège en Champagne.
De facto, l'état de siège entraine :

- Les emménagements en Terres Champenoises devront faire
l'objet d'une demande auprès du Connétable
ou du Prévôt .

- Les déplacements et le franchissement des frontières qui n'auraient
pas été expressément autorisés par les Autorités ducales sont interdits.

- La révolte et l'incitation à la révolte qui n'auraient pas été
autorisées par le Conseil ou par le Duc sont passibles de la peine de
mort. Le juge apprécie souverainement la peine à appliquer, sans s'en
référer au droit commun.

donc, selon nos Loys en vigueur ce jour (visible ici:
http://institutionchampagne.forumactif.com/t14-codex-champenois),
l'accusé se voit accusé de troubles à l'ordre public et qu'il est
présumé coupable

Article VII.5 : Tout accusé est présumé coupable, s'il
n'est pas conforme à l'article V.3. Il
doit apporter la preuve de son innocence.

Article IV.1.2 : Moyenne Justice

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon
ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité
publique.

X : Des résidents et des non-résidents.

Article X.1 : Toute individu présent sur le territoire du Duché de
Champagne est tenu de connaître les loys en vigueur & de s'y
conformer. Nul n'est censé ignorer la loy.

Article X.2 : Est reconnut Champenois tout individu possédant une
demeure en Champagne & y séjournant depuis soixante jours ou
possédant un fief Nobiliaire Champenois.

Signifions aussi à l'accusé que les loys champenoises fixent certains
points afin de lui permettre de se défendre dans des conditions
décentes.

Citation:
Article II.3.1 : La non-présentation du prévenu au tribunal ne peut
servir à priori à invoquer une atteinte aux droits de la défense.

et

Citation:
Article II.3.2 : Le prévenu a le droit de se faire représenter par un
avocat. La défense peut faire appel à deux témoins qui devront prêter
serment de vérité &de bonne foi.

Ainsi comme il se doit , voici le nom d' avocats à votre disposition
afin d'assurer votre défense et qu'il vous est possible de contacter

Maistre Pheonix44, bâtonnier du barreau champenois
Maistre Charles_dubois

Nous rappelons à l'accusé que depuis l'instruction, toutes les pièces du dossier peuvent être consulté à cet endroit

http://institutionchampagne.forumactif.com/f80-salle-des-procedures

et qu'il lui sera aussi possible de voir en gargote les lois

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1857986

ou au castel

http://institutionchampagne.forumactif.com/t14-codex-champenois

si il désire se défendre par ses propres moyens

La parole est à la défense
Fait à Conflans Les Sens Les Sens, le 12 février 1460
Catherine Von Frayner d'Azayes d'Apperault

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: votre honneur,

et bien allons a l'essentiel! Je demanderais une amende de 30 écus et 1 jours de prison afin qu'il ait le temps d'apprendre nos loys et ce qu'il en coûte d'aggraver son cas en ne se présentant pas ici même.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Cecileval62 à la barre

Citation :: Voici son témoignage :Moi, Cecileval62, douanier de Troyes, certifie avoir vu Mephistopheles foulé la bonne ville de Troyes le 8 février 1460. Un courrier lui a été envoyé ce même jour mais aucune suite.

Enoncé du verdict

Citation :: Nous Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes,Juge de Champagne,declarons l'accusé Mephistopheles coupable des faits qui lui sont reprochés.
En foi de quoi,et au vu de l'ethique nous empechant de l'amender,le condamnons a 2 jours de prison,afin que ce dernier puisse reflechir aux consequences de ses actes,et a la negligence dont il a fait preuve envers nos institutions.
J'ai dit!

*La Canne retentit dans la salle pour clore le proces*

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Haute Trahison

En date du mois du ... mois de septembre 1461
Procès instruit en Août 1461 1461
Verdict rendu en Septembre 1461

Nom de l'accusé: Mephistopheles

Procureur: Cedmisc
Juge: Aliénor Vastel di Favara

Acte d’accusation

Citation :: Sieur mephistopheles est en ce jour accusé d'avoir dévalisé la mairie de Varennes. Pour ce crime infâme aux brâves habitants de ce bourg, la nouvelle mairie, instituées avec le Saint concours d'Aristote, réclame sa pendaison.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: *L'affaire serait rapide à juger, et la jeune juge ne tarda d'ailleurs pas à rendre son verdict*

Attendu que ce procès a été lancé par un individu ayant pris la place du maire par révolte non autorisée, et de ce fait illégitime,
Attendu que ledit pilleur de mairie ne sait en outre pas rédiger un acte d'accusation valable,
Attendu que ce procès, en plus d'être une vaste mascarade, est doublé d'un vice de procédure flagrant

Nous, Aliénor Vastel di Favara, Juge de Champagne et au nom de sa Grâce Cedmisc Fontanaz, Duc de Champagne, déclarons la relaxe de l'accusé.

Nous rappelons au Sieur Méphistophélès, même si cela nous semble inutile dans le cas présent mais c'est une mention obligatoire, qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France s'il l'estime légitime.

Justice est rendue !

A Reims, le 31ème jour d'Août de l'an 1461

Aliénor Vastel di Favara
Juge de Champagne

* Et ceci étant dit, le bruit du maillet vint clore l'audience *

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé