Philios
Enlumineur
Nombre de messages : 454
Age : 52
Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
Réputation : 0
Points : 1298
Date d'inscription : 24/02/2010
 |  Sujet: Igor_serbo – TOP – Coupable – 05 Juin 1459 Lun 24 Oct - 2:43 | |
| Igor_serbo – 05 Juin 1459 – Coupable – TOP
Juge : Aru
Procureur de l’Accusation : Fionalli
Procureur du Réquisitoire : Fionalli
Témoins de l’accusation :
 Kingkiller110204
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende 30 écus + Prison 2 jours
Verdict rendu le 05 Juin 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce jour du 16 Mai 1459,
Moi Fionalli, procureur du Béarn :
Accusé : Igor_serbo
Motif : Brigandage
Victime : Kingkiller110204
Il est reproché à l'accusé d'avoir brigandé avec l'aide de complices, la personne de Kingkiller110204 sur la route liant les villes de Lourdes et de Pau, le 16 Mai 1459.
Le préjudice est estimé à 71 écus et 6 sacs de maïs.
**********************
Le Coutumier dispose, je cite ;
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
Sur la qualification de Trouble à l'Ordre Public ;
* Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre public.
* Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
***********************
Pour preuve de l'infraction, le courrier ci-dessous de la victime envoyée à la prévôté.
***
Expéditeur : Kingkiller110204
Date d'envoi : 16/05/2011 - 07:21:05
Titre : Brigands
Bonjour Dame Prévôt,
Sur le trajet Lourdes-Pau, j'ai croisé 3 brigands :
16-05-2011 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Igor_serbo de Julie_mirabelle et de Miss_yonere .
Montant du préjudice : 71 écus et 6 sacs de mais.
Evidemment, je porte plainte.
Tout brigand doit être condamné.
Merci.
***
******************
Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat, qu'il pourra en trouver un ici lieu : http://avokshaillons.forumsactifs.comou ici http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
L'accusé ne prend pas la peine de se présenter au tribunal. C'est préjudiciable pour lui.
Je n'ai rien à ajouter, les faits sont établis et les pertes de la victime sont bien là.
Je demande une peine de prison de 3 (trois) jours ainsi qu'une amende de 80 écus, en réparation pour les pertes subises par messire Kingkiller.
Le crime ne paie pas.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Kingkiller110204 à la barre :
Bonjour Messire Juge,
Voici les faits, tels qu'ils se sont produits. Je me suis rendu à Jaca pour acheter du jambon ibérique. Disposant d'un mandat, j'y avais mis mes biens à l'abri, à l'exception d'une quarantaine d'écus et quelques sacs de maïs pour me nourrir. Le dimanche 15 mai, sur le retour, je fis une halte à Lourdes. J'ai alors touché 30 écus de reliquat de salaire pour mon travail à la mine
et ai malencontreusement oublié de mettre cet argent à l'abri. En rentrant à Pau, j'ai eu la désagréable surprise de me voir dépouiller de 71 écus et 6 sacs de maïs par un trio de brigands. Je reconnais formellement et sans doute possible l'accusé qui était au nombre des assaillants.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Aru arrivas en salle*
Étant donner que l'accuser n'a pas prononcer un seul mots, cela prouve qu'il est coupable.
Je condamne donc Miss_yonere , Julie_mirabelle ainsi que Igor_serbo, a une peine de 2 (deux) jours de prison ainsi qu'une amende de 30 (trente) écus chacun | |
|
Accueil 
Rechercher 