Philios
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 |  Sujet: Cerdanne – TOP – Coupable – 19 Juin 1459 Ven 5 Aoû - 7:55 | |
| Cerdanne – 19 Juin 1459 – Coupable – TOP
Juge : Aru (pour Antoine Saintjust)
Procureur de l’Accusation : Fionalli
Procureur du Réquisitoire : Fionalli (pour Isabelle de Bourgeon)
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
Shallimar
…
Coupable + Amende 20 écus + Prison 4 jours
Verdict rendu le 19 Juin 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Moi Fionalli, procureur du Béarn en ce jour du 1er mai 1459,
Au nom du traité de coopération judiciaire liant le Béarn au comté d'Armagnac et Comminges,
S'ouvre le procès de Cerdanne, actuellement en territoire béarnais, pour brigandage en Armagnac et Comminges sur la personne de Selena... d'Alaric, connue sous le nom de Selena' le 26 Avril 1459.
Accusé : Cerdanne
Motifs : Trouble à l'ordre public
Voici l'acte d'accusation de la procure d'Armagnac,
Puisqu'elle était nommée procureur pour quelques jours suite à un drame, elle se devait de faire honneur à sa fonction. Aussi, elle n'avait pas pu lancer les procès elle-même, puisque les prévenus n'étaient plus sur leurs terres. D'où sa présence. Logique.
Elle se laissa guider par des gardes, des valets, pour enfin arriver au bon lieu, et posa ses parchemins sur une table de travail en attendant que l'on envoie mander le procureur béarnais.
Le coutumier d'Armagnac et Comminges dans sa sixième partie traitant des usages pénaux, dispose « Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage). »
Courrier de la victime,
- Séléna... a écrit:
- Expéditeur : Selena... d'Alaric
Date d'envoi : 26/04/1459 - 21:11:16
Titre : Re: Brigandage
Bonsoir,
En effet je me suis fait détroussée sous les yeux de l'armée aux portes de Saint Bertrand....
Paradoxal comme situation n'est il pas.....
Bref voila ce que j'ai pu voir mais je crains fort que l'on ne puisse grand chose contre ces malfaisants qui se cachent surement au plus profonds de nos forets.
26-04-2011 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cerdanne de Elvix de Saltarius et de Elwenn .
et le plus savoureux:
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "La Furie de Armahac e de Comenge" dirigée par Greg.
Voila....J'ai déjà écrit ce que j'en pensais à Messire Greg, vous savez bien que je ne sais point retenir ma méchante langue^^
Bonne soirée à vous, je continue mon circuit, j'espère que les brigands ne suivent pas le même que moi^^
Séléna d'Alaric
Brigandage le 26 Avril 1459.
Lieu : entre Saint Bertrand et saint Liziers
Montant dérobé : Non encore déterminé, le principal étant sous mandat municipal
Preuve du délit :
Victime : Dame Selena...
Suspects:
https://nsa25.casimages.com/img/2011/04/28//11042804484928129.png
https://nsa26.casimages.com/img/2011/04/28//110428044749467752.png
https://nsa25.casimages.com/img/2011/04/30//11043007422358336.png
https://nsa26.casimages.com/img/2011/04/28//110428045001890460.png
Très peu de pertes matérielles - j'attends de connaître le détail - le principal était sous mandat-coffre.
Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat, qu'il pourra en trouver un ici lieu : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ ou ici http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Le réquisitoire tant désiré était enfin là, elle alla donc le présenter à la Cour.*
Le procureur fit envoi du réquisitoire en vertu du traité de Coopération judiciaire.
Nous, Isabelle de Bourgeon, Procureur d'Armagnac & Comminges. Rendons conformément dans l'affaire opposant l'autorité publique de notre province aux prévenus cités ce qui suit comme réquisitoire. Conjointement établi en respect des souverainetés des couronnes sur la justice.
-D'une peine de 3 jours de prisons
-Du remboursement de la totalité des biens volés.
-D'une indemnité de 35 écus pour préjudice subit par la victime de la part de chaque prévenu.
-D'un amende de 15 écus à la prévôté d'Armagnac & des Comminges, à remboursé auprès d'elle dans un délais laissé à la bienveillance du Siège des deux provinces.
Il est constaté pour la procure de l'entrave de l'article I.3 et I.5 du codex, couvert de l'arrogance des prévenus.
Fait le X Mai 1459, à Auch
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé Shallimar à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Aru arriva dans la salle.*
Voici ce que j'ai reçut de la part du juge d'Armagnac et des Comminges :
*Il toussa puis li la missive :*
***De moi, l'Omnipotent et divin Juge d'Armagnac et des Comminges, à vous Juge du Béarn,
Ayant pris connaissance des minutes du procès de la dénommée Cerdanne, je vous remets par la présente le résultat de ma réflexion.
Attendu que la prévenue ne remet pas en question les faits qui lui sont reprochés par l'accusation.
Attendu que la victime présumée fait bien mention de sa présence dans le groupe qui l'aurait agressé.
Attendu que la pièce à conviction, journal de la prévenue, est le seul élément que ce soit à charge ou à décharge présenté durant l'audience.
A prendre note que mon indulgence ne saurait autoriser l'offense faite à la cour béarnaise par la prévenue via son silence éhonté. Aussi, ma requête se portera à la hauteur de cet outrage...
Ainsi, pour le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public pour brigandage, je désire que la cour béarnaise suive le réquisitoire de la procure armagnacaise exception faite du remboursement de la totalité des biens volés car on ne peut qu'ignorer son montant dans cette affaire. Je requiers donc une peine d'emprisonnement de trois jours, une indemnité auprès de la victime, la dona Selena..., de 35 écus à verser en mains propres, et d'une amende de 15 écus à reverser au comté d'Armagnac et des Comminges.
Sachant que la prévenue a été poursuivie devant la cour béarnaise, je requiers aussi une amende en mains propres d'un montant laissé à l'appréciation du Juge béarnais à verser au comté du Béarn.
Je demande au siège du Béarn de laisser un délais raisonnable pour le paiement de ces indemnités et amendes diverses.
Fait à Auch le vingt-quatrième jour de Mai de l'an mil quatre cent cinquante-neuf,
Antoine Saintjust, Juge Sublissime de la Comtesse d'Armagnac et des Comminges.***
Étant donné que l'accuser ne possède pas asser d'écus demander par mon confrère, je vous condamne donc a une amende de 20 (vingt) écus ainsi que de 4 (quatre) jours de prison.
Fait a Pau le 19 juin 1459 | |
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