Aileron

Duché de Bourgogne
Office de Justice Nevers

Trouble à l'ordre public

En date du mois de Juin 1460
Procès instruit 14 Juin 1460
Verdict rendu le 12 juillet 1460[/size]

Nom de l'accusé: Aileron

Procureur:
Trixolas
Juge: Aryanha



[quote]Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé levez vous !

Hum�dire que notre procureur boit en venant en salle d�audience est diffamatoire�reconnaissez le !
Et je peux vous assurer qu�il ne me parait pas sous l�influence d�un quelconque breuvage.
Et sachez que notre prévôté fait du très bon travail�puisque vous êtres ici ! Diffamer sur nos institutions est plutôt maladroit de votre part.

Attendu que les preuves de ces méfaits sont indiscutables,
Attendu que l'accusé se permet de se montrer diffamatoire dans cette salle,

Nous, Aryanha Farnese, Juge de Bourgogne, je vous condamne pour brigandage sur plusieurs personnes à 2 jours de prison.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le 12 juillet 1460, par Aryanha Farnese, Juge de Bourgogne, au nom de Sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la Cour,

Messire Aileron comparait ce jour du 14 juin de l'An de Grace 1460 devant cette Cour afin de répondre à l'accusation de brigandage avec vol sur de nombreuses personnes.

En effet, le prévenu a détroussé Adelaide dans la nuit du 10 au 11 juin de cette même année.
La victime a porté plainte auprès de nos services et a formellement reconnu l'accusé.

Plaintes ont également été déposées par dame .sarah. , brigandée entre Sémur et Cosne dans la nuit du 31 mai au 1er juin, par messire Caleb, brigandé dans la nuit du 24 au 25 mai ainsi que par messire Tenrek brigandé dans la nuit du 22 au 23 mai 1460.
Ces trois malheureuses victimes sont toues formelles sur l'identité de leurs agresseurs dûment reconnus, il s'agit bel et bien d'Aileron et de sa comparse dénommée Cleia.

Votre honneur, Aileron est un homme malveillant, recherché depuis de nombreux jours par notre prévôté.
Nul ne peut douter qu'un bon père de famille n'irait pas détrousser d'humbles voyageurs sur les routes de notre duché.
Si tous les bourguignons agissaient de la sorte, la Bourgogne ne serait plus que l'ombre d'elle même, un véritable coupe-gorge que personne n'oserait traverser.
La jurisprudence est prolifique à ce sujet, le vol et le brigandage sur les terres de Bourgogne sont punissables et passibles d'un emprisonnement et d'une amende.

J'accuse donc Aileron de trouble à l'ordre public pour avoir brigandé et volé à maintes reprises.

L'accusé peut être assisté lors de son procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement Maîtres Garwael, Angelyque, Aryanha, Gautier.de.vaisneau, Charles_dubois ou tout autre avocat de l'ordre du Dragon.

La parole est à la défense !


*Le 14juin 1460
Trixolas
Procureur de Bourgogne*

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*jette un bref regard en direction du Juge, puis fixe le mur au fond du tribunal tout en commençant à répondre d'une voix basse*

Je comprends qu'en ces temps troublés pour la Bourgogne, Messire le Procureur cherche à se faire bien voir auprès des Bourguignons, en condamnant à tire-larigot les premiers voyageurs venus. Il espère ainsi montrer qu'il fait son travail consciencieusement, sans se rendre compte de l'image écornée qu'il donne de son Duché. Erreur de jeunesse sans doute...

Reprenons donc... Premier point, je ne suis, et n'ai jamais été, bourguignon. Je ne sais où Messire le Procureur a bien pu voir cela, mais m'est avis qu'il a du fortement abuser de la boisson avant de venir, lui ou ceux qui le renseignent bêtement.

Ensuite... Il paraît donc qu'en compagnie de Cleia, j'aurais brigandé je ne sais combien de voyageurs. Le seul point de véridique dans tout cela est que je voyage effectivement en compagnie de la dite Cleia. Je peux me rincer l��il autant que je veux pendant le trajet, avouez que c'est quand même fort agréable. Sans compter les pauses dans les fourrés, bref...
En revanche, les heuuu... Adelaide, sarah, et j'sais plus qui, je ne les ai jamais croisés, pour autant que je sache. Et si jamais je les ai croisés (il y a du monde en taverne parfois, cela peut arriver), je ne leur ai aucunement adressé la parole, donc je ne connais pas leurs noms, et ils ne connaissent pas le mien. Si ces prétendues victimes ont donné mon nom à la prévôté, c'est très clairement qu'elles ont menti. J'espère que vous punissez sévèrement la diffamation en Bourgogne (ou la stupidité, à voir...)

Pour ce qui est de la prévôté qui me pourchasserait depuis plusieurs jours, je crois que Messire le Procureur a encore trop bu. Ou alors les maréchaux bourguignons sont particulièrement lents et apathiques, et je ne les ai point vus non loin de moi. Je n'me suis pas caché, ni ces derniers jours, ni plus tôt, c'est donc bien que ce n'est ni moi ni Cleia, puisque nous voyageons ensemble, qui avons été poursuivi, et il y a donc bien erreur sur la personne.

Pour terminer, j'ajouterai qu'il est fort impoli de me qualifier ainsi d'homme malveillant, j'en serai presque choqué, si j'oubliais que Messire le Procureur n'est pas dans son état normal. Mais tout de même, il serait de bon ton de faire preuve d'un peu plus de rigueur, lorsque l'on occupe fonction importante dans un Duché si prestigieux.

*léger sourire, que l'on pourrait qualifier d'amusé, avant de retourner s'asseoir, les épaules un peu basses et le pas lent*

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Cessez donc de vous jouer de la procure messire Aileron.
Les descriptions de vos victimes ont permis à nos douaniers de vous interpeller et vous avez été formellement reconnu.
Vous dîtes ne pas vous être cachés, pourtant nos maréchaux muni de votre description ne vous ont vu dans aucune de nos villes jusqu'à aujourd'hui.

Et je n'ai jamais fait état de votre appartenance à la Bourgogne mais simplement précisé que si tous les bourguignons agissaient comme vous l'avez fait, détroussant d'innocents voyageurs, la Bourgogne ne serait plus qu'un coupe-gorge que plus personne n'oserait traverser.

Votre honneur, messire Aileron est un homme malveillant, je réitère mes propos.
Je requiers à son encontre, vu le nombre de ses victimes, une peine de 3 jours de prison.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pourTrouble A l'ORDRE public

En date du mois d'Octobre 1460
Procès instruit le 02 Octobre 1460
Verdict rendu le 02 Octobre 1460

Nom de l'accusé: Aileron

Procureur: Lonix
Juge: Charlemagne_vf


L'accusé a été reconnu coupable


Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge soupira. Les défenses muettes, ça le rebutait autant que les procures longues. En l'occurrence, la procure avait fait son travail. Le verdict était évident.
Un sourire à l'accusé toutefois, que le Prince avait déjà jugé au nom de la Savoie quelques jours plus tôt.*

Considérant les actes de l'accusé, je déclare le nommé Aileron coupable des actes qui lui sont reprochés et la condamne à trois jours de prisons. Trois jours durant lesquels il sera flagellée à tierce.
Considérant qu'il a déjà été condamné pour des faits similaires, je demande aussi qu'il soit dépouillé et traîné nu jusqu'aux geôles.
L'amende s'élève à 27 écus, soit toutes les possessions que nous avons pu récupérer, et je demande le remboursement des victimes.

J'ai dit.

*Shbam !*

Gardes ! Qu'on l'emmène.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 27 écus.

Citation :

Acte d'accusation

*La procureur Lionix entra dans la salle et prit la parole; *

Votre Honneur, membre de la cour,

Le Sieur Aileron ici présent, comparait en ce deuxième jours du mois d�octobre de l'an 1460 devant cette cour afin de répondre à l'acte d'accusation de Trouble à l'ordre Public .

En effet l'accusé s'est rendu coupable d�agression et de vol, avec l'aide d'une tierce personne, sur la personne de messire Guitz, sur la route de Lyon à Mâcon, où ce dernier a été laissé pour mort, en date du 15 septembre de l'an 1460.
Le butin s�élève à quelques 480 de charge de produit de luxe, de pain et de maïs ainsi que 150 ducats. Selon notre coutume :

l�accusé s�est conduit véritablement comme un malandrin sur les chemins de Bourgogne, son comportement est loin d�être celui d�un bon père de famille au vu de son acte d�agression et de vol.
Si toutes les personnes s�autorisaient la force ou la ruse pour tenter de détrousser, et ainsi enfreindre nos lois plus personne n�oseraient sortir de chez soi, ce qui mettrait en péril notre société.
Le brigandage est par coutume sévèrement puni en Bourgogne.

La victime a porté plainte et a donné une description précise de ses agresseurs, après enquête de nos services de police, nous avons pu mettre un nom sur l�identité dudit brigand.

J�accuse donc de trouble à l�ordre public pour vol et agression, avec l�aide d�une complice, le sieur Aileron.
Accusé, Sachez que le brigandage sur les terres de Bourgogne est sévèrement puni et est passible d�un emprisonnement et d�une amende.

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement, Maîtres Garwael
Angelyque, Gautier.de.vaisneau, Charles_dubois ou tout membre de l'Ordre du Dragon.
La parole est à la défense

*Lionix reprit sa place et attendit.*

Lionix, procureur de Bourgogne
le 02 octobre 1460 à Dijon

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*La procureur prit la parole*
Cher juge, honorable cour de justice

L'accusé ne se présente même pas à son procès manifestant ainsi son indifférence face au crime monstrueux qu�il a commis !
Je crois que les faits parlent d'eux-mêmes ; la victime a été battue à mort pour se faire délester de ses biens dans la totale indifférence de la coupable et de sa complice.

A votre seul jugement, monsieur le juge, qu'il soit exemplaire

Dernière plaidoirie de la défense

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote

Duché de Bourgogne
Office de Justice

[i]Procès pourTrouble A l'ORDRE public

En date du mois de Septembre 1460
Procès instruit le 23 Septembre1460
Verdict rendu le 23 Septembre 1460


Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le jeune juge de Bourgogne, après s'être éclairci la gorge, lut le verdict venu de Savoie.*

Nous LegDiCésarini Juge de Savoy , au vu et au su des faits reprochés a l'accusé, des plaidoyries de la desfense et des resquisitoires de l'accusation, en vertu du Codex des lois du Duché de Savoy et de son Article 2 , je déclare Messire Aileron coupable, et condamne iceluy a une peine de 3 jours de prison et 100 écus d'amende.

Que le trés Haut nous garde

Leg DiCésarini de Montmayeur
Duc de Bresse
Duce de Suse
Seigneur de Velaines

Juge de Savoy

Pour la Savoy
Fayct a Chambéry
le 10 Octobre de l'an de Grace 1460

*Chose lue, le Prince observa l'accusé.*

Gardes ! Saisissez-vous de lui.

*Shbam !*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 36 écus.

Acte d'accusation

L

Citation :

ionix entra dans le tribunal, survolta l�entourage du regard, s�éclairci la voix et se lança

Votre honneur, mon bonjour
Lionix, procureur de Bourgogne

En ce jour du 23 septembre de l�an 1460, faisant suite à notre coopération judiciaire avec la Savoie, nous avons une demande d�ouvrir le procès d�un suspect se trouvant actuellement sur nos terres, et dont je vais vous lire leur acte d�accusation:

« Cher Juge, Honorable Cour de Justice Savoyarde,

Moi, Amédée di Leostilla, Procureur de Savoie, met en accusation ce jour du 22 septembre 1460 messire Aileron pour fait de brigandage sur les personnes de dame Nashia et sa fille.

Dame Nashia affirme avoir reconnu le coupable de la tentative d'aggression ayant eu lieu le 4 mai dans la nuit.

Celui-ci ne lui aura rien volé car elle a su se défendre mais un tel acte ne peut rester impuni.

C'est pour cela qu'en vertu de nos lois savoyardes concernant le trouble à l'ordre public, sous le point suivant :

2 - Des Troubles A l�Ordre Public

La diffamation et la violence sous toutes leurs formes sont considérées comme troubles à l�ordre public et, par conséquent, formellement interdites en Savoie.

Je vous demande, monsieur le juge, d'appliquer une sanction des plus dures envers cet homme formellement identifié, réclamant une peine de prison envers l'accusé d'au moins 3 jours de prison et d'une amende 50 écus.

L'accusé peut avouer ses actes et négocier une peine de substitution s'il s'excuse auprès de la plaignante et qu'il fait amende honorable.

Pour rappel :

6 - Des Peines De Substitution

Certaines peines peuvent être altérées dans les cas suivants. Toutefois :
- Pour un même verdict, nulle peine de substitution ne peut être cumulable avec une autre ou utilisées deux fois.
- Nul coupable ayant recours à une peine de substitution ne pourra réduire sa peine à moins d'un écu.

6.1 - De L'Équivalence Et Des Diminutions D�Amendes

Tout accusé plaidant coupable peut demander et/ou accepter une équivalence d'amende.
Chaque écu d'amende pourra ainsi être compensé par un écu de don au Duché de Savoie, dans la limite de cinquante écus d'amende et de don.
La réception du don est laissée au Bailli de Savoie et l'appréciation au Juge de Savoie, qui aura la responsabilité de revoir le verdict en conséquence de la caution.
Tout verdict initial doit être annoncé par le Juge de Savoie à l'accusé plaidant coupable, après la deuxième plaidoirie de la défense.
Si accord, tout don doit être fait avant le rendu du verdict.
Si désaccord, le verdict initial devient verdict définitif. »
Je laisse toutefois place à la défense afin de laisser s'exprimer l'accusé.

La procureur alla s�asseoir

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Ne connaissant pas les lois savoyardes, et n'ayant pas accès à celle-ci, je ne peux bien entendu pas me défendre. Je signalerai juste deux petites choses à ce tribunal :

- la justice savoyarde est particulièrement ridicule de mettre autant de temps à faire une demande de coopération judiciaire à la Bourgogne, puisque je suis resté un temps assez long en Bourgogne ces derniers mois. Si la justice savoyarde n'est pas capable d'envoyer un pigeon en moins de 5 mois, c'est particulièrement révélateur de son incompétence.

- je plains tout particulièrement la Bourgogne de devoir travailler en coopération avec la Savoie, car son ridicule entâche la justice bourguignonne. Être obligé de faire une parodie de procès, c'est assez indigne de la cour de justice de Bourgogne. Aucune preuve, aucun argument, juste la parole d'une dame que je ne connais pas. Bravo, c'est d'un niveau exceptionnel. N'importe qui ayant un minimum de connaissances juridiques serait particulièrement consterné d'assister à un tel spectacle.

Votre Honneur, je vous plains sincèrement de devoir travailler en collaboration avec de tels incapables. Bon courage à vous.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Cher Juge, Honorable cour de justice bourguignonne et savoyarde,

Qu'un brigand insulte les institutions savoyardes comme seule défense ne m'étonne pas le moins du monde. Je répondrai donc simplement ceci : L'accusé n'a aucun argument de défense car il est tout simplement coupable des faits qu'on lui reproche. Sa complice a été prise en Savoie et a déjà fait les frais de la justice "incapable" de Savoie et s'est retrouvée en prison sans même se défendre.

Entrer en territoire savoyard c'est en accepter toutes les lois qui le régit et en prendre connaissance, surtout quand on a envie de brigander sur ce territoire. Vous ne niez pas les faits, accusé Aileron, et cela suffit à demander une condamnation à une peine de prison lourde et conséquente, vos propos étant insultant pour la Savoie, j'espère que le juge n'éprouvera aucune clémence envers vous, aggravant même votre situation. Je demande donc 5 jours de prison et la saisie de 100 écus d'amende.

Pour la Savoie,
Procureur ad interim, Amédée di Lostilla.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*pousse un profond soupir résigné avant de reprendre la parole*

Constater ce que vous venez de confirmer une fois de plus n'est aucunement insultant, ne vous voilez pas la face cela vaudra mieux. La justice savoyarde, je le répète, a monté un dossier qu'on l'on pourrait qualifier de... vide... Pour rester gentil.

Je ne connais pas la dame que l'on m'accuse d'avoir brigandé, je ne sais pas à quoi elle ressemble, et je ne suis pas passé en Savoie depuis plusieurs années. J'ai de plus un physique parfaitement banal, ce qui peut expliquer la méprise de la dame en question.
Ensuite, je souligne le fait qu'un témoignage, sans rien de plus derrière, ne constitue aucunement une preuve, étant donné que je témoigne, moi, du contraire. Vous dites que j'aurais agressé cette dame, mais je parie qu'elle n'a pas reçu le moindre coup. Logique vous croyez, alors que je suis un homme, relativement bien portant, et donc censé être plus costaud qu'une simple femme ? Non, bien sûr que non, cela ne tient absolument pas debout.
Par conséquent, vu qu'il n'y a pas eu de violence de ma part, selon les lois que vous citez vous-même, je ne suis donc coupable de rien (par contre, on pourrait en effet accuser cette femme de diffamation, d'après l'article en question).

Je maintiens donc mon point de vue, la justice bourguignonne n'est pas vernie de devoir travailler en coopération avec la justice savoyarde, dont les membres actuels semblent ne connaître que bien peu leur travail. La moindre des choses, quand on lance un procès, c'est de s'assurer que le dossier est un minimum consistant, ce qui est très loin d'être le cas ici.

Votre Honneur, je crois que c'est à peu près tout.